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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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soc
6137217ecd580146773f43f8
27 février 1991
27 février 1991
Pierre G..., demeurant résidence Pont de Madame A... 6-315 à Mérignac (Gironde), ci-devant et actuellement 108, domaine Feydit à Saint-Médard en Jalles (Gironde), 10°) M.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2011:C101017
26 octobre 2011
26 octobre 2011
Entendue par l'enquêtrice, Roxane et Jade Z... présentent Alois comme leur petit frère et il résulte amplement du dossier que le droit de visite de d'hébergement des filles de M.
Source officielle10ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000025704506
16 avril 2012
16 avril 2012
James A, demeurant ... ; M.
Source officielleChambre 2
DTA_2001257_20231214
14 décembre 2023
14 décembre 2023
Le lot 14 " Revêtement de sols et muraux carrelés " a été confié à l'entreprise Brunhes Jammes par un acte d'engagement du 29 juillet 2008.
Source officielleCour d'Appel
6253cc05bd3db21cbdd8ede1
24 octobre 2011
24 octobre 2011
né le 05 juin 1967 à SAINT ETIENNE (42000) ... 42000 SAINT-ETIENNE représenté par la SCP BAUFUME-SOURBE, avoués à la Cour assisté de la SCP CHANUT-VERILHAC, avocats au barreau de SAINT-ETIENNE
Source officielleTribunal Administratif de Caen
DTA_2503576_20251110
10 novembre 2025
10 novembre 2025
le fondement de l’article R. 532-1-1 du code de justice administrative, portant sur l’état des immeubles situés à proximité des travaux de déconstruction et de désamiantage situés 4 rue Foch à Saint-James
Source officielleTribunal Administratif d'Orléans
DTA_2201810_20221206
6 décembre 2022
6 décembre 2022
La requête a été communiquée à la société SOCOTEC, la compagnie AXA France Iard, la société Brunhes - Jammes et la société Eau - Air - Système qui n'ont pas produit de mémoire.
Source officielle2ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX00503_20230525
25 mai 2023
25 mai 2023
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La commune de Lamarque a demandé au tribunal administratif de Bordeaux de condamner le syndicat mixte du bassin versant des Jalles du
Source officielleCour d'Appel
6253cbd4bd3db21cbdd8e69b
15 septembre 2011
15 septembre 2011
Trois enfants sont issus de cette union : - Mathieu, né le 26 août 1997, - Agathe née le 18 novembre 1999, - Jade, née le 22 avril 2004.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2109456_20250130
30 janvier 2025
30 janvier 2025
lequel le préfet des Bouches-du-Rhône a déclaré cessibles au bénéfice de la Soléam les immeubles nécessaires aux travaux de réalisation de l'opération de la zone d'aménagement concertée (ZAC) de la Jarre
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
65b2b0d0fd6229a4e589dc51
25 janvier 2024
25 janvier 2024
Elles affirment ne pas être opposées à la signature d’un mandat de vente avec l’agence des JALLES pour un montant de 320.000 euros, mais demeurent persuadées que M.
Source officielle15e chambre
652f79b3b053208318995cef
12 octobre 2023
12 octobre 2023
[Z] du surplus de ses demandes ; - Déboute les sociétés JAD et JDC de leurs demandes ; - Condamne les sociétés JAD et JDC aux dépens.
Source officielle1ère ch. civile
6710aa74be64d7e5102451e4
16 octobre 2024
16 octobre 2024
civile, - condamné la Sas James Hardie Bâtiment aux dépens de l'incident
Source officielle4ème chambre
DTA_2203867_20230210
10 février 2023
10 février 2023
Sur l'intervention de l'association des propriétaires du lotissement " chemin du Bois de Jarre " : 2.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2009:C100872
8 juillet 2009
8 juillet 2009
X... et la société Saint James se sont engagés à permettre une cession du groupe Huit aux meilleurs conditions et à gérer les sociétés composant le groupe en bon père de famille, et en contrepartie MM.
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2012:C200142
2 février 2012
2 février 2012
James Z..., M. Bernard X..., M. Gérard X..., Mme Chantal Z..., M. Alexandre Z..., Mme Léna Z..., Mme Nicole A..., Mme Katia Y...et M. Sébastien B...(les consorts X...
Source officielle1ère Chambre civile
6a0cc25dcdc6046d473b5d42
19 mai 2026
19 mai 2026
Chaque année, le Conseil municipal de [Localité 2] devra désigner les bénéficiaires de ces prix avec la possibilité de partager chacun de ceux-ci à 2 personnes, étant précisé que la commune devra à faire
Source officielleCour d'Appel
6253cceebd3db21cbdd91be2
31 octobre 2014
31 octobre 2014
RG N : 13/ 01310 AFFAIRE : James Z..., Jeanne Y...épouse Z...
Source officiellesoc
6137239fcd5801467740c330
22 mai 2001
22 mai 2001
Armand C..., demeurant 104 des Jades, Saint-Sauveur (Québec - Canada), en cassation d'un arrêt rendu le 24 juin 1997 par la cour d'appel de Rennes (5e chambre), au profit de la société Brit'air, société
Source officielleChambre 3-1
670f581a4ad0d5ee7d7e5a04
15 octobre 2024
15 octobre 2024
KILLIAN SERVICES Représentant : Me Renata JARRE de la SELARL CABINET LAMBALLAIS ET ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Appelante S.A.S.
Source officiellePage 11 sur 70