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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CASELAW;COMMUNICATEDCASES;ENG
ECLI:CEDH:001-194526
17 juin 2019
(See, for example, Johansen v. Norway , 7 August 1996, § 88, Reports of Judgments and Decisions 1996 ‑ III.)
ECLI:CEDH:001-199009
11 novembre 2019
text-align:center; page-break-inside:avoid; page-break-after:avoid } .s29100277 { font-family:Arial; font-weight:bold } Communicated on 11 November 2019   FOURTH SECTION Application no. 27801/19 Adam JOHANSEN
PRESS;GENERAL;ENG
ECLI:CEDH:003-68801-69269
25 novembre 1999
NORVÈGE     Par un arrêt rendu à Strasbourg le 25 novembre 1999 en l’affaire Nilsen et Johnsen c.
Tribunal Administratif de Grenoble
DTA_2405632_20240731
31 juillet 2024
13 boulevard des Belges à Lyon (69006) est désigné comme expert avec pour mission de : 1° - se rendre sur place sur les lieux 1 avenue d'Innsbruck à Grenoble lors de l'intervention de la société Johnson
ECLI:CEDH:003-68075-68543
1 juillet 1999
sA36B60A1 { font-family:Arial; font-style:italic } EUROPEAN COURT OF HUMAN RIGHTS     377   1.7.1999   Press release issued by the Registrar   HEARING IN THE CASE OF NILSEN and JOHNSEN
Cour d'Appel
6253caacbd3db21cbdd8bb84
26 février 2008
dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Brigitte BOITAUD, Présidente Monsieur Philippe LABRÉGÈRE, Conseiller Monsieur Daniel FONTANAUD, Conseiller Greffière : Mademoiselle Ingrid JOHANSSON
6253cafabd3db21cbdd8c94e
3 juin 2008
la Cour composée de : Madame Brigitte BOITAUD, Présidente Monsieur Philippe LABRÉGÈRE, Conseiller Monsieur Daniel FONTANAUD, Conseiller qui en ont délibéré Greffière : Mademoiselle Ingrid JOHANSSON
CASELAW;CLIN;FRA;FRE
ECLI:CEDH:002-6190
center } .s7ED160F0 { text-decoration:none } .s3DC36BA9 { font-family:Arial; text-decoration:underline; color:#0069d6 } Note d’information sur la jurisprudence de la Cour 12 Novembre 1999 Nilsen et Johnsen
soc
ECLI:FR:CCASS:2009:SO00381
4 mars 2009
Lor, dont il était actionnaire, comme sous-traitante de la société Happich France ; Attendu que la société Johnson Controls, venant aux droits de la société Happich France, fait grief à l'arrêt de dire
1ère Chambre
DTA_2105936_20240220
20 février 2024
Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, et sous réserve que Me Guinel-Johnson, avocate de M.
2ème Chambre
DTA_2401157_20260513
13 mai 2026
D É C I D E : Article 1er : La requête de la société Johnson Controls Industries est rejetée.
Pôle 5 - Chambre 7
5fda5f072f4245a7a61fba2c
11 juillet 2019
le 21 juin 2018 ; Vu les observations récapitulatives et en réplique des sociétés Janssen-Cilag et Johnson & Johnson, déposées au greffe de la cour le 11 octobre 2018 ; Vu l'avis écrit du ministère
Tribunal Administratif de Paris
ORTA_1427462_20260213
13 février 2026
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 1er octobre 2014, la SOCIETE BILFINGER WATER TECHNOLOGIES (ANCIENNEMENT JOHNSON FILTRATIONS SYSTEMS), représentée par le, a demandé au tribunal
- Etrangers - 15 jours
DTA_2601419_20260220
20 février 2026
A..., représenté par Me Guinel-Johnson, demande au tribunal : d’annuler l’arrêté du 14 janvier 2026 par lequel le préfet de Maine-et-Loire a décidé son transfert vers la Croatie ; d’enjoindre au préfet
cr
édure suiviec/Johnson X
613726a4cd580146774274f6
23 janvier 2007
le pourvoi formé par : - LE PROCUREUR GENERAL PRES LA COUR D'APPEL DE PARIS contre l'arrêt de ladite cour d'appel, 12e chambre, en date du 26 octobre 2006, qui, dans la procédure suivie contre Johnson
civ3
ECLI:FR:CCASS:2014:C301174
7 octobre 2014
Nexity Saggel property management (NSPM), a fait réaliser des travaux en qualité de maître de l'ouvrage ; que la société NSPM est intervenue en qualité de maître de l'ouvrage délégué ; que la société Johnson
CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG
ECLI:CE:ECHR:2006:0912DEC003841004
12 septembre 2006
sF6A12959 { width:33%; height:1px; text-align:left } .s85226119 { margin-top:0pt; margin-bottom:0pt; text-align:justify; font-size:10pt } SECOND SECTION DECISION Application no. 38410/04 by Per Olof JOHANSSON
ECLI:CE:ECHR:2006:0912DEC003844204
sF6A12959 { width:33%; height:1px; text-align:left } .s85226119 { margin-top:0pt; margin-bottom:0pt; text-align:justify; font-size:10pt } SECOND SECTION DECISION Application no. 38442/04 by Per Olof JOHANSSON
6253c98bbd3db21cbdd889cc
10 octobre 2006
La facture ayant été refusée pour cette raison, nous avons dû émettre un avoir. - Dénigrement d'ADENTIS auprès de nos collaborateurs et de JOHNSON CONTROL AUTOMOTIVES ELECTRONICS, notre client, et ce à
6253c998bd3db21cbdd88c09
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