Il y a lieu, dans les circonstances de l'espèce, et sous réserve que la Selarl Valadou-Josselin et Associés, avocat de M.

Mme [V] a été transportée au Centre Hospitalier Victor Jousselin à Dreux (28) où une entorse du pouce droit a été constatée.

domiciliés en cette qualité au siège social sis [Adresse 1], Représentant : Me Raphaël YERNAUX de la SCP PLOTTON-VANGHEESDAELE-FARINE-YERNAUX, avocat au barreau de L'AUBE La société MARTIN-JOSSELIN

GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme Josseline NEVEZ, adjoint administratif faisant fonction de greffier.

Denis X... été condamné pour tentative de meurtre sur la personne de son fils Josselin ; que, par la suite, son épouse a demandé à la juridiction civile de le déchoir de l'autorité parentale tant à l'égard

Par une requête et des pièces, enregistrées, sous le n° 2203327, les 30 juin, 19 juillet et 9 août 2022, Mme C A, représentée par Me Josselin de la Selarl Valadou-Josselin et Associés, demande au tribunal

demande au juge des référés, statuant par application de l'article L. 521-3 du code de justice administrative d'enjoindre à la directrice de l'association scolaire Saint-Rémy de réaffecter l'élève Josselin

Josselin Philippe / Y... Martine Thérèse de leur demande en suspension de l'exécution provisoire attachée au jugement du juge de l'exécution de Saint-Pierre en date du 16 mai 2008.

disposition au greffe le deux Décembre deux mille huit ORDONNANCE : Prononcée publiquement par mise à disposition des parties le deux Décembre deux mille huit GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme Josseline

Sur la responsabilité de la société Jousselin Construction : 2.

[K] [H] Représentant : Me Josselin BERTELLE de la SELARL LEXSTONE AVOCATS, avocat au barreau de DRAGUIGNAN Mme [O] [H] Représentant : Me Josselin BERTELLE de la SELARL LEXSTONE AVOCATS, avocat au barreau

Roland X... contre la décision de non-restitution de scellés prise par le procureur général près la cour d'appel de Versailles ; "aux motifs que le 17 février 2016, Mme Jocelyne Kan, avocat général,

l'homme et des libertés fondamentales ; "en ce qu'il résulte des mentions du procès-verbal des débats que Véronique Y..., divorcée Z..., a été entendue sous la foi du serment (pp. 6, 10) et que Jocelyne

GREFFIER LORS DES DEBATS : Mme Josseline NEVEZ, adjoint administratif faisant fonction de greffier. M.

97490 SAINTE CLOTILDE représentée par Me Mathieu GIRARD (Avocat au barreau de SAINT DENIS) DEBATS : L'affaire a été appelée en audience publique du 27 janvier 2009 devant nous, assisté de Josseline

d'annuler la décision du 1er juillet 2020 par laquelle l'inspecteur d'académie, directeur des services de l'éducation nationale des Alpes-Maritimes, a refusé d'affecter, à titre dérogatoire, l'élève Josselin

A B, représenté par la Selarl Valadou-Josselin § associés, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision par laquelle le préfet du Finistère a rejeté sa demande de délivrance d'une autorisation provisoire

PREMIER MOYEN DE CASSATION L'arrêt attaqué encourt la censure ; EN CE QU'il a condamné Mme Joselyne Y... au paiement de dommages-intérêts envers M. et Mme X... ; AUX MOTIFS TOUT D'ABORD QUE «la

La société par actions simplifiée (SAS) Holding Jousselin est la société mère d'un groupe fiscalement intégré, comprenant notamment la SAS Jousselin Immobilier.

Christian X... a assigné ses soeurs, Mlle Dominique X... et Mme Josseline Le Y..., en vue d'obtenir la désignation d'un expert pour évaluer le mobilier au partage duquel il avait procédé avec elles, tandis