Granville, en cassation d'un arrêt rendu le 17 mars 1998 par la cour d'appel de Rennes (1re chambre, section A), au profit du syndicat des copropriétaires de l'ensemble immobilier du Domaine du Landry

du 6 janvier 1982, d'une maison élevée côté rue des Anges où elle a son entrée directe et individuelle, d'un rez-de-chaussée et deux étages auxquels on accède par un escalier extérieur et sur quai Landry

AB, représentant la SAS Real Pic, et de Me Duraz, représentant la commune de Landry. Considérant ce qui suit : 1.

AB, représentant la SAS Real Pic, et de Me Duraz, représentant la commune de Landry. Considérant ce qui suit : 1.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Béton contrôle landais (BCL), société anonyme, dont le siège

MOYEN ANNEXE au présent arrêt Moyen produit par la SCP Lyon-Caen et Thiriez, avocat aux Conseils, pour la société Lancry protection sécurité.

La Haute Autorité a été saisie d’une demande d’avis sur la mobilité professionnelle de Madame Claire Landais , secrétaire générale du Gouvernement depuis le 15 juillet 2020.

Y... et la sarl Y... immobilier de ce que le fonds dominant, en nature de lande au moment de la vente, était destiné à recevoir une extension d'un bâti existant , ce qui, au regard de la situation juridique

et de la SCI du Briou Landré.

Jean-Luc Z..., a désigné un expert en vue de déterminer la durée de l'incapacité temporaire de travail en indiquant si elle a été totale ; "aux motifs que l'altercation ayant opposé les deux couples Landais

la société Lancry protection sécurité ; Ainsi décidé par la Cour de cassation, chambre sociale, et prononcé par le président en son audience publique du vingt-quatre juin deux mille vingt.

Ce compte étant débiteur, la CAISSE DE CREDIT MUTUEL [Localité 1] LANDRES a notifié à Monsieur [Q] [M] sa clôture par lettre recommandée avec accusé de réception en date du 23 juillet 2021 à effet au 26

____________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, DU 20 MAI 2026 La société Atalian sécurité, société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 1], anciennement dénommée Lancry

rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Madame veuve Joël X..., née Monique B..., prise tant en son nom personnel qu'en sa qualité d'administratrice légale des biens de son fils mineur, Landry

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Golden Lady SPA, dont le siège est Viale Cavalotti 11, 60035

Y...sans cause réelle et sérieuse ; Condamne la société LANCRY PROTECTION SECURITE à payer à M.

à la société Lancry prestation entretien réalisation maintenance et manutention (Lancry prestation ERMM) ; elle effectuait en dernier lieu 37,96 heures par mois pour la société Lancry prestation ERMM,

A ASSIGNE LA SOCIETE LANDY EN GARANTIE, ET LUI A AUSSI DEMANDE INDEMNISATION DE SON PROPRE DOMMAGE ET DE CELUI DE SA FILLE ; QUE LA SOCIETE LANDY A FORME CONTRE DAME VEUVE X...

La société Lancry réplique que M.

* * * Par arrêt réputé contradictoire du 11 janvier 2023 (n° RG 21-00902), notre cour a, dans l'affaire opposant la Sas Entreprise Lanfry, appelante, à M.