A, le maire de Larra a commis une erreur de droit. 11.

Ils soutenaient qu’Ioannis V n’avait jamais été moine au monastère de Megisti Lavra. Le 31 décembre 2007, la cour d’appel rejeta les deux appels.

sis [Adresse 2] représentée par Maître MAYET, avocat au barreau de Paris, vestiaire #G139 COMPOSITION DU TRIBUNAL Hélène BODIN, Vice-présidente, juge des contentieux de la protection assistée de Laura

9] [Adresse 9] [Localité 20] représentée par Me Laure DUCHATEL, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : P0135 Madame [HI] [E] [Adresse 2] [Localité 21] représentée par Me Laure DUCHATEL, avocat au barreau

MARSEILLE ORDONNANCE DE REFERE N° 24/ Référés Cabinet 4 ORDONNANCE DU : 11 Octobre 2024 Président : Madame HERBONNIERE, Première Vice-Présidente adjointe Greffier lors de l’audience : Madame SOULIER

Civile Cab. 1 N° RG 25/03538 - N° Portalis DB2E-W-B7J-NNUX Copie executoire à : Me Laura MOUREY Me Léa TOLEDANO Copie : dossier Juge des Enfants AE n°125/1106 Le Le Greffier PARTIE

Christophe X...et Dominique Z...ont entretenu des relations desquelles est issue une enfant qu'ils ont tous deux reconnue : Laura née le 24 décembre 1996.

par lequel le tribunal administratif d'Orléans a rejeté sa demande dirigée contre la décision du 24 juin 1986 par laquelle la commission départementale d'aménagement foncier du Cher lui a alloué une soulte

Jean-Jacques A..., 4°/ de Mme Marlène Y..., épouse A..., 5°/ de Mlle Candice A..., 6°/ de Mlle Laura A..., demeurant tous les quatre route de Bandol, 83110 Sanary-sur-Mer, 7°/ de M. l'agent

Mme A épouse C est infirmière faisant fonction de cadre de santé, au service des urgences du centre hospitalier intercommunal de Cavaillon-Lauris (Vaucluse).

. ***** Du mariage de Monsieur Didier Z... et de Madame Laëtitia X... sont issus deux enfants : - Axel, né le 20 novembre 2002 ; - Laura, née le 9 novembre 2006.

[V] [N] Représentant : Me Laure MAGUELONNE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE M.

président de la commission d'indemnisation des victimes d'infractions du tribunal de grande instance de Valence, au profit de Mme Erika F..., ès qualités d'administratrice légale de sa fille mineure Laure

Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : La société anonyme par actions simplifiée (SAS) Clinique Les Lauriers a demandé au tribunal administratif de Toulon, d’une part, d

[H], représentante du Préfet de La Gironde, En présence de Monsieur [V] [F] [J] [O] alias [F] [L], né le 08 Mai 1962 à [Localité 3] (PORTUGAL), de nationalité Portugaise, et de son conseil Maître Laura

. et Mme Michel X..., D'AVOIR ordonné aux parties de régulariser l'acte authentique dans le mois de la signification de son arrêt, et D'AVOIR dit que, passé ce délai, M. et Mme Michel X... seraient soumis

Jean X..., demeurant "Les Lauriers", lotissement de la cité des Roses à Lunel (34400) ; M.

AVOCATS Copie délivrée à : Mme [C] [T] Le AUDIENCE CIVILE Jugement rendu et mis à disposition au greffe du tribunal de proximité en date du NEUF JANVIER DEUX MILLE VINGT CINQ ; par Madame Laura

DEMMER, Greffier EXPOSE DU LITIGE Monsieur [U] [N] est propriétaire du lot n°32 dans l'immeuble sis [Adresse 2] [Localité 3], soumis au régime de la copropriété.

TEAM PROSECURE C/ [I] [O] [E] [X] Association CGEA-AGS DE [Localité 8] Copie exécutoire délivrée le : 17 OCTOBRE 2025 à : Me Laure ATIAS de la SELARL LAMBERT ATIAS & ASSOCIES