CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

5 131 résultats pour « Ligney »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ère Chambre

651bafa6cbe2fc83182f8b8b

Appel

2 octobre 2023

2 octobre 2023

Monsieur [C] [E] de nationalité Française [Adresse 7] [Adresse 7] [Localité 2] Madame [H] [K] de nationalité Française [Adresse 7] [Adresse 7] [Localité 2] Représentés par Maître LIGNEY

Source officielle
CA

2ème CH - Section 2

671b35a62edfb0b58c05efd6

Appel

7 octobre 2024

7 octobre 2024

des incidents du 09 septembre 2024 Vu la procédure d'appel : ENTRE : Madame [S] [V] épouse [D] [Adresse 1] [Localité 6] Représentée par Me Christophe DUALE de la SELARL DUALE-LIGNEY-BOURDALLE

Source officielle
CA

1ère Chambre

5fda0d571dadfa502f740f3d

Appel

8 octobre 2019

8 octobre 2019

[Adresse 4] Madame [L] [L] née le [Date naissance 7] 1940 à [Localité 4] (40) de nationalité française [Adresse 5] [Localité 4] représentés et assistés de Maître Vincent LIGNEY

Source officielle
CA

2ème CH - Section 1

64ba21e5354f98d9699d4fe5

Appel

20 juillet 2023

20 juillet 2023

' Condamner solidairement Monsieur [X] [Z] et la SCI Les Délices Investissement aux entiers dépens de la présente instance et de ses suites et octroyer à la SELARL Duale Ligney Bourdalle le béné'ce des

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C101233

Cassation

19 décembre 2018

19 décembre 2018

_________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société El Al lignes

Source officielle
CC

cr

6137260fcd58014677422a65

Cassation

15 septembre 1999

15 septembre 1999

à un échange avec un véhicule Mercedes au garage de François A... ; que l'examen du fichier national des automobiles confirme que la date de la vente est bien le 26 mars 1991 et que l'acheteur est Linette

Source officielle
?

Avis (agent)

HATVP:2025-A-3

transparence vie publique

2 janvier 2025

2 janvier 2025

1 Avis n° 2025-3 du 2 janvier 2025 relatif à la mobilité professionnelle de Monsieur Lionel Choukroun LE PRESIDENT PAR INTERIM DE LA HAUTE AUTORITE, Vu : - le code général de la fonction

Source officielle
CC

civ3

613720c7cd580146773ee54c

Cassation

1 février 1989

1 février 1989

séparative de leur terrain de la propriété des époux A... suivant une ligne retenue par l'expert, alors, selon le moyen " d'une part, qu'en se bornant à affirmer que l'emprise de l'ancienne voie de chemin

Source officielle
CC

soc

613723f4cd580146774105c7

Cassation

30 avril 2002

30 avril 2002

de galvanisation, l'arrêt de la production de cette ligne étant décidé dès la mise en route de la ligne de Florange Sollac ; que la société A... était le "client" majoritaire de la société F.M.I., les

Source officielle
CC

soc

613723f4cd580146774105c8

Cassation

30 avril 2002

30 avril 2002

de galvanisation, l'arrêt de la production de cette ligne étant décidé dès la mise en route de la ligne de Florange Sollac ; que la société A... était le "client" majoritaire de la société FMI, les fonds

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2024:CO00653

Cassation

14 novembre 2024

14 novembre 2024

Les sociétés Somatec font grief à l'arrêt d'ordonner la remise à la société Colvemat de la copie du document intitulé « Red line » leur appartenant, alors « que si le secret des affaires ne fait pas en

Source officielle
CA

2ème CH - Section 1

631ade46f575634f1371eef6

Appel

8 septembre 2022

8 septembre 2022

APPELANTE : SAS KING MENPHIS immatriculée au RCS de Montpellier sous le n° 523 520 161, prise en la personne de son représentant légal ECOPARC [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me Vincent LIGNEY

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cac5bd3db21cbdd8c037

Appel

17 mars 2008

17 mars 2008

né le 12 mars 1955 ... 64350 LEMBEYE représenté par la SCP DE GINESTET / DUALE / LIGNEY, avoués à la Cour assisté de Me Martine A..., avocat au barreau de PAU sur appel de la

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb02bd3db21cbdd8ca5f

Appel

29 septembre 2008

29 septembre 2008

INTIME : Maître Dominique Z... ... ... 64182 BAYONNE CEDEX ès qualités de liquidateur à la liquidation judiciaire de la SARL X... et autres représenté par la SCP DE GINESTET / DUALE / LIGNEY

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca4abd3db21cbdd8a928

Appel

22 octobre 2007

22 octobre 2007

de Me A..., avocat au barreau de TARBES INTIMES : Monsieur Christophe X... ... 65290 LOUEY Madame Virginie X... ... 65290 LOUEY représentés par la SCP DE GINESTET / DUALE / LIGNEY

Source officielle
TJ

JugeContentieuxProtection

6949a4d775782d5f06485055

T. Judiciaire

19 décembre 2025

19 décembre 2025

DIAC, dont le siège social est sis [Adresse 1] - [Localité 5] représentée par Maître Vincent LIGNEY de la SELARL DUALE-LIGNEY-BOURDALLE, avocats au barreau de TARBES D’UNE PART, ET DEFENDEUR(S) :

Source officielle
CC

cr

été ouverte au tribunal d'Annecy, le 25 septembre 2000c/Raymond X

6137267acd58014677425e22

Cassation

20 août 2003

20 août 2003

pourvois en raison de la connexité ; Vu le mémoire produit ; Attendu qu'il résulte des arrêts attaqués et des pièces de la procédure que, le 15 avril 2000, Charles Y..., oncle maternel de Jean et Lionel

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nancy

ORTA_2101595_20230213

Administratif

13 février 2023

13 février 2023

La requête a été communiquée à l'EHPAD de Ligny-en-Barrois le 8 juin 2021 et une mise en demeure de produire a été adressée le 19 janvier 2023.

Source officielle
CC

cr

61372541cd5801467741c3c0

Cassation

31 mars 1993

31 mars 1993

autres) dont ils contestent la fiabilité par ailleurs lorsqu'ils sont utilisés par les gendarmes ; qu'il y a lieu de retenir que les gendarmes qui se trouvaient au Fort de La Latte et qui ont pris la ligne

Source officielle
CC

cr

édure suiviec/Nicolas Y

6137261fcd580146774231e2

Cassation

18 novembre 2003

18 novembre 2003

. ; "aux motifs que l'enquête a mis en évidence que le point de choc présumé entre les deux véhicules se situait un peu au-delà de la ligne médiane sur la partie gauche de la chaussée par rapport au

Source officielle

Page 11 sur 257

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC36 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

DUALE - LIGNEY - BOURDALLE

SIREN 898892096GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PAU

11/09/2026

Voir →

Dépôts des comptes

DUALE - LIGNEY - BOURDALLE

SIREN 898892096GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PAU

07/11/2025

Voir →

Dépôts des comptes

LIGNEY SS2I

SIREN 883637589GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES DE LYON

02/10/2025

Voir →

Dépôts des comptes

LIGNEY SS2I

SIREN 883637589GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES DE LYON

09/02/2025

Voir →

Dépôts des comptes

DUALE - LIGNEY - BOURDALLE

SIREN 898892096GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE PAU

03/10/2024

Voir →