Le lendemain, [Date décès 8] 2020, l’enfant présentant un malaise grave, Mme [Y] contacte le SAMU 44 et le CODIS, qui lui conseillent de masser l’enfant dans l’attente de l’arrivée des secours.

MOYENS ANNEXES à la présente décision Moyens produits par la SCP Meier-Bourdeau et Lécuyer, avocat aux Conseils, pour la société Les Editions Gynethic, Mme Z... et Mme K..., ès qualités.

Le 11 juin 2018, à la suite d'un malaise avec perte de connaissance, elle a présenté un arrêt cardio-respiratoire ayant conduit à son décès à 14h05.

X..., désigné comme administrateur légal des biens de cette victime, a assigné, en son nom personnel et ès qualités, M.

foi qui consiste dans la connaissance de la fausseté du fait dénoncé ou imputé à autrui ; qu'en déclarant établie la mauvaise foi de Gaston X... au motif qu'elle ressortirait du rapprochement des dates

C/ [14] Expédition exécutoire délivrée le à - Expédition certifiée conforme délivrée le à - Mme [R] - Me DUSSART - MDPH DEMANDEUR Madame [M] [Z] épouse [R] ès qualités

Mme C..., conseiller rapporteur, Mme Kamara, conseiller doyen, Mme Randouin, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de la SCP Lévis, avocat de M. et Mme Y..., tant en leur nom personnel qu'ès

DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 1er avril 2004), que Pierre X... étant décédé le 3 juin 1996 des suites d'une maladie

de commissaire à l'exécution du plan de la société ALPAC Général Promotion, la somme de 1 000 000 francs à titre de dommages-intérêts ; "aux motifs propres que Me A..., ès-qualités, réclame une somme

Y... et Z..., ès qualités, font grief à l'arrêt d'avoir fixé à 85 572 euros la créance de M.

de contrôle des professions de santé l'a reconnu, une question au Gouvernement ayant précisé que l'Etat maltais ne reconnait pas les formations dispensées au sein de l'UCM, ce qui empêche les étudiants

[C] [U], ès qualités, de la SCP Spinosi, avocat de la société TotalEnergies SE, et l'avis de M. Lecaroz, avocat général, après débats en l'audience publique du 2 septembre 2025 où étaient présents M.

[K] [A] avait fait des malaises et présentait un syndrome parkinsonien, et contacté le Dr [M].

sur les demandes des consorts G...- F...- L... : a donné acte de la mise en cause de la CPAM du VAL d'OISE et la MMA IARD, ès qualité d'assureur de A... Philippe.

Après avoir fait un malaise sur son lieu de travail au mois de novembre 2018, l'état de santé d'[K] [M] s'est brutalement dégradé et il est décédé le [Date décès 2] 2018.

dans l'affaire opposant : APPELANTS : Madame [W] [D] épouse [P] prise tant en son nom personnel qu'ès qualités d'ayant droit de Monsieur [D] [P] décédé le [Date décès 1] 2014 et d'ayant droit

Code de procédure pénale, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué, après avoir dit n'y avoir lieu à surseoir à statuer sur le préjudice soumis à recours de la caisse primaire d'assurance maladie

que l'arrêt infirmatif attaqué a déclaré non établie la prévention d'abus de biens sociaux reprochée aux consorts Y... et, en conséquence, les a renvoyés de la fin de la poursuite et a débouté Me Z..., ès