Yves Z..., 2 / Mme Chantal Y..., épouse Le Tallec, demeurant ensemble ..., 3 / Mme Danièle X..., épouse Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 31 octobre 1997 par la cour d'appel

X..., Antoine, Hyacinte Z..., demeurant à Teppa Casevecchie (Haute-Corse), 3 / de Mme Marie-Paul Z..., demeurant ..., 4 / de M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le dix-huit mai deux mille quatre, a rendu l'arrêt suivant : Sur le

Par une décision du 9 avril 2021, le président du tribunal a désigné Mme Anna Chatal, conseillère, pour statuer sur les demandes de référé.

[L] [K], Mme [G] [V] et la société [1], les observations de la SCP Lyon-Caen et Thiriez, avocat de Mmes [Z] [E] et [S] [D], et les conclusions de M.

libournaise (ACAL), société anonyme, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 8 décembre 1997 par la cour d'appel de Bordeaux (chambre sociale, section A), au profit : 1 / de Mme Chantal

X..., de la SCP Lyon-Caen, Fabiani et Thiriez, avocat de la société La Pierre Saint-Honoré, les conclusions de M.

antillaise (SIA), société à responsabilité limitée, dont le siège est 9, ..., en cassation d'un arrêt rendu le 27 juin 1996 par la cour d'appel de Fort-de-France (1re chambre), au profit de Mlle Chantal

Chantal Andréa Z..., épouse X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 24 mars 1998 par la cour d'appel de Paris (3e chambre civile, section A), au profit de la société HLM-CARPI, société

la dénomination Cuir center, société à responsabilité limitée, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 19 septembre 1995 par la cour d'appel de Rennes (5e chambre), au profit de Mme Chantal

dépourvu de cause réelle et sérieuse, la cour d'appel énonce que par ordonnance du juge d'instruction en date du 22 septembre 2004, un non lieu est intervenu à son égard quant aux faits de vol et chantage

une augmentation de salaire qui lui a été refusée ; qu'à la suite de ce refus, l'employeur s'est aperçu que depuis le mois de mars 2005, Mme Chantal Y... avait sur ses fiches de paie le coefficient 335

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / Mme Chantal B..., épouse Z..., 2 / M.

Daniel Z..., Mme Chantal Z..., Mme Marie ZG..., M. Yves XL..., M. Jean BX..., Mme Jeanine BX..., Mme Marie Y..., Mme Léonie YI..., M. Thierry YZ..., M. Jean B..., Mme Blandine d'YV..., M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Chantal X..., demeurant ..., 25480 Ecole Valentin, en cassation

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-six mai deux mille quatre, a rendu l'arrêt suivant : Sur

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Madame Chantal Z..., demeurant à Faches Thumesnil (Nord), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 26 juillet

N° : 2 A 01/02262 Minute N° 2 M 02/0269 Copie exécutoire aux avocats : Maîtres Rosenblieh, welschinger, wiesel et dubois Maîtres cahn, levy et bergmann Le 28-02-02 Le Greffier, RÉPUBLIQUE FRANOEAISE AU

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Rouen, 15 mai 2007), que Mme X... qui travaillait pour le compte de la société

(Nord), 27°) de l'URSSAF du Havre, dont le siège est ..., Le Havre (Seine-Maritime), 28°) de l'URSSAF du Mans, dont le siège est ... 7 X, au Mans (Sarthe), 29°) de l'URSSAF de Rennes, dont le siège