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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 3-4
67ef71748d5c08d4a262e6d4
3 avril 2025
commerciale de [Localité 3] en date du 20 Mai 2021 enregistré au répertoire général sous le n° 20/05492.
cr
ECLI:FR:CCASS:2018:CR02670
21 novembre 2018
Jean-Marc AA..., - M. Thierry BB..., - M. Michel CC..., - Mme Marie-Jeanne NNNNNN..., - Mme Claudine DD... épouse EE..., - M. François FF..., - Mme Liliane GG..., - M.
ECLI:FR:CCASS:2018:CR02669
Jean-Marc KKK..., Mme Marie-Louise EEEE..., M. Jérôme FFFF..., Mme Micheline HHHH..., Mme Monique IIII..., M. Jean-Luc YYY..., M. Vincent YYY..., M.
Cour d'Appel
6253ccbabd3db21cbdd9114f
19 février 2014
Mathieu X..., Mme Francine X..., Mme Marie Joséphe Y...épouse B..., Mme Marie Hélène Y..., Mme Blanche X... épouse C..., M. Jean Laurent Z..., M. Jean François Z... et M.
civ2
61372355cd580146774086de
17 juin 1999
Franck X..., demeurant 05500 Saint-Laurent du Cros, 3 / de Mme Marie-José B..., épouse Y..., demeurant 05500 Saint-Laurent du Cros, 4 / de Mme Isabelle Z..., épouse C..., demeurant 05500 Saint-Laurent
6253ca52bd3db21cbdd8aaba
7 janvier 2008
C / Laurence Marie X... épouse Y..., Maryse X... épouse Z..., Jean X..., Noellie X... épouse A..., Marie X... épouse B..., Laurent X..., Hubert X..., Michèle X... épouse C...
civ1
613723edcd5801467740fff5
8 mars 2005
Joseph Ernest D... ont assigné leur frère Marius ainsi que Mlles Marinette et Laurette E..., petites nièces de Jean-Pierre X..., en partage de la succession de ce dernier et de celle de leurs parents ;
5ème CHAMBRE CIVILE
6868180b4965b5d9df3135d3
3 juillet 2025
JACOB SAS Grosse délivrée le à Avocats : la SELARL CMC AVOCATS Me Laurent NADAUD Me Nicolas NAVEILHAN Me Joseph VOGEL TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 7] 5EME CHAMBRE
61372687cd580146774264ad
7 février 2007
Laurent, BH... Nelly, BI... Jordi, BI... Alain, ZY... Jean, BJ... Marie, BK... Raymond, BL... Chantal, BM... André, BN... Guy, BO... Gérald, BP... Germain, BQ... Rachel, BR...
6253cabfbd3db21cbdd8bef1
29 juillet 2008
Z...Louis Laurent contre cette décision le 15 mai 2008 Vu le dossier transmis par le bureau d'aide juridictionnelle le 9 juillet 2008 Vu les moyens présentés à l'appui du recours Vu les documents
6253cd02bd3db21cbdd92001
12 février 2015
de ce chef ; Considérant, enfin, que M Laurent X...reproche à Mme Joséphine Y...
civ3
61372668cd58014677425558
17 juin 1997
Paul, Philippe, Marie Joseph A..., demeurant ...
6253cc7dbd3db21cbdd903d3
13 mars 2013
Vu les dernières écritures de Victor X... déposées au greffe le 8 mars 2011. Vu les dernières écritures de Marie Catherine X... épouse A... déposées au greffe le 12 mai 2011.
2 / 6 SSR
CETAT:CETATEXT000007991780
29 juin 1998
le rapport des experts et décidé les dépôts en mairie pour mise à l'enquête des plans comportant le projet de délimitation parcellaire de l'appellation "Saint-Joseph" dans les 26 communes concernées ;
Chambre 6 - Référés Pdt
ôle général S.A.S. JOSEPH VERDIER ET FILS Société SMABTPc/S.A
69d56d19cdc6046d47722703
7 avril 2026
JOSEPH VERDIER ET FILS Société SMABTP c/ S.A.
soc
61372467cd5801467741539f
26 mai 2004
Guillaume Duler, demeurant 900, avenue du 8 mai 1945, 40440 Ondres, 30 / de M. Jean-Pierre Viollet, demeurant 7, allée des Primevères, 64500 Ciboure, 31 / de M.
ECLI:FR:CCASS:2014:SO01569
23 septembre 2014
X... a été engagé en qualité d'architecte d'intérieur par la société Galerie Joseph Karam par contrat à durée déterminée le 31 mars 2006, renouvelé une fois, puis par contrat à durée indéterminée le 9
6253cd48bd3db21cbdd92d46
15 janvier 2016
Représenté par Me Catherine BELFAYOL BROQUET de la SCP IFL Avocats, avocat au barreau de PARIS, toque : P0042 Assisté sur l'audience Me Marie-laurence MARIE, avocat au barreau de PARIS, toque : K0164
6253cc23bd3db21cbdd8f3b2
3 avril 2012
Laurent Joseph Marie André X... C/ Mme Nathalie Y...
613721d3cd580146773f7c0d
24 février 1993
André D..., demeurant Les Mas Laurentins, route des Pugets à Saint-Laurent du Var (Alpes-Maritimes), 58/ M. Hervé J..., demeurant "Le 13", ... (Alpes-Maritimes), 68/ M.
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