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1 380 résultats pour « Marie-josèphe LAURENT »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 3-4

67ef71748d5c08d4a262e6d4

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

commerciale de [Localité 3] en date du 20 Mai 2021 enregistré au répertoire général sous le n° 20/05492.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR02670

Cassation

21 novembre 2018

21 novembre 2018

Jean-Marc AA..., - M. Thierry BB..., - M. Michel CC..., - Mme Marie-Jeanne NNNNNN..., - Mme Claudine DD... épouse EE..., - M. François FF..., - Mme Liliane GG..., - M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2018:CR02669

Cassation

21 novembre 2018

21 novembre 2018

Jean-Marc KKK..., Mme Marie-Louise EEEE..., M. Jérôme FFFF..., Mme Micheline HHHH..., Mme Monique IIII..., M. Jean-Luc YYY..., M. Vincent YYY..., M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccbabd3db21cbdd9114f

Appel

19 février 2014

19 février 2014

Mathieu X..., Mme Francine X..., Mme Marie Joséphe Y...épouse B..., Mme Marie Hélène Y..., Mme Blanche X... épouse C..., M. Jean Laurent Z..., M. Jean François Z... et M.

Source officielle
CC

civ2

61372355cd580146774086de

Cassation

17 juin 1999

17 juin 1999

Franck X..., demeurant 05500 Saint-Laurent du Cros, 3 / de Mme Marie-José B..., épouse Y..., demeurant 05500 Saint-Laurent du Cros, 4 / de Mme Isabelle Z..., épouse C..., demeurant 05500 Saint-Laurent

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca52bd3db21cbdd8aaba

Appel

7 janvier 2008

7 janvier 2008

C / Laurence Marie X... épouse Y..., Maryse X... épouse Z..., Jean X..., Noellie X... épouse A..., Marie X... épouse B..., Laurent X..., Hubert X..., Michèle X... épouse C...

Source officielle
CC

civ1

613723edcd5801467740fff5

Cassation

8 mars 2005

8 mars 2005

Joseph Ernest D... ont assigné leur frère Marius ainsi que Mlles Marinette et Laurette E..., petites nièces de Jean-Pierre X..., en partage de la succession de ce dernier et de celle de leurs parents ;

Source officielle
TJ

5ème CHAMBRE CIVILE

6868180b4965b5d9df3135d3

T. Judiciaire

3 juillet 2025

3 juillet 2025

JACOB SAS Grosse délivrée le à Avocats : la SELARL CMC AVOCATS Me Laurent NADAUD Me Nicolas NAVEILHAN Me Joseph VOGEL TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 7] 5EME CHAMBRE

Source officielle
CC

cr

61372687cd580146774264ad

Cassation

7 février 2007

7 février 2007

Laurent, BH... Nelly, BI... Jordi, BI... Alain, ZY... Jean, BJ... Marie, BK... Raymond, BL... Chantal, BM... André, BN... Guy, BO... Gérald, BP... Germain, BQ... Rachel, BR...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cabfbd3db21cbdd8bef1

Appel

29 juillet 2008

29 juillet 2008

Z...Louis Laurent contre cette décision le 15 mai 2008 Vu le dossier transmis par le bureau d'aide juridictionnelle le 9 juillet 2008 Vu les moyens présentés à l'appui du recours Vu les documents

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd02bd3db21cbdd92001

Appel

12 février 2015

12 février 2015

de ce chef ; Considérant, enfin, que M Laurent X...reproche à Mme Joséphine Y...

Source officielle
CC

civ3

61372668cd58014677425558

Cassation

17 juin 1997

17 juin 1997

Paul, Philippe, Marie Joseph A..., demeurant ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc7dbd3db21cbdd903d3

Appel

13 mars 2013

13 mars 2013

Vu les dernières écritures de Victor X... déposées au greffe le 8 mars 2011. Vu les dernières écritures de Marie Catherine X... épouse A... déposées au greffe le 12 mai 2011.

Source officielle
CE

2 / 6 SSR

CETAT:CETATEXT000007991780

Admin. suprême

29 juin 1998

29 juin 1998

le rapport des experts et décidé les dépôts en mairie pour mise à l'enquête des plans comportant le projet de délimitation parcellaire de l'appellation "Saint-Joseph" dans les 26 communes concernées ;

Source officielle
TJ

Chambre 6 - Référés Pdt

ôle général S.A.S. JOSEPH VERDIER ET FILS Société SMABTPc/S.A

69d56d19cdc6046d47722703

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

JOSEPH VERDIER ET FILS Société SMABTP c/ S.A.

Source officielle
CC

soc

61372467cd5801467741539f

Cassation

26 mai 2004

26 mai 2004

Guillaume Duler, demeurant 900, avenue du 8 mai 1945, 40440 Ondres, 30 / de M. Jean-Pierre Viollet, demeurant 7, allée des Primevères, 64500 Ciboure, 31 / de M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2014:SO01569

Cassation

23 septembre 2014

23 septembre 2014

X... a été engagé en qualité d'architecte d'intérieur par la société Galerie Joseph Karam par contrat à durée déterminée le 31 mars 2006, renouvelé une fois, puis par contrat à durée indéterminée le 9

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd48bd3db21cbdd92d46

Appel

15 janvier 2016

15 janvier 2016

Représenté par Me Catherine BELFAYOL BROQUET de la SCP IFL Avocats, avocat au barreau de PARIS, toque : P0042 Assisté sur l'audience Me Marie-laurence MARIE, avocat au barreau de PARIS, toque : K0164

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc23bd3db21cbdd8f3b2

Appel

3 avril 2012

3 avril 2012

Laurent Joseph Marie André X... C/ Mme Nathalie Y...

Source officielle
CC

soc

613721d3cd580146773f7c0d

Cassation

24 février 1993

24 février 1993

André D..., demeurant Les Mas Laurentins, route des Pugets à Saint-Laurent du Var (Alpes-Maritimes), 58/ M. Hervé J..., demeurant "Le 13", ... (Alpes-Maritimes), 68/ M.

Source officielle

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