Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ3
613723cecd5801467740e64c
29 janvier 2002
29 janvier 2002
X..., de Me Ricard, avocat du Centre communal d'action sociale de Marpent, les conclusions de M.
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2018:CO10167
28 mars 2018
28 mars 2018
Graveline, greffier de chambre ; Vu les observations écrites de la SCP Boullez, avocat de la société Novea, de la société Gay Martinat et de M. D...
Source officielle1ère chambre
DTA_2101914_20230928
28 septembre 2023
28 septembre 2023
La SCEA de la Combe Martinet et son gérant, M.
Source officielleTrib. de Commerce
69ca661fcdc6046d4781461e
28 janvier 2026
28 janvier 2026
VINGT-SIX Le Tribunal a été saisi de la présente affaire par assignation en date du 22 décembre 2025 La cause a été entendue à l'audience du 28 janvier 2026 à laquelle siégeaient : - Monsieur Didier MARTINET
Source officiellesoc
613721a2cd580146773f5717
9 avril 1992
9 avril 1992
Chauvy, avocat général, Mme Molle-de Hédouville, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Waquet, les observations de la SCP Mattei-Dawance, avocat de la société Martino, les conclusions
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2013:C201587
17 octobre 2013
17 octobre 2013
X..., la société La Closerie et la société Martino selon lequel le premier s'engageait à payer une certaine somme à chacune de ces deux sociétés ; qu'une ordonnance du président d'un tribunal a conféré
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2023:C210644
21 septembre 2023
21 septembre 2023
Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 21 SEPTEMBRE 2023 La société Di Martino
Source officielleTrib. de Commerce
69ca6558cdc6046d4781332c
28 janvier 2026
28 janvier 2026
VINGT-SIX Le Tribunal a été saisi de la présente affaire par assignation en date du 11 décembre 2025 La cause a été entendue à l'audience du 28 janvier 2026 à laquelle siégeaient : - Monsieur Didier MARTINET
Source officiellesoc
6079b2049ba5988459c553b6
5 avril 1973
5 avril 1973
SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QUE DAME DI MARTINO, QUI AVAIT ETE VICTIME, LE 30 OCTOBRE 1959, A ALGER, D'UN ACCIDENT DU TRAVAIL ALORS QU'ELLE ETAIT AU SERVICE DE LA SOCIETE MELIA, ASSUREE A LA COMPAGNIE
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2023:C210643
21 septembre 2023
21 septembre 2023
I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 21 SEPTEMBRE 2023 La Société Di Martino
Source officielleTribunal Administratif de Cergy-Pontoise
DTA_2524231_20260114
14 janvier 2026
14 janvier 2026
A... du centre d’accueil de Cergy – HUDA Esperer, situé 22, avenue du Martelet à Cergy ; 2°) d’autoriser le recours à la force publique pour procéder à l’évacuation forcée des lieux ; 3°) de l’
Source officielle1ère Chambre
DTA_2105328_20240326
26 mars 2024
26 mars 2024
Il soutient que les moyens soulevés par la SAS société d'exploitation de l'usine du Martinet ne sont pas fondés. Vu les autres pièces du dossier.
Source officielleChambre 3-1
6628a16fb2cb67000826a45f
23 avril 2024
23 avril 2024
MARCELOT IMMO Représentant : Me [I], avocat au barreau de MARSEILLE Appelante C/ M.
Source officielleTribunal Administratif de Bordeaux
ORTA_2504451_20250708
8 juillet 2025
8 juillet 2025
passage de Serbat limité à 3,5 tonnes et, plus précisément, autorisation à M. et Mme A à se faire livrer et à stationner un camion de béton au sein de leur maison d'habitation située 173 route des Martinets
Source officielleciv3
607940e29ba5988459c3f7de
22 octobre 1970
22 octobre 1970
QUE LES STATUTS DE LA SOCIETE PORTENT QU'ELLE NE PEUT ETRE ENGAGEE QUE PAR LA DOUBLE SIGNATURE DE SES DEUX GERANTS ; QU'A LA SUITE DE DIFFICULTES FINANCIERES, ILS ONT DELEGUE LEURS POUVOIRS A MARTINON-MOREL
Source officielleCour d'Appel
6253ccecbd3db21cbdd91b73
1 octobre 2014
1 octobre 2014
née le 22 Juillet 1934 ... ... 20200 SAN MARTINO DI LOTA assistée de Me Michel LEDOUX de la SCP MICHEL LEDOUX & ASSOCIÉS, avocat au barreau de PARIS, M. Bernard X...
Source officielle3e Chambre A
6163514da2ead9ed860b6eea
20 mai 2011
20 mai 2011
Vu les conclusions en date du 25 février 2011 de la Société COTTE MARTINON et la Société Civile Immobilière (SCI) LAURA.
Source officiellesoc
61372365cd580146774093a8
7 décembre 1999
7 décembre 1999
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Barili Martino développement, société à responsabilité limitée, dont
Source officielle2ème chambre
6896d651fd8bd33bb83ea4b5
7 août 2025
7 août 2025
GUSTO & PASSION Représentée par Me Fabienne MARTINET, avocat au barreau de TOULOUSE INTIMEE ORDONNANCE DE REVOCATION DE CLOTURE N° 143 Nous, V.
Source officielle1ère Chambre
DTA_2105310_20240326
26 mars 2024
26 mars 2024
Il soutient que les moyens soulevés par la SAS société d'exploitation de l'usine du Martinet ne sont pas fondés. Vu les autres pièces du dossier.
Source officiellePage 11 sur 110