Une somme de 40 000 euros a été allouée à celui-ci, celle de 25 000 euros à sa mère Marianne X..., celle de 25 000 euros à sa sœur Virginie Y....

Copie délivrée à Maître Roch-vincent CARAIL de l’AARPI BONIJOL-CARAIL-VIGNON Maître Christian MAZARIAN de la SELARL MAZARIAN-ROURA-PAOLINI TRIBUNAL JUDICIAIRE Par mise à disposition au greffe DE

DE LA RESIDENCE [6] ET [Adresse 5] PRIS EN LA PE RSONNE DE SON SYNDIC LA SARL C.I.G Grosse délivrée le à Me Roussel Selarl Mazarian COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE

PARTIES EN CAUSE : Madame Marianne X..., veuve Y... née le 22 avril 1916 à STRASBOURG demeurant ...

PARTIES EN CAUSE : Madame Marianne X..., veuve Y... née le 22 avril 1916 à STRASBOURG demeurant ...

La société civile de construction-vente (SCCV) Les Vignes de Mariane, dans laquelle M.

qu'elle avait pour objet social le négoce de tous matériels informatique et bureautique, logiciels et progiciels ; que ses principaux associés étaient Frati Y..., son fils Yago Z..., Jean-Michel X... et Marianne

(lequel a établi en ce sens une attestation, annexée en D 321), et par une cousine Marianne Z...

TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE VERSAILLES L'A DECLARE ENTIEREMENT RESPONSABLE DES CONSEQUENCES DOMMAGEABLES DE L'INTERRUPTION DES TRAVAUX DU CHANTIER DE CONSTRUCTION DE LA RESIDENCE "LE PRE DU ROI" A CHILLY-MAZARIN

[X] [C], gérant de la SARL COMPTOIR MAZARIN, Attendu que le débiteur sollicite la prolongation de la période d'observation, Attendu que le Tribunal estime qu'il y a lieu de laisser à SARL COMPTOIR MAZARIN

C.P.C) N° RG 23/01154 - N° Portalis DBVC-V-B7H-HGTJ Appel du jugement du Président du TJ d'ARGENTAN du 20 Avril 2023  Monsieur [W] [X] [Localité 5] [Localité 4] Représenté par Me Marianne

Portalis DBVB-V-B7B-BAWIH [D] [J] [Q] [S] épouse [J] C/ [Z], [U] [X] [B] [B] épouse [X] Copie exécutoire délivrée le : à : SELAS LLC ET ASSOCIES SELARL MASSABIAU

Succombant principalement , la société DÉLICATDESSERT, d'une part, et Me [K], ès qualités d'administrateur judiciaire de la société AUX CAPRICES DE MARIANNE , l'EURL AUX CAPRICES DE MARIANNE et la société

Vu la requête, enregistrée le 19 mars 1990 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, présentée par la COMMUNE DE CHILLY-MAZARIN (Essonne), représentée par son maire en exercice à ce dûment habilité

RÉPUBLIQUE FRANÇAISE TRIBUNAL JUDICIAIRE DU HAVRE N° RG 24/00949 - N° Portalis DB2V-W-B7I-GNVK JUGEMENT DE DESSAISISSEMENT DU DIX OCTOBRE DEUX MIL VINGT QUATRE Nous, Marianne CORDELLE,Juge aux affaires

Y..., Xavier, Claude et Mme Marianne X..., héritiers de M.

Vu 1°, sous le n° 235281, la requête, enregistrée le 29 juin 2001 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée pour Mme Marianne Q..., demeurant Le XB...

Z..., pour trois ans, à compter du 1er janvier 1993, la deuxième, non datée, mentionnait Mme Marianne X... comme locataire de Mme Laurentine Y..., pour 14 mois, du 1er 2005 au 1er mars 2006, la troisième