la compagnie Continentale d'Assurances, CCA, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 1er octobre 1991 par la cour d'appel de Lyon (1ère chambre), au profit de : 1 ) la société Uffi Mazet

Mazet, notaire associé de la SCP Ceaglio-Mazet-Imbert (la SCP), MM. Jean-Paul et Vincent X...

COUR DE CASSATION Première présidence __________ Osans -désistement Pourvoi n° : N 24-16.736 Demandeur : la maison Arras Maxei Défendeur : la société FM Transfo et autres Requête n° : 1327

Au demeurant, le syndicat des copropriétaires le Mazet ne produit aucune autre pièce susceptible de justifier de la présence d'un système motorisé de ventilation.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur la requête présentée par la SCP Fortunet, Mattei-Dawance, en date du 21 mai 1990, tendant à ce

" pour former le nom " C de E du Mazel " ; 4°) de condamner l'Etat aux dépens.

A... du logement qu’elle occupe sans droit ni titre dans la résidence universitaire « Mazet », située 5 rue André Mazet à Paris (6ème arrondissement) et de tout occupant de son chef ; 2°) d’enjoindre

The applicants are all represented before the Court by Mr Ionuț Matei, lawyer practicing in Bucharest. 2.

janvier 2022 renforçant les outils de gestion de la crise sanitaire et modifiant le code de la santé publique) Copies délivrées le : à : [J] [D] Me Julia MAZIER

SOCIAL EST A BONNY-SUR-LOIRE (LOIRET) ET QUI RELEVE DE LA CAISSE DE MUTUALITE SOCIALE AGRICOLE DU LOIRET (CMSA) DEPUIS LE 1ER JANVIER 1973, N'AYANT PAS DECLARE LE MONTANT DES REMUNERATIONS VERSEES A MAZEL

FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Albatros Investissements, société anonyme, anciennement dénommée la société Mattei

X..., ancien dirigeant de la société d'Editions et de diffusion Mazel (la société Mazel) mise en liquidation judiciaire, à supporter les dettes sociales à concurrence d'une certaine somme ; que devant

Mme A travaille au sein du centre hospitalier Michel Mazéas (Douarnenez) depuis le 17 janvier 1996.

C... la somme demandée par la commune de Mazères, au titre des mêmes dispositions.

TRANSPORTS LAPERRIERE - GROUPE MAZET C/ S.A.R.L.

Y... décide de "transférer" l'opération sur les établissements MAZET.

X... de la liste électorale de la commune de Mazères, le jugement a statué au motif que M.

SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QUE, SELON LES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE (RENNES, 8 NOVEMBRE 1977), LES FRERES LE MOING ONT COMMANDE A MAZE, CONCESSIONNAIRE DE LA SOCIETE BRAUD, CHACUN UNE AUTOMOTRICE

Il fait valoir que les moyens soulevés par la SARL Financière Mazet ne sont pas fondés.

LE MAZET, par lettre reçue au greffe en date du 19 novembre 2024 n'a pu saisir valablement la cour d'appel.