CodexAI — Moteur de recherche intelligent du droit français

Article 4 : Le présent jugement sera notifié à Mme B A et à la résidence Saint-Michel. Délibéré après l'audience du 4 avril 2025, où siégeaient : M. Labouysse, président, M.

Source officielle

6137255ecd5801467741d204

Cassation

10 avril 1996

Y... a déclaré que son travail "consistait à soigner les moutons de son employeur dans les parcs, les chevaux et les divers travaux agricoles avec le tracteur de Michel Z..., comme le labour et le hersage

Source officielle

Cour d'Appel

6253cab9bd3db21cbdd8bd8d

Appel

20 mai 2008

FOURNIER, Avoués à la Cour, et assistées de Maître Michel LABROUE, Avocat au barreau de PERIGUEUX, Intimées, 3o / LA S. A.

Source officielle

61372696cd58014677426c6e

Cassation

30 novembre 2005

, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le trente novembre deux mille cinq, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire LABROUSSE

Source officielle

3ème CHAMBRE FAMILLE

65a0e9495bbe450008b2cd16

Appel

11 janvier 2024

l'affaire opposant : Monsieur [H] [M] [T] né le [Date naissance 3] 1961 à [Localité 4] de nationalité Française demeurant [Adresse 5] Représenté par Me Mathieu RAFFY de la SELARL MATHIEU RAFFY - MICHEL

Source officielle

6079a8779ba5988459c4d5f3

Cassation

29 juin 2005

Michiel, contre l'arrêt de cour d'appel de PAU, chambre correctionnelle, en date du 30 septembre 2004, qui, pour infractions à la législation sur les stupéfiants, l'a condamné à 8 ans d'emprisonnement

Source officielle

1ère CHAMBRE CIVILE

60337a2c2cac452e3d400dae

Appel

8 juin 2017

LABROUE ,de l'AARPI LABROUE, avocat au barreau de PERIGUEUX INTIMÉS : CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE [Localité 1], prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité

Source officielle

Tribunal Administratif de Nice

ORTA_2204381_20221214

Administratif

14 décembre 2022

A B, représentés par Me Lacrouts, demandent au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 3 mai 2022 par lequel le maire de la commune de Falicon (06950) a prorogé pour une durée d'une année courant du 10

Source officielle

6079a8c59ba5988459c4edbf

Cassation

19 janvier 2005

correctionnelle, en date du 4 février 2004, qui, pour agressions sexuelles aggravées, atteintes sexuelles sur mineure de 15 ans, complicité de ces délits, corruption de mineure de 15 ans, a condamné Michel

Source officielle

édure suiviec/Vincent Y

613726a3cd5801467742741f

Cassation

14 février 2007

Jérôme, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de BASTIA, chambre correctionnelle, en date du 17 mai 2006, qui, dans la procédure suivie contre Vincent Y... et Michelle Z..., épouse Y...,

Source officielle

civ3

613720e5cd580146773ef4a5

Cassation

18 octobre 1989

Paris (6ème), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 11 mars 1988 par la cour d'appel de Paris (6ème chambre - section B), au profit : 1°) de Monsieur Christian, Marcel, Jean C..., 2°) de Madame Michèle

Source officielle

édure suiviec/Michel X

ECLI:FR:CCASS:2008:CR01440

Cassation

5 mars 2008

sur le pourvoi formé par : - L'ADMINISTRATION DES DOUANES, partie poursuivante , contre l'arrêt de la cour d' appel de PARIS, 13e chambre, en date du 7 mars 2007, qui, dans la procédure suivie contre Michel

Source officielle

CAA

Cour administrative d'appel de Marseille

ORCA_22MA01230_20221118

Admin. Appel

18 novembre 2022

B et la société AC Real Estate Group, représentés par Me Lacrouts, concluent au rejet de la requête et à ce que la somme de 4 000 euros soit mise à la charge de la SNC Immobilière Aire Saint-Michel au

Source officielle

Cour d'Appel

6253cbdbbd3db21cbdd8e794

Appel

18 octobre 2011

Michel Guy A..., et à l'épouse de celui-ci, Marcelle A... aujourd'hui décédée.

Source officielle

ECLI:FR:CCASS:2007:CR05314

Cassation

3 octobre 2007

., actionnaires de la société Viellard Migeon et compagnie, ont porté plainte avec constitution de partie civile du chef d'abus de biens sociaux en faisant valoir que le président de cette société, Michel

Source officielle

4ème Chambre

DTA_2204609_20250505

Administratif

5 mai 2025

Article 3 : Le présent jugement sera notifié à Mme E C et à la résidence Saint-Michel. Délibéré après l'audience du 4 avril 2025, où siégeaient : M. Labouysse, président, M.

Source officielle

61372699cd58014677426e5b

Cassation

5 octobre 2005

CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le cinq octobre deux mille cinq, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire LABROUSSE

Source officielle

6079a87f9ba5988459c4d804

Cassation

26 janvier 2005

Michel, - Y...

Source officielle

Cour d'Appel

6253cab7bd3db21cbdd8bd3c

Appel

27 mai 2008

Michel Y... SA " ETS A.

Source officielle

CAA

4ème chambre

DCA_22NT00793_20230217

Admin. Appel

17 février 2023

; 3°) de mettre à la charge de la commune du Mont Saint-Michel la somme de 1 500 euros au titre de l'article L.761-1 du code de justice administrative.

Source officielle

Page 11 sur 20

← Précédent Suivant →