détention du tribunal judiciaire de Meaux Nous, Maria-Pia Monet Duvillier, conseillère à la cour d'appel de Paris, agissant par délégation du premier président de cette cour, assistée de Lucile Moeglin

nationalité Algérienne [Adresse 6] [Localité 4] régulièrement assigné, n’ayant pas constitué avocat COMPOSITION DU TRIBUNAL Juge aux affaires familiales : Christine MONJARDIN Greffier : Lucile MOEGLIN

Pascal X..., demeurant "Port de Merrien" à Moelan-sur-Mer 29116 , et tendant à ce que le Conseil d'Etat : 1° annule le jugement du 31 janvier 1985, par lequel le tribunal administratif de Rennes a rejeté

inexcusable de l'employeur, la cour d'appel a essentiellement retenu que l'accident était survenu parce que Henri Y..., dont le rôle consistait à faire office de contrepoids sur un treuil pour remplacer les moellons

maire de la commune de Villeurbanne dans un délai de deux mois de procéder à toute mesure utile pour faire détruire par les consorts C les constructions illégalement réalisées et notamment la partie " moellonée

NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : I Sur le pourvoi n° 8816.430 formé par la société anonyme "Les Moulins du Duc", ayant son siège à Moellan-sur-Mer

sur le plan de bornage établi au mois de juillet 2012 par la société Dari, entre le côté Est de sa maison et la clôture divisoire implantée entre les deux parcelles et matérialisée par un muret de moellons

accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de RENNES) FAITS ET PROCÉDURE : Monsieur Tristan Y... et Madame Valérie X... ont eu de leurs relations quatre enfants : Camille, née le 26 mai 1998, Molène

FIXEE PAR L'ELECTRICITE ET GAZ DE FRANCE SUR LE BATIMENT VOISIN SERVANT D'HABITATION AU MEME CLERGERIE; QUE LES DEGATS CONSISTERENT DANS L'ARRACHEMENT, A L'EXTERIEUR DE L'IMMEUBLE, DE QUELQUES MOELLONS

auxquels il avait été procédé avant l'édification du mur ; Mais attendu, d'une part, qu'ayant constaté, tant par motifs propres qu'adoptés des premiers juges, que le mur avait été construit en moellons

Par jugement en date du 16 mars 2023, le tribunal judiciaire de Tours a : - déclaré M. et Mme [Z] seuls et entièrement responsables de l'effondrement du mur séparatif en moellons avec le fonds de M. et

Monsieur [E] a déposé son rapport de visite le 10 décembre 2019, concluant au mauvais état du mur pignon en moellons, partie commune séparant l'immeuble situé [Adresse 2] à [Localité 14] de la parcelle

ne souffraient d'aucun désordre, a constaté que le chaînage prévu au devis a été remplacé par un dispositif d'encastrement des poutrelles et de mise en place de chapeaux adapté à la maçonnerie de moellons

. (…) - Moellons de calcaire ou de silex. / Les parements réguliers en moellons de calcaire ou de silex ne doivent pas être couverts d’enduit ou de peinture.

Estimant que lors des travaux de reconstruction du mur confié à la SARL DUMAS-AUVRAY, celui-ci n'avait pas été correctement effectués (habillage en moellons de leur côté non réalisé, démolition d'une partie

MULHOUSE 2ème chambre civile Minute : N° RG 24/01851 - N° Portalis DB2G-W-B7I-I6AS Nature de l’affaire : demande en divorce par consentement mutuel Délivrance copie exécutoire à Me MAILLARD + Me MORGEN-STOLL

A l'occasion des travaux, Mme [Y] a constaté que dans un ancien garage, séparé de l'autre lot par un mur en moellons bruts, différentes canalisations avaient été enterrées dans le sol alors qu'elles ne

C’est ce qu’a confirmé le substitut [C.C.] (...) au «   Morgen   »   (...)