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20 030 résultats pour « Moneger »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

2ème chambre section A

63ca42e39066fd7c90fc267e

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

BANK, aujourd'hui dénommée MY MONEY BANK, a consenti à M.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 6

63bfb33f5e2fbe7c9004388f

Appel

11 janvier 2023

11 janvier 2023

EXPRO, JCP de MEAUX - RG n° 19/02777 APPELANTES Société MY MONEY BANK Nouvelle dénomination de GE MONEY BANK, immatriculée RCS Nanterre n° 784 393 340 agissant poursuites et diligences de son

Source officielle
CA

Chambre civile

697c61dbcdc6046d47398b3d

Appel

29 janvier 2026

29 janvier 2026

MY MONEY BANK C/ M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caf1bd3db21cbdd8c7e8

Appel

17 janvier 2008

17 janvier 2008

MONETIQUE A. C. S.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 9 - A

63104baa4709e24f13d5541f

Appel

31 août 2022

31 août 2022

FAITS, PROCÉDURE ET PRÉTENTIONS DES PARTIES Suivant offre préalable du 15 avril 2008 acceptée le 16 avril 2008, la société GE Money Bank désormais dénommée My Money Bank a consenti à M.

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_2005602_20230721

Administratif

21 juillet 2023

21 juillet 2023

Il soutient que les moyens soulevés par la société Voyages Monnet ne sont pas fondés.

Source officielle
CA

5ème Chambre

651e53b5a81daa831884f65a

Appel

4 octobre 2023

4 octobre 2023

MONET S.C.I. SERUSIER C/ S.A.S.

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

63d0d64481a7b805de12b7a2

Appel

24 janvier 2023

24 janvier 2023

TELECOM MONETIQUE C/ S.A.R.L.

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

6684eb1aa0de54ff609f8118

Appel

2 juillet 2024

2 juillet 2024

- Rejeté la demande de MONEY relative à des frais de recouvrement sur la base de L 441-10 ll du code de commerce, - Condamné GP INVESTISSEMENTS à verser à MONEY 8000 euros au titre de l'article 700

Source officielle
CA

Ch. civile et commerciale

67ef68c46b85edc07d3454b8

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

le 15 février 2022 n'ont pas été versées aux débats, - dit que les demandes de la société My Money Bank venant aux droits de la société BESV de « dire et juger la société My Money Bank venant aux droits

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

ORTA_2006289_20221201

Administratif

1 décembre 2022

1 décembre 2022

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 3 juillet 2020 et le 29 juillet 2020, la société Monega Kag MBH agissant pour le compte de Monega fonds BDG, représentée par

Source officielle
CA

3e chambre civile

662b43c8fe25450008314904

Appel

25 avril 2024

25 avril 2024

aux droits de GE Money Bank "

Source officielle
CA

Chambre de la Proximité

64a7b2443bcaf505db696ac2

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

Par ordonnance contradictoire du 7 février 2023, le président du tribunal judiciaire de Dieppe a : - débouté la société My Money Bank de sa demande d'incident ; - condamné la société My Money Bank

Source officielle
CE

5ème et 4ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000027198432

Admin. suprême

20 mars 2013

20 mars 2013

Article 3 : Le centre hospitalier Jean Monnet d'Epinal versera à Mme A...la somme de 3 000 euros au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Montreuil

ORTA_2006293_20221202

Administratif

2 décembre 2022

2 décembre 2022

Vu la procédure suivante : Par une requête et deux mémoires, enregistrés le 3 juillet 2020, le 30 juillet 2020 et le 27 janvier 2022 la société Monega Kag MBH agissant pour le compte Monega Euroland

Source officielle
CE

7ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000024698721

Admin. suprême

19 octobre 2011

19 octobre 2011

Vu le projet sommaire et le mémoire complémentaire, enregistrés les 18 août et 12 novembre 2010 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentés pour la SOCIETE VAL DE LOIRE MONETIQUE, dont le

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_24TL00542_20250130

Admin. Appel

30 janvier 2025

30 janvier 2025

voisine cadastrée section située à La Monèze Haute, les deux projets étant situés à proximité immédiate et desservis par le chemin de la Monèze.

Source officielle
CA

Chambre 3-3

627df72e0d41e0057d43e189

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

MY MONEY BANKANCIENNEMENT GE MONEY BANK C/ [X] [H] [D] [L] épouse [H] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Isabelle FICI Me Sandra JUSTON

Source officielle
CA

Chambre 1-7

6780be2c780de3a214879f20

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

MY MONEY BANK S.A.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc30bd3db21cbdd8f6c5

Appel

15 mai 2012

15 mai 2012

PARIBAS DRAJ DRE IMMO, CA CONSUMER FINANCE-ANAP, CA CONSUMER FINANCE-FINAREF, CETELEM, CIE DE GESTION ET DE PRETS CGDP, COFIDIS, CRCAM D'AQUITAINE, CRCAM D'AQUITAINE, CREATIS, DISPONIS, FRANFINANCE, GE MONEY

Source officielle

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Journal officiel
Modifications et radiations RCS B

MONEGER FRERES BATIMENT

SIREN 351744164GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIVE-LA-GAILLARDE

Modification survenue sur l'administration, dissolution de la société.

20/09/2026

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Dépôts des comptes

MONEGER

SIREN 529873440GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES DE LIMOGES

10/04/2026

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Dépôts des comptes

MONEGER FRERES

SIREN 338140783GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BRIVE

05/10/2025

Voir →

Dépôts des comptes

MONEGER

SIREN 529873440GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES DE LIMOGES

09/07/2025

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Dépôts des comptes

MONEGER

SIREN 529873440GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LIMOGES

12/07/2024

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