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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cabinet C
635cc3740d69e87f74e6c0a2
27 octobre 2022
Tribunal Civil de Première Instance de Papeete du 6 septembre 2021 ; Sur appel formé par requête déposée et enregistrée au greffe de la Cour d'appel le 16 novembre 2021 ; Appelante : La Sarl Te Noha
soc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO11302
7 novembre 2018
Ma collègue et moi subissions tous les jours des insultes, des discriminations, du harcellement moral. (...) »; le témoignage de Mme Nora B..., salariée, qui atteste « Je devais faire face chaque jour
cr
613724e0cd58014677419198
27 juin 1988
insuffisance de motifs ; "et que, en se fondant sur des différences prétendument minimes entre le chiffre d'affaires établi et le chiffre d'affaires exigé (34 434 francs au lieu de 45 000 francs pour Nora
3e chambre civile
67f8aaa83b6868ad1f983852
10 avril 2025
Adresse 10] [Localité 4] et Madame [U] [K] [Adresse 6] [Localité 3] et Monsieur [O] [R] [Adresse 11] [Localité 1] et Madame [L] [Y] épouse [R] [Adresse 11] [Localité 1] Représentés par Me Nora
660f94f7a40f8b0008cb744f
4 avril 2024
au barreau de BEZIERS, substitué par Me Marie CHAREAU, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMES : Monsieur [L] [E] [C] né le 21 Décembre 1988 [Adresse 3] [Localité 4] Représenté par Me Nora
Pôle 6 - Chambre 12
61627b5a92e3db741f8570d8
8 novembre 2012
plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Jeannine DEPOMMIER, Président Monsieur Luc LEBLANC, Conseiller Madame Marie-Ange SENTUCQ, Conseiller qui en ont délibéré Greffier : Mlle Nora
Cour d'Appel
6253cbebbd3db21cbdd8ea37
12 décembre 2011
EXPOSÉ DU LITIGE Du mariage de Hayat Y... et Abbas X..., contracté le 17 novembre 2001, sont issus les deux enfants suivants : Nora née le 26 mai 2002 et Eddy Nordine né le 21 septembre 2005.
6ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000021191586
23 octobre 2009
Vu la requête, enregistrée le 3 octobre 2008 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée par Mme Halima B, représentée par Mme Noura A, demeurant ... ; Mme B demande au Conseil d'Etat d'annuler
Pôle 1 - Chambre 11
661f66082313f20008a526cd
16 avril 2024
aux débats et au prononcé de l'ordonnance, APPELANTE : Mme [E] [I] [S] née le 10 octobre 1994 à [Localité 1], de nationalité nigérienne RETENUE au centre de rétention : [2] assistée de Me Noura
Pôle 4 - Chambre 13
63538886513cb5adff94374b
20 octobre 2022
Présidente de chambre - Mme Estelle MOREAU, Conseillère - Mme Agnès BISCH, Conseillère - Mme Nicole COCHET, Magistrat honoraire juridictionnel qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Mme Nora
CHAMBRE 01
69dec8eacdc6046d47413dd4
16 octobre 2025
comparante, excusée COMPOSITION DU TRIBUNAL L'affaire a été débattue à l'audience publique du 1 er octobre 2025 devant le tribunal composé de : Mme Catherine LAMBERT, Présidente de la formation, Mme Nora
69dee884cdc6046d47433773
Adresse 3] Comparante COMPOSITION DU TRIBUNAL L'affaire a été débattue à l'audience publique du 1er octobre 2025 devant le tribunal composé de : Mme Catherine LAMBERT, Présidente de la formation, Mme Nora
4ème chambre 2ème section
678172d66d34da2cbdcda012
9 janvier 2025
de PARIS, avocat postulant, vestiaire #A0210, et par Me Sandy CHIN-NIN, avocat au barreau de VAL D’OISE, avocat plaidant DEFENDERESSE Madame [F] [S] [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Nora
6162f3c724fee0dd3d006104
5 juillet 2012
- signé par Madame Jeannine DEPOMMIER, Président et par Mademoiselle Nora YOUSFI, Greffier à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
ECLI:FR:CCASS:2011:SO02088
25 octobre 2011
de la Cour en précisant que seul "avocat de la demanderesse aura accès à sa consultation et ce, seulement en la présence des avocats des sociétés défenderesses, En toute hypothèse: - condamner Nora
6253cbffbd3db21cbdd8ecf4
28 novembre 2011
BOYER-LEGOUET, avocat au barreau de LYON (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2010/ 028429 du 16/ 12/ 2010 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de LYON) INTIMEE : Mme Noura
Pôle 1 - Chambre 1
6032c20164f086384cf82ff2
28 novembre 2017
naissance 1] 1953 à [Localité 2] (Inde) [Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 3] - INDE représentée par Me Abderrazak BOUDJELTI, avocat postulant du barreau de PARIS, toque: D0094 assistée de Me Nohra
CHAMBRE 04
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1 juillet 2025
Avocat [Adresse 2] Comparante DÉFENDEUR SAS O'MARCHE DES FLANADES Prise en la personne de son représentant légal [Adresse 3] Non comparante COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats du 6 mai 2025 : Mme Nora
6253cb72bd3db21cbdd8d7e6
17 février 2011
Cinq enfants sont issus de cette union : - Lamri, né le 9 octobre 1976, - Saggia, née le 21 août 1978, - Nora, née le 6 juin 1981, - Soraya, née le 23 octobre 1985, - Sarah, née le 19 septembre 1990.
3 / 5 SSR
CETAT:CETATEXT000007865887
29 juin 1994
Abdeslam X... la somme de 23 500 F, à son épouse Mme X... la somme de 20 000 F ainsi que la somme de 5 000 F respectivement à M. et Melles Y..., Samira, Rachid, Asmaa, Nora, Bouchra et Mohamed Said X..
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