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748 résultats pour « Nohra »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cabinet C

635cc3740d69e87f74e6c0a2

Appel

27 octobre 2022

27 octobre 2022

Tribunal Civil de Première Instance de Papeete du 6 septembre 2021 ; Sur appel formé par requête déposée et enregistrée au greffe de la Cour d'appel le 16 novembre 2021 ; Appelante : La Sarl Te Noha

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO11302

Cassation

7 novembre 2018

7 novembre 2018

Ma collègue et moi subissions tous les jours des insultes, des discriminations, du harcellement moral. (...) »; le témoignage de Mme Nora B..., salariée, qui atteste « Je devais faire face chaque jour

Source officielle
CC

cr

613724e0cd58014677419198

Cassation

27 juin 1988

27 juin 1988

insuffisance de motifs ; "et que, en se fondant sur des différences prétendument minimes entre le chiffre d'affaires établi et le chiffre d'affaires exigé (34 434 francs au lieu de 45 000 francs pour Nora

Source officielle
CA

3e chambre civile

67f8aaa83b6868ad1f983852

Appel

10 avril 2025

10 avril 2025

Adresse 10] [Localité 4] et Madame [U] [K] [Adresse 6] [Localité 3] et Monsieur [O] [R] [Adresse 11] [Localité 1] et Madame [L] [Y] épouse [R] [Adresse 11] [Localité 1] Représentés par Me Nora

Source officielle
CA

3e chambre civile

660f94f7a40f8b0008cb744f

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

au barreau de BEZIERS, substitué par Me Marie CHAREAU, avocat au barreau de MONTPELLIER INTIMES : Monsieur [L] [E] [C] né le 21 Décembre 1988 [Adresse 3] [Localité 4] Représenté par Me Nora

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

61627b5a92e3db741f8570d8

Appel

8 novembre 2012

8 novembre 2012

plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Jeannine DEPOMMIER, Président Monsieur Luc LEBLANC, Conseiller Madame Marie-Ange SENTUCQ, Conseiller qui en ont délibéré Greffier : Mlle Nora

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbebbd3db21cbdd8ea37

Appel

12 décembre 2011

12 décembre 2011

EXPOSÉ DU LITIGE Du mariage de Hayat Y... et Abbas X..., contracté le 17 novembre 2001, sont issus les deux enfants suivants : Nora née le 26 mai 2002 et Eddy Nordine né le 21 septembre 2005.

Source officielle
CE

6ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000021191586

Admin. suprême

23 octobre 2009

23 octobre 2009

Vu la requête, enregistrée le 3 octobre 2008 au secrétariat du contentieux du Conseil d'Etat, présentée par Mme Halima B, représentée par Mme Noura A, demeurant ... ; Mme B demande au Conseil d'Etat d'annuler

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

661f66082313f20008a526cd

Appel

16 avril 2024

16 avril 2024

aux débats et au prononcé de l'ordonnance, APPELANTE : Mme [E] [I] [S] née le 10 octobre 1994 à [Localité 1], de nationalité nigérienne RETENUE au centre de rétention : [2] assistée de Me Noura

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 13

63538886513cb5adff94374b

Appel

20 octobre 2022

20 octobre 2022

Présidente de chambre - Mme Estelle MOREAU, Conseillère - Mme Agnès BISCH, Conseillère - Mme Nicole COCHET, Magistrat honoraire juridictionnel qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Mme Nora

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 01

69dec8eacdc6046d47413dd4

Commerce

16 octobre 2025

16 octobre 2025

comparante, excusée COMPOSITION DU TRIBUNAL L'affaire a été débattue à l'audience publique du 1 er octobre 2025 devant le tribunal composé de : Mme Catherine LAMBERT, Présidente de la formation, Mme Nora

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 01

69dee884cdc6046d47433773

Commerce

16 octobre 2025

16 octobre 2025

Adresse 3] Comparante COMPOSITION DU TRIBUNAL L'affaire a été débattue à l'audience publique du 1er octobre 2025 devant le tribunal composé de : Mme Catherine LAMBERT, Présidente de la formation, Mme Nora

Source officielle
TJ

4ème chambre 2ème section

678172d66d34da2cbdcda012

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

de PARIS, avocat postulant, vestiaire #A0210, et par Me Sandy CHIN-NIN, avocat au barreau de VAL D’OISE, avocat plaidant DEFENDERESSE Madame [F] [S] [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Nora

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

6162f3c724fee0dd3d006104

Appel

5 juillet 2012

5 juillet 2012

- signé par Madame Jeannine DEPOMMIER, Président et par Mademoiselle Nora YOUSFI, Greffier à laquelle la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2011:SO02088

Cassation

25 octobre 2011

25 octobre 2011

de la Cour en précisant que seul "avocat de la demanderesse aura accès à sa consultation et ce, seulement en la présence des avocats des sociétés défenderesses, En toute hypothèse: - condamner Nora

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbffbd3db21cbdd8ecf4

Appel

28 novembre 2011

28 novembre 2011

BOYER-LEGOUET, avocat au barreau de LYON (bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 2010/ 028429 du 16/ 12/ 2010 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de LYON) INTIMEE : Mme Noura

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 1

6032c20164f086384cf82ff2

Appel

28 novembre 2017

28 novembre 2017

naissance 1] 1953 à [Localité 2] (Inde) [Adresse 2] [Adresse 2] [Localité 3] - INDE représentée par Me Abderrazak BOUDJELTI, avocat postulant du barreau de PARIS, toque: D0094 assistée de Me Nohra

Source officielle
TCOM

CHAMBRE 04

69deb2cccdc6046d473f7472

Commerce

1 juillet 2025

1 juillet 2025

Avocat [Adresse 2] Comparante DÉFENDEUR SAS O'MARCHE DES FLANADES Prise en la personne de son représentant légal [Adresse 3] Non comparante COMPOSITION DU TRIBUNAL Lors des débats du 6 mai 2025 : Mme Nora

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb72bd3db21cbdd8d7e6

Appel

17 février 2011

17 février 2011

Cinq enfants sont issus de cette union : - Lamri, né le 9 octobre 1976, - Saggia, née le 21 août 1978, - Nora, née le 6 juin 1981, - Soraya, née le 23 octobre 1985, - Sarah, née le 19 septembre 1990.

Source officielle
CE

3 / 5 SSR

CETAT:CETATEXT000007865887

Admin. suprême

29 juin 1994

29 juin 1994

Abdeslam X... la somme de 23 500 F, à son épouse Mme X... la somme de 20 000 F ainsi que la somme de 5 000 F respectivement à M. et Melles Y..., Samira, Rachid, Asmaa, Nora, Bouchra et Mohamed Said X..

Source officielle

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