Codes de loi français

Article Annexe II

Notamment, le contrôleur peut constater l'une des situations suivantes : ― un prétraitement fortement dégradé et ayant perdu son étanchéité ; ― un réseau de drains d'épandage totalement engorgés conduisant à la remontée en surface d'eaux usées ; ― une

Article 65

alors que l'intéressé bénéficiait d'un droit précédent ouvert au titre de la clause de sauvegarde mentionné au §4 du présent article, la réglementation applicable au droit issu de la révision est celle déterminée au regard de l'activité conservée perdue

Article 10

Ils enregistrent les montants qu'il est nécessaire de provisionner et qui correspondent aux sommes qui sont estimées définitivement perdues.

Article 55-8

numéro sorti et, à partir du jet suivant, gagne si le 7 sort ou perd si le point sur lequel elle est placée sort ; Les mises placées sur win, don't win, come ou don't come ne peuvent être retirées et doivent jouer jusqu'à ce qu'elles aient gagné ou perdu

Article Annexe 221-II-1/A.1 Partie B (2)

Graissage à huile perdue - température des axes de culbuteurs H sauf si axes montés sur roulement - niveau de la caisse journalière B 6)

Article Annexe IV

m².K/W) - Pignon Façade rideaux vitrée (R exprimé en m².K/W) Mur en contact avec un volume chauffé (R exprimé en m².K/W) Toiture de pente < 60° (R exprimé en m².K/W) Toiture terrasse (R exprimé en m².K/W) Plancher de combles perdus

Article Annexe B

Ouvriers Total (0) 311 Taux de fréquence des accidents de travail : Nombre d'accidents avec arrêt : 6 312 Taux de gravité des accidents du travail : Nombre de journées perdues Nombre d'heures travaillées Nombre

Article Annexe IX

compris dans les sous-produits et déchets, sortant des limites du bilan massique, par exemple anodes vendues ; - exportations [tC] : le carbone exporté en dehors des limites du bilan massique, par exemple rejeté dans les égouts, mis en décharge ou perdu

Article Annexe A

Ouvriers Total (0) 311 Nombre d'accidents de travail avec arrêt 312 Nombre de journées perdues pour accidents de travail 313 Nombre d'accidents de trajet ayant entraîné un arrêt de travail

LEGIARTI000034084572

est qualifié d'aéroport coordonné pour une même période de l'année pendant au moins deux saisons aéronautiques consécutives, l'ensemble des créneaux horaires à caractère historique ainsi que, le cas échéant et sur demande, les créneaux horaires ayant perdu

Article Annexe (suite)

lorsque l'intéressé n'a pu être réembauché dans les conditions prévues par cet article ; g) des périodes de congé parental d'éducation obtenu dans les conditions fixées par les articles L. 1225-47 à L.1225-51 du code du travail, lorsque l'intéressé a perdu

Article Règlement général

lorsque l'intéressé n'a pu être réembauché dans les conditions prévues par cet article ; g) Des périodes de congé parental d'éducation obtenu dans les conditions fixées par les articles L. 1225-47 à L. 1225-51 du code du travail, lorsque l'intéressé a perdu

Article Annexe 2

L'intervention des services s'adaptera en fonction des besoins des usagers, pour une plus grande souplesse d'intervention, limitant du même coup le nombre des heures perdues.

Article ANNEXE

communique au ministre chargé de l'aviation civile, à la fin de chaque saison aéronautique, l'ensemble des créneaux horaires à caractère historique par transporteur et par aéroport parisien entièrement coordonné, ainsi que les créneaux horaires ayant perdu

Article Annexe 13

Les données sont stockées d'une telle façon qu'elles ne soient pas perdues par corruption des données non désirées ou par la faible tension de la batterie du véhicule.

LEGIARTI000028255012

Elle gère le fonds social et peut allouer des secours occasionnels, remboursables ou à fonds perdu, en faveur des cotisants et des prestataires dont la situation le justifie.

LEGIARTI000034461330

Collège de l'Eichel DIEMERINGEN Strasbourg 0672129A Collège Louis Pasteur STRASBOURG Strasbourg 0672254L Collège Les Sept Arpents SOUFFELWEYERSHEIM Toulouse 0090001C Collège Mario Beulaygue EX LES THERMES Toulouse 0090009L Collège François Verdier

LEGIARTI000032488312

Le droit de présence perdu par le membre absent accroît aux membres présents. Titre VII : Séances publiques Article 42 Chaque année, l'académie tient une séance publique.

Article 55-4

Lorsqu'une main obtient un point supérieur à 21, elle a perdu et le croupier ramasse immédiatement les cartes et la mise avant de passer à la main suivante.