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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c901bd3db21cbdd86f72
1 avril 2004
1 avril 2004
Céline X... relatait aussi aux enquêteurs qu'un jour, dans le salon, son père lui avait demandé de se mettre sur ses genoux, face à lui.
Source officielle5e chambre civile
66fce3e28d6ea26f688da775
1 octobre 2024
1 octobre 2024
[D] [Y] [B] se présentait aux urgences le jour même de l'agression et il était constaté « des blessures à la lèvre supérieure, à la face interne du genou gauche, à la face antérieure du genou droit, au
Source officielleCour d'Appel
6253caccbd3db21cbdd8c1bb
10 septembre 2008
10 septembre 2008
LESCUDIER J-L LESCUDIER R., avocats au barreau de MARSEILLE substituée par Me Philippe DE GOLBERY, avocat au barreau de MARSEILLE INTIMEES Mademoiselle Marie-Anne X...
Source officielleCour d'Appel
6253ca41bd3db21cbdd8a7ae
28 mars 2008
28 mars 2008
. - PARTIE INTERVENANTE LA MUTUELLE DES ASSURANCES DES TRAVAILLEURS MUTUALISTES, MATMUT BPA - 76000 ROUEN CEDEX intimée, citée à personne habilitée, représentée par Maître BOUARD Jean-Philippe
Source officielleChambre 1-6
67ac3e145a940b7d9cd969fa
23 janvier 2025
23 janvier 2025
Conformément à l'article 804 du code de procédure civile, Monsieur Philippe SILVAN, Premier Président de chambre, a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielleChambre 3
DTA_2101742_20231019
19 octobre 2023
19 octobre 2023
Le 21 mars 1998, elle a été victime d'un accident de service pour s'être tordue le genou gauche en sortant de son véhicule dans l'exercice de ses fonctions.
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
67189479d8ceca1cd7018e8a
22 octobre 2024
22 octobre 2024
Philippe MELIN, président a signé la minute avec Mme Diane VIDECOQ-TYRAN, greffier.
Source officielleChambre 1-8
66177d9ee5d80f0008c2e678
10 avril 2024
10 avril 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Philippe COULANGE, Président Madame Céline ROBIN-KARRER, Conseillère Monsieur Jean-Paul PATRIARCHE, Conseiller
Source officielle5e chambre civile
5fca5e3998640d4327984883
10 novembre 2020
10 novembre 2020
l'affaire a été débattue le 28 SEPTEMBRE 2020, en audience publique, Monsieur Emmanuel GARCIA ayant fait le rapport prescrit par l'article 804 du même code, devant la cour composée de : Monsieur Philippe
Source officielle1ère chambre civile B
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22 septembre 2015
22 septembre 2015
[E] [Adresse 1] [Localité 1] Représenté par Me Yves SAUVAYRE, avocat au barreau de LYON INTIMEES : Compagnie d'assurances LA MACIF [Adresse 2] [Localité 2] Représentée par Me Philippe
Source officielle5ème Chambre
633e705df8faf13e2e973ec0
5 octobre 2022
5 octobre 2022
Son genou restant douloureux, elle a de nouveau été hospitalisée le 13 juin 2006.
Source officielleSécurité sociale
6033b7b10719a66b15bce2d9
11 avril 2017
11 avril 2017
COUR D'APPEL DE LYON Sécurité sociale ARRÊT DU 11 AVRIL 2017 APPELANTE : SOCIETE BM RHONE ALPES [Adresse 1] [Adresse 1] [Adresse 1] représentée par Me Philippe
Source officielleChambre sociale TASS
69725f53cdc6046d4750ab69
21 janvier 2026
21 janvier 2026
ARRET DU : VINGT ET UN JANVIER DEUX MILLE VINGT SIX APPELANT : Monsieur [I] [T] [Adresse 2] [Localité 1] Représenté par Me Cécile PANCRAZI, avocat au barreau d'AJACCIO, substituée Me Philippe
Source officielleCour d'Appel
6253cd8fbd3db21cbdd93aa1
14 mars 2017
14 mars 2017
13 Juillet 2016 Appelante : Madame Carine X... épouse Y..., représentée et assistée de Me Solène BERTAULT de la SELARL BERTAULT-ROCHER-JOLY, avocat au barreau de MEAUX Intimé : Monsieur Philippe
Source officielle19ème chambre civile
6a15e893cdc6046d4705a8f4
26 mai 2026
26 mai 2026
Monsieur [H] a été opéré une dernière fois le 15/06/2015 pour mise en place d'une prothèse totale de genou gauche dans le cadre d'un traumatisme complexe.
Source officielleChambre civile 1-3
67ef68be6b85edc07d345482
3 avril 2025
3 avril 2025
NANTERRE N° Chambre : 2 N° RG : 17/12107 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Mélina PEDROLETTI Me Stéphanie TERIITEHAU Me Jérôme HOCQUARD Me Philippe
Source officielle8ème Ch Prud'homale
697afc1fcdc6046d471047cf
28 janvier 2026
28 janvier 2026
[O] a été placé en arrêt de travail du 17 au 30 octobre 2019 pour 'une gonalgie gauche' qui est une douleur au genou. M. [O] a été convoqué dans le bureau de M.
Source officielleChambre 0 REFERES
69dd4f30cdc6046d4720a616
13 avril 2026
13 avril 2026
TRIBUNAL JUDICIAIRE D’AVIGNON -=-=-=-=-=-=-=-=-=-=- ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ DU 13 AVRIL 2026 ---------------- N° du dossier : N° RG 26/00088 - N° Portalis DB3F-W-B7K-KKN7 PRÉSIDENT : Jean-Philippe
Source officielle1ère chambre
6528df7daaebb88318fda606
12 octobre 2023
12 octobre 2023
[D] a subi une dernière intervention le 18 mai 2006 consistant en la pose d'une prothèse du genou droit.
Source officielleChambre 1-6
6a192f82cdc6046d4754ec51
28 mai 2026
28 mai 2026
Le 7 octobre 2016, Monsieur [Q] [D] s'est fait opérer par le docteur [W] à la clinique [Localité 1] pour une pose de prothèse totale au genou gauche, au décours de laquelle il a contracté une infection
Source officiellePage 11 sur 24