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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre commerciale
5fe210a3655d6b18a9e85d2b
15 décembre 2020
15 décembre 2020
BLANC-SYLVESTRE, magistrat honoraire exerçant des fonctions juridictionnelles, chargé du rapport.
Source officielle4e chambre civile
65a0ee645bbe450008b2cf55
11 janvier 2024
11 janvier 2024
INTIME : Monsieur [X] [D] de nationalité Française [Adresse 3] [Localité 1] Représenté par Me Philippe ANAHORY, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant, ayant plaidé pour Me Pierre-Yves
Source officielle15e Chambre A
616343f588dc29ccde27f0a4
27 mai 2011
27 mai 2011
APPELANTS SCI MEDITERRANEE, demeurant [Adresse 5] représentée par la SCP ERMENEUX-CHAMPLY - LEVAIQUE, avoués à la Cour, assisté de Me Pierre-Yves CERATO, avocat au barreau de LYON, substitué par
Source officielleCour d'Appel
6253c9b1bd3db21cbdd890a8
14 février 2007
14 février 2007
comparant en personne, assisté de Me Nicolas BLANCO, avocat au barreau d'AVIGNON INTIMÉ : Monsieur Yves Y... né le 27 février 1972 à BASTIA (Corse) ... ...
Source officielleciv3
6137237ccd5801467740a642
21 novembre 2000
21 novembre 2000
Yves Q..., demeurant ..., 19 / de M. José R..., demeurant ..., 20 / de M. André X..., demeurant ..., 21 / de Mme Pierrette P..., demeurant ..., 22 / de M.
Source officielleCh. Sociale -Section B
6793332f32b173f45a7c8e0f
23 janvier 2025
23 janvier 2025
Frédéric BLANC, Conseiller faisant fonction de Président, M.
Source officielle2ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:491094.20241025
25 octobre 2024
25 octobre 2024
du dossier en ne retenant pas que la province du Nil Blanc connaissait un niveau de violence justifiant l'octroi de la protection subsidiaire. 3.
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
6162e4f27797cdb2f7583cdd
6 novembre 2012
6 novembre 2012
[F] [R] a réalisé en 1971 une série de photos en noir et blanc de Yves SAINT LAURENT posant nu, dont est tirée la photographie de la publicité de la première eau de toilette d'Yves SAINT LAURENT, YSL pour
Source officielle3e Chambre A
6162d32a70d46c7f95e82624
13 décembre 2012
13 décembre 2012
Conformément à l'article 785 du Code de Procédure Civile, Monsieur Yves BLANC-SYLVESTRE, Président de Chambre a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.
Source officielleCour d'Appel
6253cc18bd3db21cbdd8f193
1 mars 2012
1 mars 2012
La Cour était composée de : Monsieur Yves BLANC-SYLVESTRE, Président de Chambre Madame Frédérique BRUEL, Conseiller Madame Rose-Marie PLAKSINE, Conseiller qui en ont délibéré.
Source officielleChambre commerciale
64eedcafbb2c32d969d352da
11 juillet 2023
11 juillet 2023
BLANC-SYLVESTRE, Magistrat honoraire exerçant des fonctions juridictionnelles, chargé du rapport.
Source officielleCour d'Appel
6253c9e0bd3db21cbdd896ad
4 septembre 2007
4 septembre 2007
BLANC-SYLVESTRE, Conseiller, chargé du rapport.
Source officiellesoc
613723cccd5801467740e461
19 décembre 2001
19 décembre 2001
Jacques E..., demeurant La Pointe de Durand, route de Pertuis, 84460 Cheval Blanc, 10 / M. Christian F..., demeurant ..., 11 / M.
Source officielle4EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE
CETAT:CETATEXT000008228069
20 mai 2005
20 mai 2005
Yves Struillou, Maître des Requêtes, - les observations de Me Blanc, avocat de M. X, - les conclusions de M.
Source officielle2e chambre civile
6438f2e8a942a604f5e936ad
13 avril 2023
13 avril 2023
BLANC-SYLVESTRE, Magistrat honoraire exerçant des fonctions juridictionnelles, chargé du rapport.
Source officiellecr
édure suivie notammentc/Raymond HARDY pour infraction à la loi du 15 juillet 1972
61372571cd5801467741dc75
19 septembre 1994
19 septembre 1994
dommages-intérêts envers la partie civile et n'a pas fait entièrement droit aux demandes de cette dernière dans la même procédure suivie contre Rémy G... ou STRAUB du chef d'abus de confiance et contre Yves
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2018:C110626
17 octobre 2018
17 octobre 2018
Il ne produit aucune pièce actualisée quant à ses ressources et son patrimoine personnel. Il vit au Luxembourg.
Source officielle5ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000024448395
26 juillet 2011
26 juillet 2011
conclusions aux fins d'indemnisation ; 2°) de mettre à la charge de l'Etat la somme de 3 000 euros au titre des dispositions de l'article L. 761-1 du code de justice administrative ; Vu les autres pièces
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2017:CO10460
8 novembre 2017
8 novembre 2017
Je me suis rapprochée téléphoniquement de Pierre-Yves A... pour lui faire part du souhait de MBH de mettre fin à notre tandem.
Source officielle4EME ET 6EME SOUS-SECTIONS REUNIES
CETAT:CETATEXT000008203353
11 juin 2003
11 juin 2003
de donner des soins aux assurés sociaux pendant une période de quinze jours avec le bénéfice du sursis, d'autre part, mis à sa charge les frais de l'instance d'un montant de 870 F ; Vu les autres pièces
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