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654 résultats pour « Randelli »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 4-3

62760c08593736057d78a8be

Appel

6 mai 2022

6 mai 2022

DBVB-V-B7C-BDC3B [3] C/ [N] [I] épouse [X] Copie exécutoire délivrée le 6 mai 2022 à : -Me Jean-claude PERIE, avocat au barreau de MARSEILLE - Me Philippe RAFFAELLI

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2102723_20231031

Administratif

31 octobre 2023

31 octobre 2023

Dans le cadre de la présente instance, l'entreprise B A a versé au contradictoire l'extrait du compte 445627 pour l'année 2018 mentionnant deux factures de la société Radaelli, entreprise générale du bâtiment

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2013:C300215

Cassation

19 février 2013

19 février 2013

agissant en qualité de syndic du syndicat des copropriétaires de la Résidence Maisons et Jardins du désistement de son pourvoi en ce qu'il est dirigé contre les sociétés ICS assurances, SMABTP, SAEE Ramelli

Source officielle
TA

Chambre 1

DTA_2200186_20260227

Administratif

27 février 2026

27 février 2026

dialyse péritonéale, du 2 du 13 novembre 2014 pour la prise en charge d’une sténose de l’artère du greffon, du 2 février 2015 et du 26 au 28 mars 2015 pour le dépistage de rechute de la maladie de Randall

Source officielle
CE

CASELAW;RESOLUTIONS;EXECUTION;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-194753

Admin. suprême

10 juillet 2019

10 juillet 2019

2018 18998/15 Delio PALUMBO 14/11/2017 43967/06 Franco, Elena et Paolo PANETTI 16/01/2018 38122/09 Vincenzo PECCI ET AUTRES 15/05/2018 42979/09 Fabiano PROPETI ET AUTRES 15/05/2018 75519/14 Natalina RAFFAELLI

Source officielle
CE

CASELAW;REPORTS;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1997:0916REP003315796

Admin. suprême

16 septembre 1997

16 septembre 1997

Elle est représentée devant la Commission par Maître Natalina Raffaelli, avocat à Catanzaro.     Le Gouvernement défendeur est représenté par son Agent, M.

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

Zielinski et Pradal et Gonzalez et autresc/France

ECLI:CEDH:001-165526

Admin. suprême

5 juillet 2016

5 juillet 2016

1961 Rome Salvatore Renato NARO 26/10/1958 Rome Gian Piero OPPEZZO 26/03/1951 Rome Lidia PAGLIANO 28/03/1950 Rome Massimo PASSONI 14/12/1954 Rome Giovanna Maria PISANI MALPICA 03/09/1941 Rome Luisa RANIERI

Source officielle
CA

Référés et Recours

63c10995bf9fd47c90a13d20

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

LAPASSADE [Adresse 4] [Localité 1] Défenderesse au référé ayant pour avocat postulant Me Jean-Philippe LABES de la SELARL ABL ASSOCIES, avocat au barreau de PAU et pour avocat plaidant Me Victor RANIERI

Source officielle
TA

Reconduites à la frontière

DTA_2501721_20250616

Administratif

16 juin 2025

16 juin 2025

Milin-RanceLa greffière, L.

Source officielle
TA

Reconduites à la frontière

DTA_2500342_20250220

Administratif

20 février 2025

20 février 2025

Milin-RanceLa greffière, F.

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Marseille

ORCA_23MA02964_20240214

Admin. Appel

14 février 2024

14 février 2024

Procédure devant la Cour : Par une requête enregistrée le 12 décembre 2023, l'association syndicale autorisée (ASA) Le domaine du soleil, représentée par Me Radaelli, demande à la Cour : 1°) d'annuler

Source officielle
CA

2ème Chambre

68676a27ae73470041cef847

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

contentieux de la protection d'[Localité 4] en date du 05 Décembre 2023, RG 1123000304 Appelante Mme [H] [R] née le 30 Mars 1985 à [Localité 5], demeurant [Adresse 2] Représentée par Me Ahmed RANDI

Source officielle
CAA

3ème chambre - formation à 3

DCA_24LY02784_20251008

Admin. Appel

8 octobre 2025

8 octobre 2025

C..., re résenté ar Me Randi, demande à la cour : 1°) d’annuler ce jugement ; 2°) d’annuler la décision im licite de rejet de sa demande de titre de séjour et l’arrêté du 17 se tembre 2024 ; 3°) d’

Source officielle
CA

Chambre civile

67a327ca172a4b53b59c936c

Appel

7 janvier 2025

7 janvier 2025

CUARTERO de la SELARL CUARTERO-AVOCATS, avocat plaidant, au barreau de GUADELOUPE INTIMES : Monsieur [G] [Z] [Adresse 6] [Adresse 8] [Adresse 4] [Localité 2] représenté par Me Isabelle RAFFAELLI

Source officielle
TJ

3ème Chbre Cab A1

69d557f9cdc6046d47709730

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 1] TROISIEME CHAMBRE CIVILE - SECTION A1 JUGEMENT N° du 07 Avril 2026 Enrôlement : N° RG 23/10535 - N° Portalis DBW3-W-B7H-36KK AFFAIRE : SCI STORA ( Me Caroline RANIERI

Source officielle
CA

Chambre 1-9

627df71b0d41e0057d43e173

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

EOS FRANCE Copie exécutoire délivrée le : à : Me Sara RADAELLI Me Roselyne SIMON-THIBAUD Décision déférée à la Cour : Jugement du Juge de l'exécution de DRAGUIGNAN en date du

Source officielle
CA

Chambre 1-1

642d1429cb8fa004f57da02d

Appel

4 avril 2023

4 avril 2023

Rôle N° RG 19/12815 - N° Portalis DBVB-V-B7D-BEXGF SA POGGIA PROVENCE C/ SELAS FIDAL Copie exécutoire délivrée le : à : Me Bernard KUCHUKIAN Me Philippe RAFFAELLI

Source officielle
CA

17e Chambre B

603681e6575dd92527699f39

Appel

15 octobre 2015

15 octobre 2015

Rôle N° 14/21518 SAS SEBA MEDITERRANEE C/ [N] [W] Grosse délivrée le : à : Me Georges COURTOIS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Me Philippe RAFFAELLI

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_22MA00138_20240207

Admin. Appel

7 février 2024

7 février 2024

Par un mémoire en défense, enregistré le 9 mai 2022, le centre hospitalier de Martigues, représenté par Me Ranieri, conclut au rejet de la requête et demande à la Cour de mettre à la charge de la société

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2408545_20241115

Administratif

15 novembre 2024

15 novembre 2024

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 5 novembre 2024, Mme B A, représentée par Me Randi, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 28 octobre 2024 par laquelle le préfet

Source officielle

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