CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

3 401 résultats pour « Rizzo »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

6ème chambre

DCA_20VE02801_20231012

Admin. Appel

12 octobre 2023

12 octobre 2023

La société GE-CEF a acquis ce matériel auprès de la société Riso France qui en assure la maintenance par un contrat conclu avec la commune le 21 mars 2014.

Source officielle
CC

soc

61372296cd580146773fed02

Cassation

22 février 1996

22 février 1996

Rino B..., demeurant ..., aux droits duquel se trouvent : 1 / Mme veuve Rino B... née Michèle Y..., demeurant ..., 2 / Mme Graziella B..., demeurant à Champ du Nant, Mégevette, 74490 Saint-Jéoire-en-Faucigny

Source officielle
TJ

Chambre 1/Section 5

67002c65c34eb4cc857769fe

T. Judiciaire

4 octobre 2024

4 octobre 2024

La SCI RIO IMMO a interjeté appel de cette décision, et le recours est actuellement pendant devant la cour d’appel de PARIS.

Source officielle
CA

Chambre sociale

64534cf937f394d0f8f666b2

Appel

3 mai 2023

3 mai 2023

RICO, demeurant [Adresse 1] Défaillante INTIMEE * * * * * Monsieur [I] [O] a interjeté appel le 16 janvier 2023 d'un jugement rendu le 14 décembre 2022 par le Conseil de Prud'hommes de REIMS

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nîmes

ORTA_2202141_20220713

Administratif

13 juillet 2022

13 juillet 2022

A B, représenté par Me Rigo, demande au tribunal d'annuler la décision du 14 octobre 2021 prise par Pôle emploi portant radiation de la liste des demandeurs d'emploi pour une durée d'un mois à compter

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69f7b9b3cdc6046d477d6126

Commerce

26 janvier 2026

26 janvier 2026

La société EPICES RIZ & CO SARL a été appelée à comparaître en Chambre du Conseil à l'audience du 21/01/2026.

Source officielle
CE

10ème et 9ème sous-sections réunies

CETAT:CETATEXT000021630730

Admin. suprême

30 décembre 2009

30 décembre 2009

du préjudice que lui ont causé les fautes commises par la collectivité lors de l'organisation des procédures d'appel d'offres de novembre 2003 et février 2004 attribuant le contingent d'importation du riz

Source officielle
TA

4ème Chambre

DTA_2005747_20231019

Administratif

19 octobre 2023

19 octobre 2023

de personnes à héberger et de repas à prévoir et quant aux besoins techniques ; il ressort de l'ensemble de ces échanges que la commune de Toulouse s'est engagée à leur permettre l'accès au festival Rio

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca0cbd3db21cbdd89e97

Appel

13 février 2008

13 février 2008

Madame RIO a relevé appel de la décision.

Source officielle
CE

3ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000027410902

Admin. suprême

15 mai 2013

15 mai 2013

Del Rio en 1997 ; Sur la commission versée à M. Del Rio en 1997 : 2.

Source officielle
CC

cr

6079a85c9ba5988459c4ce73

Cassation

11 octobre 1990

11 octobre 1990

Rino du chef de refus de restituer son permis de conduire.

Source officielle
CC

comm

613722eccd5801467740342d

Cassation

6 mai 1997

6 mai 1997

Salomon X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 22 novembre 1995 par la cour d'appel de Lyon (6e chambre), au profit de la société Rico, société à responsabilité limitée, dont le siège est

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2002:0625DEC005168199

Admin. suprême

25 juin 2002

25 juin 2002

; 51681/99 Redento SALVI intr. 13.02.1998 enr. 06.10.1999 M es Renato VICO et Franco UGGETTI (Bergamo)   54300/00 Maria Teresa BENEDETTI intr. 03.03.1999 enr. 25.01.2000   62144/00 Gennaro RIZZO

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;DECCOMMISSION;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1995:0628DEC002270593

Admin. suprême

28 juin 1995

28 juin 1995

           sur la requête N° 22705/93                  présentée par RIZZO

Source officielle
CA

1ere Chambre sect.Civile

6358cdddc40aa805a7864d46

Appel

25 octobre 2022

25 octobre 2022

La Sarl Rio représentée par son gérant Monsieur [L] [V] et M.

Source officielle
CE

CASELAW;RESOLUTIONS;EXECUTION;ENG

ECLI:CEDH:001-106917

Admin. suprême

14 septembre 2011

14 septembre 2011

Appendix to Resolution CM/ResDH(2011)123   Information on the measures taken to comply with the judgments in the cases of Bocellari and Rizza, Bongiorno and others, Leone, Perre and others against

Source officielle
CE

8EME ET 3EME SOUS-SECTIONS REUNIES

CETAT:CETATEXT000008260610

Admin. suprême

6 mars 2006

6 mars 2006

Article 2 : Les conclusions présentées par la SARL Rio Port Tonic au titre des dispositions de l'article L. 761-1 du code de justice administrative sont rejetées.

Source officielle
CE

2 SS

CETAT:CETATEXT000007725437

Admin. suprême

13 mai 1987

13 mai 1987

X..., Mme RIO se fonde uniquement sur la circonstance que des travaux autorisés par ledit arrêté méconnaîtraient les dispositions des articles 676 et 680 du code civil ; qu'une telle méconaissance, à la

Source officielle
CE

7ème - 2ème chambres réunies

CETAT:CETATEXT000038704074

Admin. suprême

28 juin 2019

28 juin 2019

En ce qui concerne le pourvoi provoqué des sociétés AIA Atelier de la Rize et AIA Ingénierie : 12.

Source officielle
CA

1ère Chambre

6690c74d0d808eb34e455594

Appel

11 juillet 2024

11 juillet 2024

EXPRO, JCP de METZ, décision attaquée en date du 02 Mars 2022, enregistrée sous le n° 19/03078 Monsieur [M] [R] [Adresse 4] [Localité 5] Représentant : Me François RIGO, avocat au barreau de METZ

Source officielle

Page 11 sur 171

← PrécédentSuivant →