Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre sociale
6300797f521ab1c563ce0a23
5 juillet 2022
5 juillet 2022
MAJIK GLACES [Adresse 1] [Adresse 1] Représentant : Me Rohan RAJABALY, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION INTIMÉ : Monsieur [P] [G] [U] [K] [Adresse 2] [Adresse 2] [Adresse 2]
Source officielleCour d'Appel
6253cdd4bd3db21cbdd94a2c
6 février 2020
6 février 2020
J... né le [...] à FRONTENAY ROHAN (79270) [...] [...]
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
DTA_2402105_20240506
6 mai 2024
6 mai 2024
A D du logement, relevant du centre d'accueil pour demandeurs d'asile (CADA) de Vannes géré par l'association AMISEP, qu'ils occupent 7, square de Rohan (appartement n° 120 - 4ème étage) à Vannes ; 2
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2020:0625JUD005227316
25 juin 2020
25 juin 2020
[S’agissant de la critique relative à la] proportionnalité, [qui peut être exprimée] à la fois : sur le terrain du droit de l’UE dans la lignée de la jurisprudence Rottman , que vous avez déjà reprise
Source officielleChambre commerciale
6528dfddaaebb88318fda921
11 octobre 2023
11 octobre 2023
[Localité 8] Représentant : Me Eric LEBIHAN, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION INTIME : Monsieur [S] [V] [K] [Adresse 6] [Localité 9] Représentant : Me Rohan
Source officielleChambre des référés
668c1597894f7f4d2e02ed8f
4 juillet 2024
4 juillet 2024
[Adresse 4] [Localité 5] Rep/assistant : Me Rohan RAJABALY, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION DEFENDEUR M.
Source officielle2ème Chambre
DTA_2302349_20231108
8 novembre 2023
8 novembre 2023
C, que ce dernier a exercé les fonctions de plongeur de mars 2018 à mai 2020, dans le restaurant " Le Café Rohan " puis " Le Grill Bordelais ", et qu'il bénéficie d'une promesse d'embauche en date du 1er
Source officielleCour d'Appel
6253cb05bd3db21cbdd8cad2
19 décembre 2007
19 décembre 2007
casier judiciaire qui lui a été adressé à cette adresse le 8 mars 2007, - une lettre en caractère d'imprimerie portant en haut de page la date du 1er mai 2006 et en bas de page le nom de Stanislas de Rohan
Source officielleCour d'Appel
6253cb27bd3db21cbdd8cf4b
9 décembre 2008
9 décembre 2008
-L..., à laquelle le premier a fait l'apport d'une parcelle de terrain d'une superficie de 5 980 m2 sur laquelle est édifiée une maison d'habitation, sise Quartier Pignet de Rohan à LA CIOTAT, évaluée
Source officielleCour d'Appel
6253cd62bd3db21cbdd93290
26 avril 2016
26 avril 2016
JUGEMENT du Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale de SAINT DENIS en date du 04 Décembre 2013, rg no 21200450 APPELANT : Monsieur Jean Claude X... ... 97400 SAINT DENIS Représentant : Me Rohan
Source officielle5ème chambre
DTA_2106485_20230523
23 mai 2023
23 mai 2023
Propriétaire d'un immeuble sis au 1 de la rue des Cardinaux de Rohan à Rochefort en Yvelines, acquis en 1995 pour un prix de 337 064 euros, et composé de trente-deux appartements, elle a procédé à la mise
Source officielle6ème Chambre
DTA_2407249_20250701
1 juillet 2025
1 juillet 2025
Le requérant justifie, par la production des contrats à durée indéterminée et de bulletins de salaire avoir exercé cette activité entre 2018 et 2024 au sein du Central Pub puis du Café Rohan à Bordeaux
Source officielleétrangers JU
DTA_2503135_20251027
27 octobre 2025
27 octobre 2025
l’obligation de se présenter cinq fois par semaine entre 8 heures et 12 heures les lundis mardis et mercredis puis entre 14 heures et 15 heures les jeudis et vendredis à la gendarmerie de Frontenay-Rohan-Rohan
Source officiellePôle 5 - Chambre 11
6263992381d302277d8e8c10
22 avril 2022
22 avril 2022
SOCIETE MOREL prise en la personne de son représentant légal 1 a rue de Rothau 67130 NEUVILLER-LA-ROCHE immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de SAVERNE sous le numéro 383 999 547
Source officielle4ème chambre - formation à 3
DCA_21NC02295_20250121
21 janvier 2025
21 janvier 2025
F est un exploitant pluriactif et, par voie de conséquence, soumis au contrôle des structures : il exerce une activité commerciale en qualité d'associé gérant de la SARL Ferme Rottmann ; - c'est par
Source officielleChambre P.P référés
695dff0f75782d5f060b931a
6 janvier 2026
6 janvier 2026
Localité 9] Représenté par Me Alain ANTOINE, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION ET : DÉFENDERESSE: Madame [K] [E] [Y] épouse [P] [Adresse 1] [Localité 8] Représentée par Me Rohan
Source officielleChambre commerciale
64af9906049d5c05db173217
12 juillet 2023
12 juillet 2023
SMAK SUPERETTE [Adresse 2] [Localité 4] Représentant : Me Rohan RAJABALY, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION INTIMÉE : Société TOP OCEAN INDIEN [Adresse 3] [Localité 5] Représentant
Source officielleTribunal Administratif de Rennes
DTA_2507718_20251201
1 décembre 2025
1 décembre 2025
Chazelles (tronçon compris entre la rue Yequel et la rue Colbert), rue Colbert, rue Jules Legrand, rue de l’Hôtel Gabriel, Rampe de l’Amiral, quai du Péristyle, quai des Indes, Pont le Corre, quai de Rohan
Source officiellePôle 6 - Chambre 12
603484d120354272520cea80
24 novembre 2016
24 novembre 2016
Adresse 1] [Localité 1] représenté par Me Catherine LANFRAY- MATHIEU, avocat au barreau de PARIS, toque : C1354 INTIMEE Madame [L] [C] [Adresse 2] [Localité 2] représentée par Me Capucine de ROHAN-CHABOT
Source officielleChambre sociale
62c7cae5cb8dca058e3e7e98
7 juillet 2022
7 juillet 2022
[V] de produits dégraissants, tels que le trichoréthylène ou tricho roéthane, l'essence désodorisée et l'huile de coupe ; - M.
Source officiellePage 11 sur 14