Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
11ème chambre, JU
DTA_2403094_20251216
16 décembre 2025
16 décembre 2025
A été entendu, au cours de l’audience publique du 2 décembre 2025, en présence de Mme Rouillard, greffière d’audience, M. Freydefont, rapporteur, qui a lu son rapport. Ni M.
Source officielle11ème chambre, JU
DTA_2407059_20260407
7 avril 2026
7 avril 2026
Freydefont a été entendu au cours de l’audience publique du 24 mars 2026, en présence de Mme Rouillard, greffière d’audience. Ni la requérante, ni le défendeur ne sont présents ou représentés.
Source officielle11ème chambre, JU
DTA_2410060_20260512
12 mai 2026
12 mai 2026
Freydefont a été entendu au cours de l’audience publique du 27 avril 2026, en présence de Mme Rouillard, greffière d’audience. Ni M.
Source officielle11ème chambre, JU
DTA_2300588_20260120
20 janvier 2026
20 janvier 2026
Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience ; A été entendu, au cours de l'audience publique du 6 janvier 2026, en présence de Mme Rouillard, greffière d’audience, le rapport de
Source officielleTribunal Administratif de Caen
DTA_2503273_20251104
4 novembre 2025
4 novembre 2025
A..., greffier-en-chef, le 28 octobre 2025 à 14h30, Mme Rouland-Boyer a lu son rapport et entendu les observations : - de Me Palmier, représentant la société Tusa-Delcourt, qui conclut aux mêmes fins
Source officielleciv1
60794cc79ba5988459c46e88
23 février 1999
23 février 1999
toutes ses dispositions, l'arrêt rendu le 14 mars 1996, entre les parties, par la cour d'appel d'Orléans ; DIT n'y avoir lieu à renvoi ; Rejette le recours formé par la SCP Moreau, Lacoste, Robiliard
Source officielleCour d'Appel
6253c9d9bd3db21cbdd895dc
21 juin 2007
21 juin 2007
Le Guide du Routard sur Madagascar critiqué par Dada Bruxelles 26 ans 24/10/2001. La note : Plus que décevant...
Source officielleciv3
6137215ecd580146773f32ee
14 novembre 1990
14 novembre 1990
Sur le moyen unique : Attendu que la société d'économie mixte d'aménagement et de rénovation de Clamart reproche à l'arrêt attaqué (Versailles, 27 juin 1988) d'avoir fixé l'indemnité due aux dames Rouillard
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
68edd8f687178132e19350b0
11 octobre 2025
11 octobre 2025
25/05490 - N° Portalis 35L7-V-B7J-CMCFL Décision déférée : ordonnance rendue le 08 octobre 2025, à 15h58 , par le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Bobigny Nous, Marie-Sygne Bunot-Rouillard
Source officiellePôle 1 - Chambre 11
6799c4495331f58c9ee87042
28 janvier 2025
28 janvier 2025
RG 25/00480 - N° Portalis 35L7-V-B7J-CKWIN Décision déférée : ordonnance rendue le 27 janvier 2025, à 10h36, par le magistrat du siège du tribunal judiciaire de Paris Nous, Marie-Sygne Bunot-Rouillard
Source officielle3ème chambre
DTA_2511510_20260318
18 mars 2026
18 mars 2026
Rouillard La République mande et ordonne au préfet du Val-de-Marne en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties
Source officielle4ème chambre, JU
DTA_2201709_20240212
12 février 2024
12 février 2024
ROUILLARD La République mande et ordonne à la préfète du Val-de-Marne en ce qui la concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties
Source officielle4ème chambre
DTA_2313951_20250718
18 juillet 2025
18 juillet 2025
ROUILLARD La République mande et ordonne au préfet de Seine-et-Marne en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties
Source officielle4ème chambre
DTA_2413253_20250307
7 mars 2025
7 mars 2025
ROUILLARD La République mande et ordonne à la ministre d'État, ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche en ce qui la concerne ou à tous commissaires de justice
Source officielle3ème chambre
DTA_2413494_20260304
4 mars 2026
4 mars 2026
Rouillard La République mande et ordonne au préfet de Seine-et-Marne en ce qui le concerne ou à tous commissaires de justice à ce requis en ce qui concerne les voies de droit commun contre les parties
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2012:C301433
28 novembre 2012
28 novembre 2012
novembre 2009 avait été convoquée pour, notamment, désigner le syndic, que la société Europazur n'avait pas été renouvelée dans ses fonctions de syndic et qu'elle avait été remplacée par la société Roulland
Source officielle3ème chambre
DTA_2300743_20250703
3 juillet 2025
3 juillet 2025
A versera une somme de 500 euros à la commune de Rouillac au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative. Article 3 : Le présent jugement sera notifié à M.
Source officielleCH3 divorces-contentieux
6866fa55d33109fd079b8d29
3 juillet 2025
3 juillet 2025
AFFAIRES FAMILIALES JUGEMENT du 03 Juillet 2025 Code NAC : 20J DOSSIER : N° RG 24/00638 - N° Portalis DBXS-W-B7I-IB7W AFFAIRE : [K] / [E] MINUTE : Copie exécutoire : Me Christine RIJO Me Virginie ROBILLARD
Source officielleTribunal Administratif de Poitiers
ORTA_2101623_20220725
25 juillet 2022
25 juillet 2022
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 23 juin 2021, Mme B A, représenté par le SCP KPL avocats, demande au tribunal : 1°) de condamner le SIVOS d'Echallat-Vaux-Rouillac-Douzat
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2023:OR61519
16 novembre 2023
16 novembre 2023
Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : T 23-18.347 Demandeur(s) : la société CM-CIC Leasing solutions Avocat(s) : la SCP Lyon-Caen et Thiriez Défendeur(s) : la SCPA Robiliard
Source officiellePage 11 sur 214