. ; "aux motifs que Stéphane Z... n'avait pu être atteint que par le premier tir ; qu'en effet, suite à celui-ci, Robert X... avait démarré brutalement ; que la progression du véhicule avait alors fait

Sur le premier moyen du pourvoi n° B 01-16.473 : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Douai, 2 novembre 2000, n 1999.00981) que les époux X... étaient, en vertu d'un bail du 27 septembre 1980, co-preneurs

Stéphane, contre l'arrêt de la cour d'appel de BASTIA, chambre correctionnelle, en date du 19 février 1997, qui, dans la procédure suivie contre eux pour vol aggravé, a infirmé le jugement d'incompétence

BOUDON, avocat commis d’office PERSONNE A L’ORIGINE DE LA SAISINE MONSIEUR LE PRÉFET DE LA SEINE [Localité 6] Absent PARTIE INTERVENANTE L’[Localité 4] DE [Localité 5] Absent(e) MINISTÈRE PUBLIC

des articles 222-16 du Code pénal, de l'article 593 du Code de procédure pénale, défaut de réponse à conclusions, défaut de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré le prévenu

que le preneur cédant devait restituer à M.

Stéphane J..., 28 / Mlle Josette X..., demeurant tous trois n° 145 à Corscia (Haute-Corse), 29 / M.

reprises ; que les précisions sollicitées sur l'heure du décès, d'ailleurs non indispensables à la manifestation de la vérité, ne peuvent être obtenues en l'état de la science ; que l'audition du prénommé

. : [* du mandat d'amener, *] des droits prévus aux articles 63-2 et 63-3 du code de procédure pénale relatifs à l'avis à famille et à l'examen médical, - départ des lieux de l'officier de police judiciaire

les réparations prévues à l'article 606 du Code civil, a obtenu en justice la résiliation du bail et la réalisation de certains travaux ; que les 29 septembre et 9 octobre 2000, M.

N° RG 26/00279 - N° Portalis DBWI-W-B7K-DPHZ AFFAIRE : Mme PREFETE DE L’AISNE M.

Jean X... coupable du délit d'homicide involontaire, puis l'a condamné à la peine de deux mois d'emprisonnement avec sursis et 5 000 euros d'amende, ainsi qu'à payer la somme de 10 000 euros chacun à Stéphane

par Stéphane C... et rejoint par Jean-Luc D... ; "- Stéphane C..., juste avant d'arriver près de la femme, a vu, dans la houle, un corps flotter et a fait signe à Julien Z..., qui était resté sur le

Stéfan, - Z...

Stéphane, - LA SOCIETE LA PROVENCE, civilement responsable, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX EN PROVENCE, 7ème chambre, en date du 13 décembre 2004, qui, dans la procédure suivie contre le

Arnaud Le Y..., preneur, pour le 29 septembre 2004, sur le fondement de l'article L. 411-58 du Code rural, aux fins de reprise au profit de M. Stéphane X... ; que M.

SUSPENSIF EN DATE DU 09 AVRIL 2026 statuant en matière de Rétentions Administratives des Etrangers Le 09 AVRIL 2026 à 18h00, Etant en notre cabinet sis à la cour d'appel de Lyon, Nous, Stéphanie

Trois centres de rétention administrative ([Localité 2], [Localité 5] et [Localité 6]) ont été sollicités mais aucun n’a pu en l’état prendre en charge [C] [I].

Stéphane Y... n'était pas, en elle-même, susceptible de déterminer des poursuites pénales à l'encontre de celui-ci ; que le délit d'usurpation d'identité prévu par l'article 434-23 du Code pénal est ainsi

Stéphane, - l'OFFICE NATIONAL de la CHASSE, parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel de COLMAR, chambre correctionnelle, en date du 8 décembre 1992, qui les a déboutés de leurs demandes, après