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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Pôle 6 - Chambre 1- A
65b36b758c0355000835f672
25 janvier 2024
25 janvier 2024
ou inexécution Décision attaquée : n° F 22/02828 rendue par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de BOBIGNY le 27 Avril 2023 Appelant : Monsieur [F] [U], représenté par Me Saliou bobo taran
Source officielleciv1
60794c7f9ba5988459c45a4b
23 juin 1992
23 juin 1992
Mamadou X..., né en 1929, à Taran (Guinée) de parents originaires de ce territoire, a, le 4 mars 1980, souscrit devant le juge du tribunal d'instance du 13e arrondissement de Paris une déclaration de réintégration
Source officielleCHAMBRE 1
69f1de25cdc6046d47f37c47
28 avril 2026
28 avril 2026
ni représentée, D'AUTRE PART ; DEBATS : A l'audience publique du 7 avril 2026 tenue par Messieurs Pierre-Marie DEFOORT, Président, Pierre SIMON, Alexis COLAS, Jean-Louis DEHOUCK et Madame Isabelle TARANNE
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG
ECLI:CE:ECHR:2012:1204DEC000866206
4 décembre 2012
4 décembre 2012
display:inline-block } .s64406319 { width:11.68pt; display:inline-block } .s7B0354FA { width:193.28pt; display:inline-block } FIFTH SECTION DECISION Application no. 8662/06 Anatoliy Fedorovych TARAN
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;ENG
ECLI:CE:ECHR:2005:1122DEC002276802
22 novembre 2005
22 novembre 2005
231.78pt; display:inline-block } .s7602FED2 { width:18.21pt; display:inline-block } .sC1AC44A4 { width:228.11pt; display:inline-block } SECOND SECTION DECISION Application no. 22768/02 by Yakov Vasilyevich TARAN
Source officielle2ème chambre 2ème section
677ecfe3b01eea4cf01a423e
8 janvier 2025
8 janvier 2025
[W] [U] [Adresse 1] [Localité 9] Madame [H] [S] épouse [U] [Adresse 1] [Localité 9] Représentés par Maître Jean-Pascal ARNAUD, avocat au barreau de PARIS, avocat plaidant, vestiaire #D1312 SCP TARRADE
Source officielle2e Section - 1re Chambre
DTA_2303868_20251112
12 novembre 2025
12 novembre 2025
A..., représenté par Me Taurand, demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision du 24 janvier 2023 par laquelle le président du Syndicat interdépartemental pour l'assainissement de l'agglomération
Source officielle6ème Chambre
DTA_2212315_20260417
17 avril 2026
17 avril 2026
Par des mémoires en défense, enregistrés les 23 novembre 2022, 27 mars et 24 novembre 2023, l’AESN, représentée par Me Taurand, conclut au rejet de la requête et à ce que la somme de 3 000 euros soit mise
Source officielleCour administrative d'appel de Bordeaux
ORCA_22BX01781_20221025
25 octobre 2022
25 octobre 2022
Procédure devant la cour : Par une requête enregistrée le 4 juillet 2022, Mme E, représentée par Me Taurand, demande à la cour : 1°) d'annuler l'ordonnance du 24 juin 2022 du juge des référés
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2014:CO01052
2 décembre 2014
2 décembre 2014
CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant tant sur le pourvoi principal formé par la société Viager investissement que sur le pourvoi incident éventuel relevé par la SCP Chardon-Tarrade-Le
Source officielleChambre 1-6
633fc29de633183e2ee176f7
6 octobre 2022
6 octobre 2022
résulte de façon non équivoque du croisement : - de l'arrêté du 12/07/2018 pris par le maire, «'vu la demande présentée par le comité des fêtes (l'organisateur) tendant à organiser une manifestation taurine
Source officielle6ème Chambre
DTA_2201664_20230216
16 février 2023
16 février 2023
L'arrêté attaqué est signé par Mme Tagand, secrétaire générale de la préfecture, pour le préfet et par délégation.
Source officielleChambre Sociale
626a2f8071469e057d789b67
27 avril 2022
27 avril 2022
SUR ITON non représentée ayant pour conseil Me Emily JUILLARD de la SCP ATM AVOCATS, avocat au barreau de PARIS INTIMEE : CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE L'EURE 1 bis Place Saint Taurin
Source officielleciv2
60794cf79ba5988459c47ace
22 novembre 2001
22 novembre 2001
illicite du trouble allégué ne pourrait résulter que de l'impossibilité évidente pour les organisateurs de se prévaloir de la tradition suffisante de nature à justifier l'organisation de spectacles taurins
Source officiellesoc
6137236acd58014677409747
16 mars 2000
16 mars 2000
FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) de l'Eure, dont le siège est 1 bis, place Saint-Taurin
Source officiellesoc
61372668cd58014677425564
18 décembre 1997
18 décembre 1997
FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) de l'Eure, dont le siège est 1 bis, place Saint-Taurin
Source officiellesoc
6137220ecd580146773f9dd6
28 octobre 1993
28 octobre 1993
12 septembre 1991 par la cour d'appel de Rouen (chambre sociale), au profit de : 1 / la caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) de l'Eure, dont le siège est à Evreux (Eure), 1 bis, place Saint-Taurin
Source officiellesoc
61372284cd580146773fdeac
14 décembre 1995
14 décembre 1995
FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) de l'Eure, dont le siège est 1 bis, place Saint-Taurin
Source officiellesoc
61372288cd580146773fe180
6 juillet 1995
6 juillet 1995
Serge Y..., domicilié Taranis club, ...
Source officiellesoc
613722efcd580146774036ba
13 novembre 1997
13 novembre 1997
PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Caisse primaire d'assurance maladie de l'Eure, dont le siège est 1 bis, Place Saint-Taurin
Source officiellePage 11 sur 36