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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Audience quatrième chambre (procédures collectives)
69e51556cdc6046d47d1fef1
28 janvier 2026
28 janvier 2026
ISO 84 (SASU) [Adresse 1] Représentant(s) : Me Adem DEGIRMENCI, présent Composition du tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Denis BOREL Juges : Nadia CHERGUIA-MOSSE Bernard TEYSSONNIERES
Source officielleAudience quatrième chambre (procédures collectives)
69e5334ccdc6046d47d3ed15
28 janvier 2026
28 janvier 2026
GREFFEUILLE [T], gérant présent Composition du tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Denis BOREL Juges : Nadia CHERGUIA-MOSSE Bernard TEYSSONNIERES Greffier lors des débats : Noémie
Source officielleAudience quatrième chambre (procédures collectives)
69e53377cdc6046d47d3f007
28 janvier 2026
28 janvier 2026
U] [T] (SARL) [Adresse 1] Représentant(s): Mme [P] [D], gérante présente Composition du tribunal lors des débats et du délibéré : Président : Denis BOREL Juges : Nadia CHERGUIA-MOSSE Bernard TEYSSONNIERES
Source officielleTribunal Administratif de Toulon
ORTA_2103274_20230123
23 janvier 2023
23 janvier 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 6 décembre 2021, Mme B A, représentée par le Cabinet Teissonniere Topaloff Lafforgue Andreu et associés, demande au tribunal : 1°) d'annuler
Source officielle2ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000021468317
9 décembre 2009
9 décembre 2009
Haut Rayol au plan d'occupation des sols du Rayol-Canadel approuvé par délibération du conseil municipal de cette commune en date du 26 mai 1987, la création de la zone d'aménagement concerté de la Tessonnière
Source officielleRétention_recoursJLD
62ecb2d52a8cf5e2e9b21d95
4 août 2022
4 août 2022
B] interprète en langue roumaine inscrite sur la liste des experts de la cour d'appel de Nîmes, Vu la comparution de Monsieur [W] [S], régulièrement convoqué ; Vu la présence de Me Perrine TEISSONNIERE
Source officielle3ème chambre
DTA_2000535_20250220
20 février 2025
20 février 2025
B A, représenté par Me Teissonniere, demande au tribunal : 1°) de condamner l'Etat à lui verser la somme totale de 30 000 euros, assortie des intérêts au taux légal à compter de la date de réception
Source officielleCour d'Appel
6253ca3bbd3db21cbdd8a6a8
25 janvier 2008
25 janvier 2008
31057 TOULOUSE représentée par la SCP LEMAIRE ET MORAS, avocats au barreau de VALENCIENNES DEFENDEURS A LA REQUETE Monsieur Joseph AA... ... 31350 LASSERRE représenté par la SCP TESSONNIERE
Source officielleChambre sociale
64a7afcd3bcaf505db696517
6 juillet 2023
6 juillet 2023
[L] [K] [Adresse 12] [Localité 6] représentée par Me Hélène AVELINE de la SELARL TEISSONNIERE TOPALOFF LAFFORGUE ANDREU ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS substituée par Maître Jean-baptiste FAURE
Source officielle3ème Chbre Cab A1
67ec310bdd062d9f810e1b87
1 avril 2025
1 avril 2025
Localité 11], Madame [S] [M], née le 11 Juin 1984 à [Localité 12], de nationalité française, tous domiciliés et demeurant [Adresse 5] tous représentés par Maître Julie ANDREU de la SELARL SELARL TEISSONNIERE-TOPALOFF-LAFFORGUE-ANDREU
Source officielleChambre pôle social
67ef68c86b85edc07d3454e0
1 avril 2025
1 avril 2025
En présence de Mme Séverine BOUDRY, greffière lors des débats et du prononcé ENTRE : Mme [G] [N] veuve [U] [Adresse 15] [Localité 7] Représentée par Me Guillaume BERNARD de la SELARL TEISSONNIERE
Source officielle14e Chambre
6162c834b820aa60963d8475
9 janvier 2013
9 janvier 2013
Localité 5] MNC - MISSION NATIONALE DE CONTROLE ET D'AUDIT DES ORGANISMES DE SECURITE SOCIALE FIVA Grosse délivrée le : à : Me Isabelle RAFEL, avocat au barreau de MARSEILLE SCP TEISSONNIERE
Source officielleChambre sociale-2ème sect
63c10933bf9fd47c90a13ae3
12 janvier 2023
12 janvier 2023
répertoire général sous le N° RG 20/01241 - N° Portalis DBVR-V-B7E-ES76 , APPELANT Monsieur [K] [Y] [Adresse 2] [Localité 3] Représenté par Me Cédric DE ROMANET DE BEAUNE de la SELARL TEISSONNIERE
Source officiellePôle 6 - Chambre 1- A
65a62d0c448a370008a72123
15 janvier 2024
15 janvier 2024
son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège., représentée par Me Harold HERMAN, avocat au barreau de PARIS, toque : T03 Intimé : Monsieur [W] [J], représenté par Me Jean-Paul TEISSONNIERE
Source officiellePôle 6 - Chambre 1- A
65a62d10448a370008a72125
15 janvier 2024
15 janvier 2024
représentant légal domicilié en cette qualité audit siège., représentée par Me Harold HERMAN, avocat au barreau de PARIS, toque : T03 Intimé : Monsieur [D] [K], représenté par Me Jean-Paul TEISSONNIERE
Source officiellePôle 6 - Chambre 1- A
65a62d14448a370008a72127
15 janvier 2024
15 janvier 2024
représentant légal domicilié en cette qualité audit siège, représentée par Me Harold HERMAN, avocat au barreau de PARIS, toque : T03 Intimé : Monsieur [R] [G], représenté par Me Jean-Paul TEISSONNIERE
Source officielleChambre Sociale
65336b69bb40ec8318f31e2b
20 octobre 2023
20 octobre 2023
DÉFÉRÉE : 14/00511 Jugement du POLE SOCIAL DU TJ DU HAVRE du 15 Février 2021 APPELANT : Monsieur [G] [B]-[S] [Adresse 1] [Localité 4] ayant pour avocat Me Nadine MELIN de la SELARL TEISSONNIERE
Source officielle5e Section - 2e Chambre
DTA_2224081_20250626
26 juin 2025
26 juin 2025
A B, représenté par le cabinet d'avocats SERARL Teissonniere Topaloff Lafforgue Andreu et Associés, demande au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 9 juin 2022 par laquelle le ministre de l'économie
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
63d37a03d1bc2605de4b4936
24 janvier 2023
24 janvier 2023
de PARIS INTIMES : [P] [F] [I] épouse VEUVE [J] née le 07 Juin 1952 à [Localité 14] [Adresse 4] [Localité 8] comparante en personne, assistée de Me François LAFFORGUE de la SELARL TEISSONNIERE
Source officielle3ème chambre
DTA_2100329_20250626
26 juin 2025
26 juin 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 10 février 2021 et le 23 mai 2025, Mme B A, représentée par Me Tessonniere, demande au tribunal, dans le dernier état de ses écritures
Source officiellePage 11 sur 66