Timothée Gallaud, président ; - et les observations de Me Thisse, avocate de M. B. Considérant ce qui suit : 1. M.

Timothée Gallaud, président, - et les conclusions de Mme Sophie Delormas, rapporteur public. Considérant ce qui suit : 1.

Timothée Gallaud, président ; - et les observations de Me Lasbeur, avocat de Mme C épouse A. Considérant ce qui suit : 1.

Timothée Gallaud, vice-président, pour statuer sur les requêtes relevant du champ d'application de l'article R. 222-13 du code de justice administrative.

Timothée Gallaud, vice-président, pour statuer sur les requêtes relevant du champ d'application de l'article R. 222-13 du code de justice administrative.

Timothée Gallaud, président, - et les conclusions de Mme Félicie Bouchet, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.

#Michael Hamilton Shaw en Timothy John Falla tegen Commissie van de Europese Gemeenschappen.

ELYSEES HOTEL [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Timothée BRAULT, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #C0442 NOUS, Sophie GUILLARME, 1ère Vice-présidente adjointe, assistée de Christian

, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : P72 Compagnie d’assurance LA MACSF [Adresse 16] [Localité 15] représentée par Me Anaïs FRANÇAIS, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : R1230 Nous Timothée

Timothée Gallaud, vice-président, pour statuer sur les demandes de référés présentées sur le fondement du livre V du code de justice administrative.

Timothée Gallaud, vice-président, pour statuer sur les demandes de référés présentées sur le fondement du livre V du code de justice administrative ; - les autres pièces du dossier.

Timothée Gallaud, vice-président, pour statuer sur les demandes de référés présentées sur le fondement du livre V du code de justice administrative.

Timothée Gallaud, premier conseiller, pour statuer sur les demandes de référés présentées sur le fondement du livre V du code de justice administrative ; - les autres pièces du dossier.

_________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par la société Tiipoto

qualité audit siège [Adresse 14] [Localité 9] Ayant pour avocat postulant Me Jérôme CLERC de la SELARL LEXAVOUE POITIERS-ORLEANS, avocat au barreau de POITIERS Ayant pour avocat plaidant par Timothée

La société Timmotec a fait dresser le 9 juin 2017 un constat d'huissier de justice.

#Timothy Jacob Jensen Studios A/S срещу Служба на Европейския съюз за интелектуална собственост.

VERCOS MANUTENTION C/ [Z] [X] Copie exécutoire délivrée le : 16 Mai 2022 à : Me Timothée HENRY de la SELAS CAPSTAN COTE D'AZUR, avocat au barreau de GRASSE Me Fabio FERRANTELLI

Timothée Gallaud, président, a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

FP-D Rôle N° RG 17/19721 - N° Portalis DBVB-V-B7B-BBNHO SA LABORATOIRES GENEVRIER C/ [U] [D] Copie exécutoire délivrée le : 20 JUIN 2019 à : Me Timothée