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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème chambre
DTA_2101991_20230316
16 mars 2023
Ainsi, l'intéressé aurait poussé à bout quatre jeunes afin qu'ils le frappent, en particulier lorsqu'il était énervé, laissé se perpétrer voire susciter et encourager des agressions physiques de pensionnaires
1re chambre 1re section
6031dbea7f0c83afcfc3df4c
15 juin 2018
SCI BRC INVESTISSEMENT C/ SARL CINCINNATUS Z..., François-Régis A..., Denis B..., Corinne C..., Franco D..., Xavier E... & Vincent SAUVAGE N...
Chambre Sociale
6349007563d497adffda42e4
13 octobre 2022
SANOFI PASTEUR [Adresse 1] [Adresse 1] représentée par Me Valérie GRAY de la SELARL GRAY SCOLAN, avocat au barreau de ROUEN substituée par Me Xavier BLUNAT, avocat au barreau de LYON
soc
613723eccd5801467740ff6a
28 février 2002
Laurent Y..., de la SCP Boré, Xavier et Boré, avocat de la compagnie Mutuelles du Mans assurances, de la SCP Rouvière et Boutet, avocat de la compagnie AXA corporate solutions, venant aux droits de la
613723edcd5801467740ff6d
X..., de la SCP Boré, Xavier et Boré, avocat de la compagnie Mutuelles du Mans assurances, de la SCP Rouvière et Boutet, avocat de la compagnie AXA Corporate solutions, venant aux droits de la compagnie
613723edcd58014677410038
X..., de la SCP Boré, Xavier et Boré, avocat de la compagnie Mutuelles du Mans assurances, de la SCP Rouvière et Boutet, avocat de la compagnie Axa Corporate solutions, venant aux droits de la compagnie
Cour d'Appel
6253c9b4bd3db21cbdd8911b
9 février 2007
Il prenait pour exemple le fait que Xavier N...n'ait pas été choqué d'avoir été lavé pour illustrer son propos, à savoir que tout était question d'interprétation.
Chbre Sociale Prud'Hommes
64a7afbf3bcaf505db6964b6
6 juillet 2023
Représentés par la SELARL LAMOTTE & AVOCATS, avocat au barreau de THONON-LES-BAINS INTIME ET APPELANT INCIDENT Monsieur [F] [Z] [Adresse 1] [Localité 5] Représenté par la SCP CHANTELOT XAVIER
cr
61372631cd58014677423ad4
12 février 2003
Palais de Justice à PARIS, le douze février deux mille trois, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller PELLETIER, les observations de la société civile professionnelle BORE, XAVIER
2 / 6 SSR
CETAT:CETATEXT000007714510
23 mai 1986
Boré, Xavier , avocat de l' entreprise BLONDET, de Me Vuitton, avocat de la commune d'Aix-les-Bains et de Me Goutet, avocat de Mme Z..., - les conclusions de M.
civ1
613720eacd580146773ef71d
18 janvier 1989
épouse Y..., demeurant à Gabarret (Landes), rue de Lubbon, 4°) Monsieur Pierre Z..., demeurant à Gabarret (Landes), rue de Lubbon, 5°) Monsieur Michel Z..., demeurant à Sarbazan (Landes), Route de Pouy
1ERE SOUS-SECTION JUGEANT SEULE
CETAT:CETATEXT000008134644
7 mai 2003
décret n° 59-327 du 20 février 1959 ; Vu le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport de Mlle Courrèges, Auditeur, - les observations de la SCP Boré, Xavier
1ère Chambre
616323113dbed56e5e2c2edb
4 octobre 2011
exécutoire délivrée le : à : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 04 OCTOBRE 2011 COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Monsieur Xavier
Chambre Sociale-Section 3
68e4a068cfbd3050592a1362
6 octobre 2025
François-Xavier KOEHL, Conseiller, magistrat chargé d'instruire l'affaire.
civ3
ECLI:FR:CCASS:2019:C301013
28 novembre 2019
Xavier T..., domicilié [...] , défendeurs à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; Vu la communication faite au procureur
69f43c4ecdc6046d472ddb11
30 avril 2026
François-Xavier KOEHL, Conseiller M.
613723ebcd5801467740fea6
Y..., de la SCP Boré, Xavier et Boré, avocat de la compagnie Mutuelles du Mans Assurances, de la SCP Lyon-Caen, Fabiani et Thiriez, avocat de la Caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) de la Gironde
613725a7cd5801467741f887
30 octobre 1996
suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire BATUT, les observations de la société civile professionnelle LYON-CAEN, FABIANI et THIRIEZ, de la société civile professionnelle BORE et XAVIER
65ab769e36bfc00008d68e4b
19 janvier 2024
Réduction modérée de la pince pouce index contre résistance. Force de poigne diminuée de moitié.
6031dbea7f0c83afcfc3df4a
X..., - condamne in solidum la Sarl Cincinnatus et la Scp «'Carol Y..., François-Régis Z..., Denis A..., Corinne B..., Xavier D..., Franco C... et Vincent Sauvage'» à payer à M.
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STOP POUSSE SERVICES ET PAYSAGE, CHAUVIN, Xavier
08/05/2018
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