TIBCO en la personne de son représentant légal et autres C / M. Yannick A...-Mandataire liquidateur de S. A. S.

Yannick X..., mandataire judiciaire, ès qualités de liquidateur de la liquidation judiciaire de l'Entreprise Brignoli, 4 / de M.

Yannick A..., mettant en cause M. Z... comme ayant participé à l'assassinat de Samy Y..., M. D... B... en ayant été le bras armé, n'ont pu être confirmées ; que M.

Yannick, Ludovic et Jean-Paul X..., de M. Y... et de Mme Z..., l'avis de M.

pendant ces périodes, mais sans rechercher, comme cela lui était demandé, s'il ne s'était pas tenu à la disposition de l'entreprise pendant les périodes d'interruption, a privé sa décision de base légale

réceptionné au mois de février et jusqu'au 12 mars 1999 de grandes quantités de marchandises de cadrerie et de luminaires, dont bon nombre n'étaient plus sur place le 15 mars ; que Didier B... et Yannick

VERT AZUR Prise en la personne de son représentant légal en exercice dont le siège social est situé [Adresse 15] S.C.I.

Cour d'appel d'ORLEANS, en date du 14 décembre 2023 RG.23/1590 ; REQUERANTES: La SARL ROUGEMEDIA immatriculée au RCS d'ORLEANS sous le n° 490 285 806, prise en la personne de son représentant légal

Yannick JAGLIN demeurant Le Collège, rue Le Bras à Retiers (35240) ; M.

Portalis DBVN-èV-B7F-GPZO, ordonna,nce n° 62/22 ; PARTIES EN CAUSE APPELANTE : timbre fiscal dématérialisé n°: exonération SAS COLISDEME TRANSPORT, prise en les personnes de ses représentants légaux

[S] [L] [Adresse 4] [Localité 2] représentée par Me Estelle DENECKER-VERHAEGHE, avocat postulant au barreau de LILLE, Me Yannick CAMBON, avocat plaidant au barreau de BEZIERS DÉFENDERESSES : La S.A.R.L

son gérant en exercicice, la société IMMO DISCOUNT, SARL inscrite au RCS de MELUN sous le n° 485 006 613, dont le siège social est [Adresse 1], agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux

Samira ADJAL : Greffier DEBATS : à l’audience du 28 Juin 2024 JUGEMENT : contradictoire en premier ressort prononcé publiquement par mise à disposition au greffe le 11 octobre 2024 et signé par Yannick

COLLEGE SAINTE MARIE, ASSOCIATION POUR LA PROMOTION DE L'ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE DE LA VENDEE (APECAV), ASSOCIATION SAINT BENOIT D'AIZENAY " COLLEGE PRIVE SAINTE MARIE " C/ Céline X...épouse Y..., Yannick

Yannick, parties civiles, contre l'arrêt de la cour d'appel de Nouméa, chambre correctionnelle, du 16 janvier 1997, qui, après condamnation de Moïse A..., Jean-Richard B..., Michel A..., François-Xavier

X... à payer à la société SL2T la somme de 1 041,60 euros, avec intérêts au taux légal à compter du 21 octobre 2009, la juridiction de proximité retient, d'une part, que cette dernière fournit à titre

rendue par le TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE A COMPETENCE COMMERCIALE DE ST PIERRE en date du 08 MARS 2005 suivant déclaration d'appel en date du 12 AVRIL 2005 rg no 04/347 APPELANTS : Monsieur Yannick

Yannnick X... aux termes de laquelle il a été convenu de l'indemnisation des préjudices propres subis par ces derniers en conséquence de l'accident dont M.