Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Juge de l'Execution
68f13fc488dcb0e97e904ea7
3 octobre 2025
3 octobre 2025
haras à remettre à M.
Source officielleChambre 1-3
642fb58dcece1704f57473c5
6 avril 2023
6 avril 2023
[I] et du Groupement foncier rural Haras du Gapeau à lui verser une provision d'un montant de 200 000 euros.
Source officielleordo
ECLI:FR:CCASS:2025:OR60125
13 février 2025
13 février 2025
COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : E 24-18.638 Demandeur(s) : la société Écuries du haras des [Adresse 3] Avocat(s) : la SARL Cabinet François Pinet
Source officielle19e chambre
615e0e23c25a97f0381f5299
15 mai 2014
15 mai 2014
GOLF ET TENNIS DU HARAS DE JARDY s'y oppose.
Source officielle2ème chambre
DTA_2201181_20241127
27 novembre 2024
27 novembre 2024
Considérant ce qui suit : La SARL Haras des Coudrettes a pour activité principale l’élevage, le dressage et l’entraînement de chevaux de compétition.
Source officielleChambre civile TGI
62ea106141b41fe2e9b5caa0
1 juillet 2022
1 juillet 2022
HARAS DU DOMAINE D'OMBREUSE S.E.L.A.R.L.
Source officielle1 ère Chambre
DTA_2104981_20230516
16 mai 2023
16 mai 2023
A, pour la SAS Haras des Valkyries. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle5ème sous-section jugeant seule
CETAT:CETATEXT000023886688
30 mars 2011
30 mars 2011
. ; Mme Perrette A demande au Conseil d'Etat : 1°) d'annuler pour excès de pourvoir les décisions des 17 novembre 2009 et 7 décembre 2009 par lesquelles le directeur général des Haras nationaux a fixé
Source officiellecomm
613723e6cd5801467740fa26
11 juin 2002
11 juin 2002
AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Haras de X..., entreprise à responsabilité
Source officielleTribunal Administratif de Toulon
ORTA_2000514_20221104
4 novembre 2022
4 novembre 2022
La SARL Haras de Marestruc s'est désistée purement et simplement de l'instance et de l'action. Rien ne s'oppose à ce qu'il en soit donné acte.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2022:C300280
23 mars 2022
23 mars 2022
E F R A N Ç A I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 23 MARS 2022 La société Haras
Source officielleADLC
ADLC:02-D-54
4 septembre 2002
4 septembre 2002
relative à une saisine de la SAS Congrès Salons évènementiels (CSE) à l'encontre des sociétés Havas et Exposium
Résumé IA — à vérifier1ère chambre - formation à 3
DCA_21MA00834_20230427
27 avril 2023
27 avril 2023
Il sera mis à la charge de la SARL Haras de Bois Soleil au profit de la commune de Méounes-lès-Montrieux la somme de 2 000 euros au titre des mêmes dispositions.
Source officielleciv1
613721c1cd580146773f6e6e
10 juin 1992
10 juin 1992
. ; Attendu, selon les énonciations des juges du fond, que Mme Z... a placé dans un haras, comme poulinière, la jument dont elle était propriétaire ; que M.
Source officiellesoc
6079b2139ba5988459c558fe
22 janvier 1975
22 janvier 1975
EXPLOITATIONS DE POLYCULTURE ET D'ELEVAGE DU DEPARTEMENT DE L'EURE ET 102 DU DECRET DU 20 JUILLET 1972 : ATTENDU QU'AYANT, DU 23 JUIN 1945 AU 31 AOUT 1971, ETE AU SERVICE DE THOMAS EN QUALITE DE GERANT DE SON HARAS
Source officielleChambre Civile
6360c5473c369c7f74996d81
31 octobre 2022
31 octobre 2022
HDB-HARAS DU BAILLY Me Catherine ROUSSELOT la SCP LAVAL - FIRKOWSKI ARRÊT du : 31 OCTOBRE 2022 N° : - N° RG : 19/02713 - N° Portalis DBVN-V-B7D-F77W DÉCISION ENTREPRISE : Jugement du Tribunal
Source officielleTrib. de Commerce
69a6650acdc6046d47519d0f
23 janvier 2025
23 janvier 2025
VINGT-TROIS JANVIER DEUX MILLE VINGT-CINQ PARTIE(S) EN DEMANDE : * La SAS ALIMENTS LAGROST CHÉRIZET [Localité 1], DEMANDEUR À L'INJONCTION DE PAYER -Non comparante PARTIE(S) EN DEFENSE : - La SCI HARAS
Source officielle2ème Chambre civile
6878847863001e49f9f26b8f
16 juillet 2025
16 juillet 2025
[K] [D] à payer à l'EARL Haras de la croix sonnet la somme de 5.627,50 euros avec intérêts au taux légal à compter du 22 mars 2023 ; - condamné M.
Source officielle7ème et 2ème sous-sections réunies
CETAT:CETATEXT000022973497
27 octobre 2010
27 octobre 2010
A, qui exerce la profession d'éleveur de chevaux, a conduit sa jument Lafayette au haras de Saint-Lô en vue de la faire saillir ; que lors de son séjour au haras, le 14 juin 1999, la jument a été victime
Source officielleChambre 1
6705967a1296b51ba2bb327d
7 octobre 2024
7 octobre 2024
HARAS DES MOULINS Iimmatriculée au RCS d’Evreux sous le n°529 758 443 Dont le siège social est sis : [Adresse 3] - [Localité 2] Prise en la personne de son dirigeant Monsieur [R] [F] Représentée par
Source officiellePage 11 sur 310