avec sursis probatoire, une confiscation, et a prononcé sur les intérêts civils.

dont vingt-quatre mois avec sursis probatoire, 75 000 euros d'amende, le troisième, pour abus de confiance aggravé, à sept mois d'emprisonnement avec sursis probatoire, 5 000 euros d'amende, une confiscation

dont six mois avec sursis probatoire, cinq ans d'interdiction professionnelle et a prononcé sur les intérêts civils.

sursis assortis d'une mise à l'épreuve pendant 2 ans, a ordonné la confusion de cette peine avec une autre, de même nature et de même durée prononcé à son encontre le même jour, dit que ladite condamnation

avec sursis, a ordonné une mesure de confiscation et a prononcé sur les intérêts civils.

[F] à une peine d'emprisonnement délictuel de cinq ans, avec mandat de dépôt, a dit qu'il serait sursis à hauteur d'un an à l'exécution de la peine de cinq ans d'emprisonnement, dans les conditions, le

d'un sursis avec mise à l'épreuve pendant 2 ans, a ordonné la confusion de cette peine avec une autre de même nature et de même durée prononcée à son encontre le même jour et a dit que ladite condamnation

, dont dix-huit mois avec sursis probatoire, trois ans d'interdiction de paraître et d'entrer en relation avec la victime, cinq ans d'interdiction de détenir ou porter une arme soumise à autorisation,

pourvoi contre l'arrêt de la cour d'appel de Bourges, chambre correctionnelle, en date du 30 janvier 2020, qui, pour agressions sexuelles aggravées, l'a condamné à cinq ans d'emprisonnement

[G] [S] a formé un pourvoi contre l'arrêt de la cour d'appel de Lyon, 9e chambre, en date du 17 mai 2021, qui, pour agressions sexuelles aggravées, l'a condamné à quatre ans d'emprisonnement, cinq ans

Par jugement du 5 février 2021, le tribunal correctionnel l'a reconnu coupable, l'a condamné à cinq ans d'emprisonnement dont deux ans avec sursis probatoire, a prononcé une interdiction professionnelle

dont dix-huit mois avec sursis probatoire, 100 000 euros d'amende, une interdiction définitive de gérer et a prononcé sur les intérêts civils.

A a été condamné le 12 janvier 2023 par le tribunal correctionnel de Senlis à une peine d'un an d'emprisonnement avec sursis probatoire pendant deux ans pour des faits de violence sans incapacité par une

Par jugement du 2 avril 2020, le tribunal correctionnel de Chalons en Champagne a condamné Monsieur [J] [U] à la peine de douze mois d'emprisonnement assorti à hauteur de 4 mois du sursis probatoire pendant

dont deux ans avec sursis probatoire, 10 000 euros d'amende, l'interdiction définitive de gérer et une confiscation, et a prononcé sur les intérêts civils.

B... à la peine de dix-huit mois d'emprisonnement, dont six mois sans sursis ; " aux motifs que la Cour estime qu'en raison de la nature des faits, seule une peine d'emprisonnement en partie assortie

et a rejeté sa demande de confusion de peines ; Vu le mémoire produit ; Sur le moyen unique de cassation, pris de la violation des articles 132-19 du Code pénal, 591 et 593 du Code pénal, 591 et

de dix-huit mois d'emprisonnement assortie d'un sursis conditionnel, c'est-à-dire probatoire au regard du droit français ; que durant la période d'épreuve, l'intéressé s'est du fait de sa conduite donnant

Les juges du premier degré ont requalifié les faits d'extorsion reprochés en menaces sous condition et condamné le prévenu de ce chef à quatre mois d'emprisonnement avec sursis probatoire.

dont trois mois avec sursis, 5 000 euros d'amende, et a prononcé sur les intérêts civils.