Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
215 résultats pour « questionnaire »
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215 résultats pour « questionnaire »
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EXTRAIT
Article Annexe 130-A.1
Renseignements : - justification point par point que les exigences de la division 212 sont remplies ; - le cas échéant, le questionnaire de l'annexe 221-II-1/A.1, partie B, rempli à la diligence de l'exploitant du navire ; - le cas échéant, le dossier
Article Annexe 130-A.2 Partie 1
b) Machine : Navires avec quart réduit à la machine : -condition de fonctionnement automatique du système d'extinction à usage local ; -marque d'automatisation délivrée par société de classification habilitée ; -questionnaire de l'annexe 221-II-1/ A.
Article Annexe 1
Un questionnaire simple structure le recueil des informations à obtenir auprès des personnes interrogées. Enquête. 2.4.
Article Annexe 2
Un questionnaire simple structure le recueil des informations à obtenir auprès des personnes interrogées. Enquête. 4.
Article Annexe V
. • · Si des questionnaires à choix multiple (QCM) sont proposés, les modalités de notation doivent en être précisées.
Article Annexe II-c
Si des questionnaires à choix multiple (QCM) sont proposés, les modalités de notation doivent en être précisées. En particulier, il ne sera pas enlevé de point pour les réponses fausses.
Article Annexe IIc
Si des questionnaires à choix multiple (QCM) sont proposés, les modalités de notation doivent en être précisées.
Article Annexe IIc
Si des questionnaires à choix multiple (QCM) sont proposés, les modalités de notation doivent en être précisées.
Article Annexe IIc
Si des questionnaires à choix multiple (QCM) sont proposés, les modalités de notation doivent en être précisées. En particulier, il ne sera pas enlevé de point pour les réponses fausses. .
Article Annexe V
Si des questionnaires à choix multiple (QCM) sont proposés, les modalités de notation doivent en être précisées. En particulier, il ne sera pas enlevé de point pour les réponses fausses.
Article Annexe V
Si des questionnaires à choix multiple (QCM) sont proposés, les modalités de notation doivent en être précisées. En particulier, il ne sera pas enlevé de point pour les réponses fausses.
LEGIARTI000022043451
L'autorité compétente peut exiger des voyageurs qu'ils remplissent des formulaires de renseignements sur leurs contacts et des questionnaires de santé, pour autant que soient réunies les conditions énoncées à l'article 23. Article 36 1.
Article Annexe 1
Elle est constituée d'un questionnaire tiré au sort parmi douze fiches portant sur les thèmes suivants : - conduite dans des conditions atmosphériques difficiles, route de nuit ; - comportement en présence d'un accident ; - conduite en montagne ou
Article Annexe VII
D Préparation d'un questionnaire Réponse à une demande, à une question Activités langagières : lexique des idées et notions abstraites, des domaines culturels ; identifier les situations d'énonciation et de communication (analyse des effets des
LEGIARTI000024599214
texte informatif simple, accompagné éventuellement d'un document visuel Écrire - copier des mots isolés et des textes courts - écrire un message électronique simple ou une courte carte postale en référence à des modèles - renseigner un questionnaire
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