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3 525 résultats pour « radiographie »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2020:C110333

Cassation

23 septembre 2020

23 septembre 2020

parodontale ; que le docteur O... a manqué à ses obligations administratives en donnant des devis au fur et à mesure, sans idée globale de leur coût ; que le tenon sur la 22 n'est pas visible sur la radiographie

Source officielle

Page 11 sur 177

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CAA

3ème chambre (formation à 3)

DCA_24BX01879_20260422

Admin. Appel

22 avril 2026

22 avril 2026

S’agissant de l’infirmité « séquelles de traumatisme de l’épaule gauche », il fait référence à une première radiographie du 28 février 1995, à une deuxième radiographie du 12 octobre 1992, à une troisième

Source officielle
CC

cr

613725bbcd580146774201eb

Cassation

22 septembre 1999

22 septembre 1999

qui y est joint, le docteur L... ne disposait pas des moyens techniques destinés à préciser le diagnostic, il lui appartenait de prendre toutes les mesures utiles aux fins de faire procéder aux radiographies

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2011:C100544

Cassation

26 mai 2011

26 mai 2011

acquises de la science médicale, mais imprudents dans la mesure où ce médecin voyait ce patient pour la première fois pour faire une infiltration quelques minutes plus tard, sans avoir examiné ses radiographies

Source officielle
TA

5ème Chambre

DTA_2004417_20230221

Administratif

21 février 2023

21 février 2023

Elle a effectué cette radiographie de contrôle du rachis cervical au sein d'un centre d'imagerie médical de Rouen le 13 décembre 2018.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

65aa2d5d009f81000890db5c

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

du 17 mars 2016, et le caractère non calcifiant de la tendinopathie a été éliminé par radiographie du 17 mars 2016, rien dans le dossier de la caisse ne permet de rapporter la preuve que le médecin

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1998:0609JUD002182593

Admin. suprême

9 juin 1998

9 juin 1998

  » Le 12 août 1970 fut sollicitée la production de la radiographie subie par le requérant le 2 février 1961.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR02738

Cassation

21 novembre 2017

21 novembre 2017

Incapacité temporaire totale» ; que cette ITT de vingt-deux jours au total apparaît excessive eu égard à la réalité des dommages subis par Me Y... et alors que le docteur A... n'a ordonné aucune radiographie

Source officielle
CC

civ1

61372126cd580146773f1654

Cassation

29 novembre 1989

29 novembre 1989

Z... de pratiquer un examen radiographique pour constater que cette sonde était toujours en place, des radiographies réalisées en 1980 ayant du reste permis de le faire, et que cette carence constitue

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2014:C100399

Cassation

9 avril 2014

9 avril 2014

Une radiographie du crâne a été réalisée. Bien qu'elle ne soit pas précisément datée, elle a été réalisée en présortie soit avant le 27 avril 1970.

Source officielle
CE

5 / 3 SSR

CETAT:CETATEXT000007677642

Admin. suprême

18 novembre 1981

18 novembre 1981

LES CIRCONSTANCES DE L'ESPECE, AUCUN PREJUDICE ; CONSIDERANT TOUTEFOIS QU'EN ESTIMANT NECESSAIRE DE PROCEDER A UNE OPERATION DE LA HANCHE DROITE, DONT L'UTILITE NE RESSORTAIT PAS DES DOCUMENTS RADIOGRAPHIQUES

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 10

63d37ab8d1bc2605de4b4ad1

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

Bilan radiographique satisfaisant. Pronostic sportif favorable à réservé car jeune cheval, il est difficile de prédire si ces lésions radiographiques évolueront en lésions cliniques.

Source officielle
CA

3e chambre sociale

64eedcaabb2c32d969d352b1

Appel

2 août 2023

2 août 2023

mise en demeure du 29 août 2017 et la décision implicite de rejet de sa contestation formalisée par mail du 9 octobre 2017 ; - constater qu'il a fourni au service médical la quasi-intégralité des radiographies

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

65a5841f919da7c4f1789f8c

T. Judiciaire

15 janvier 2024

15 janvier 2024

[Y] sollicite la prise en charge de la maladie au titre de la législation professionnelle faisant valoir qu’une radiographie de l’épaule droite avait décelé une périarthrite scapulo humérale en 2008 et

Source officielle
CE

5ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000019997799

Admin. suprême

19 décembre 2008

19 décembre 2008

de mauvaise qualité, qu'il avait dans le dossier n° 1 réalisé des traitements que l'état du patient ne justifiait pas et qu'il avait, dans les dossiers n° 4, 5 et 9, procédé à des examens radiographiques

Source officielle
CA

3e chambre sociale

6801dcbf2d41c0a3fc6ecb01

Appel

17 avril 2025

17 avril 2025

Il n'apparaît pas non plus dans ce rapport que le praticien conseil ait eu connaissance du bilan radiographique du 9 février 2015.

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

69d00d46cdc6046d47055ab9

T. Judiciaire

12 janvier 2026

12 janvier 2026

Il fait valoir que l’accident du travail lui a causé une discopathie dégénérative L5-S1 et qu’il n’existe aucun état antérieur interférant avec ses symptômes, la radiographie de lombalgie basse réalisée

Source officielle
CA

Chambre 4-8

6524e9f801887783183995f7

Appel

6 octobre 2023

6 octobre 2023

L'intimée, qui se prévaut des conclusions du rapport du docteur [N] selon elle clair et dénué d'ambiguïté, répond que cet expert a analysé notamment les radiographies des poignets établis quelques jours

Source officielle
TJ

1ère Chambre Cab1

6686e72de74459e0c7ed1dab

T. Judiciaire

4 juillet 2024

4 juillet 2024

Le docteur [V] a réalisé une radiographie panoramique déterminant l'état bucco-dentaire de madame [R].

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2016:C200283

Cassation

3 mars 2016

3 mars 2016

[T] a précisé qu'il n'a pas de justificatif supplémentaire, aucune demande de radiographies n'ayant été formalisée par le médecin et l'achat de paracétamol n'ayant pas été nécessaire puisqu'ils en étaient

Source officielle