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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
66975e8d92a5b3e8ade13e36
16 juillet 2024
16 juillet 2024
Au dernier état de la relation contractuelle, elle occupait le poste de responsable de magasin adjointe au magasin de [Localité 5].
Source officielleACCO
ACCOTEXT000048168324
25 juillet 2023
25 juillet 2023
UN AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LA REMUNERATION DES RESPONSABLES DE MAGASINS SIGNE LE 26/10/2022
Source officielleACCO
ACCOTEXT000048576142
23 mai 2023
23 mai 2023
UN AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE CONCERNANT LA REMUNERATION DES RESPONSABLES DE MAGASIN SIGNELE 26/10/2022
Source officielleChambre 4 A
64fc0aa978df6805e6bb2006
11 août 2023
11 août 2023
du 02 octobre 2018 pour remplacer la responsable du magasin démissionnaire.
Source officielle8ème Ch Prud'homale
626cd2f7bd20aa057d9f3804
29 avril 2022
29 avril 2022
Par ailleurs la société CELTAT, qui fait valoir que 108 responsables de magasin et responsables adjointes ont bénéficié depuis 2012 d'un congé parental d'éducation, dont 49 congés parentaux d'éducation
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2022:SO10226
2 mars 2022
2 mars 2022
l'exercice de fonctions connexes par ces responsables de magasin, n'étaient pas des critères « préalablement définis et portés à la connaissance des salariés » ni « contrôlables » et « semblent même discrétionnaires
Source officielleSociale D salle 2
64ae4ac1a1775905dba3bafa
7 juillet 2023
7 juillet 2023
[J] a occupé successivement les fonctions d'employé polyvalent, vendeur, responsable des chantiers, adjoint au responsable de magasin et enfin responsable de magasin.
Source officielleKALI
KALITEXT000005689444
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Avenant n° 69 du 7 avril 2005 portant création d'un CQP « Vendeur-conseil adjoint au responsable de magasin en produits biologiques »
Source officielleACCO
ACCOTEXT000044214833
5 octobre 2021
5 octobre 2021
ACCORD COLLECTIF PORTANT A 1814 HEURES DE LA DUREE ANNUELLE DU TRAVAIL DES RESPONSABLES DE MAGASIN AU SEIN DE LA SOCIETE FREQUENCE SAS
Source officielleCour d'Appel
6253cd17bd3db21cbdd923d3
12 mai 2015
12 mai 2015
L'appelante soutient que, si le titre de " responsable de magasin " ne lui a pas été retiré, lorsqu'à compter de 2007, elle venait travailler au magasin en dehors de l'exercice de ses mandats, elle n'exerçait
Source officielleACCO
ACCOTEXT000051339724
19 novembre 2022
19 novembre 2022
ACCORD COLLECTIF PORTANT A 1814H LA DUREE ANNUELLE DU TRAVAIL DU PERSONNEL RESPONSABLE DE MAGASIN AU SEIN DE LA SOCIETE PASSE MONTAGNE SAS
Source officiellePôle 6 - Chambre 6
6516703c788aac83189ea909
6 septembre 2023
6 septembre 2023
[M] ses fonctions de responsable de magasin sans son accord et en refusant de le rétablir dans ses fonctions de responsable de magasin comme elle l'a fait en lui indiquant qu'il était réintégré dans ses
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2012:SO01473
27 juin 2012
27 juin 2012
X..., responsable de magasin, ne bénéficiait d'aucune autonomie dans la gestion de son emploi du temps, travaillant au minimum de l'ouverture à la fermeture du magasin, en continu et six jours sur sept
Source officielle1re chambre sociale
6285e1346a1876057df5d360
18 mai 2022
18 mai 2022
En revanche, et contrairement à ce que soutient à tort l'employeur, les situations des dix responsables de magasin du réseau optique et de la coordinatrice de réseau/responsable de la gestion courante
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
6034c651014015b13c1993b8
28 septembre 2016
28 septembre 2016
de magasin en janvier 2007 et responsable de magasin confirmé en novembre 2008, après avoir été affecté dans des magasins situés à [Localité 4], [Localité 5], [Localité 6], [Localité 7] et [Localité 8
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2013:SO01976
20 novembre 2013
20 novembre 2013
en février 1994 des billets aux salariés pour se rendre à un séminaire Eurodif, avait réalisé une note de service sur les chèques sans provision et avait eu des entretiens personnels avec divers responsables
Source officielleCour d'Appel
6253cb6ebd3db21cbdd8d743
15 février 2011
15 février 2011
de magasin, avait des carences managériales, mais que tout le personnel les a subies, et pas seulement madame Christelle X... ; que monsieur A..., autre responsable de magasin, a démissionné le 14 novembre
Source officiellesoc
61372458cd58014677414b8e
7 juillet 2004
7 juillet 2004
X..., engagé le 21 juin 1993 par la société Lidl où il exerçait en dernier lieu les fonctions de responsable de magasin, a été licencié le 27 octobre 1997 pour faute grave ; Sur le moyen unique du pourvoi
Source officielleCour d'Appel
6253cd59bd3db21cbdd93063
14 mars 2016
14 mars 2016
par son comportement d'insubordination et injurieux le 18 décembre 2009 envers le responsable du magasin.
Source officielle17ème chambre
6163fdd2b83ec65bfc4454a2
25 novembre 2009
25 novembre 2009
[A] contre la responsable du magasin, Mme [C], ne peuvent pas prospérer car non prouvées et de surcroit contredites par d'autres attestations de salariés du magasin. M.
Source officiellePage 11 sur 460