Codes de loi français

Article 30

Autres ateliers d'héliogravure, flexographie, impression sérigraphique en rotative, contrecollage ou vernissage, impression sérigraphique en rotative sur textiles/cartons : les dispositions du premier alinéa du a du 7° de l'article 27 sont remplacées

Article Annexe I

Déchets banals Les déchets banals (bois, papier, verre, textile, plastique, caoutchouc, etc.) et non souillés par des produits toxiques ou polluants peuvent être récupérés, valorisés ou éliminés dans les mêmes conditions que les ordures ménagères.

Article Annexe I

Déchets banals Les déchets banals (bois, papier verre, textile, plastique, caoutchouc, etc.) et non souillés par des produits toxiques ou polluants peuvent être valorisés ou éliminés dans les mêmes conditions que les ordures ménagères.

Article 1

Musée du textile et du peigne en corne. Le Mas-d'Azil. Musée de la Préhistoire. Montgailhard. Musée de la forge. Montségur. Musée d'archéologie. Saint-Lizier. Musée du palais des évêques. Aveyron (12). Espalion.

Article Annexe I-B

Déchets non dangereux Les déchets non dangereux (bois, papier, verre, textile, plastique, caoutchouc, etc.) et non souillés par des produits toxiques ou polluants peuvent être récupérés, valorisés ou éliminés dans des installations autorisées. 7.5.

Article 4

spécialisée du Conseil supérieur d'orientation et de coordination de l'économie agricole et alimentaire ; 78° Le décret n° 98-1256 du 29 décembre 1998 portant création d'un Office national interprofessionnel des oléagineux, protéagineux et cultures textiles

Article 12

l'activité principale, définie selon la nomenclature d'activités française de l'Institut national de la statistique et des études économiques, relève des secteurs de la construction automobile, de la construction navale, de la fabrication de fibres textiles

Article Annexe II

aux méthodes établies par les normes EN 71-10 : 2005 et EN 71-11 : 2005 Formaldéhyde (a) 50-00-0 1,5 mg/ l (limite de migration) dans les matériaux polymères des jouets Aniline 62-53-3 30 mg/ kg après coupure réductrice dans les matériaux textiles

LEGIARTI000020648453

. - AFFAIRES ECONOMIQUES 84-01 Versements aux producteurs de matières textiles 900.000 900.000 Travaux publics, transports et tourisme.

Article Annexe Ib

l'activité professionnelle pour les revêtements de surfaces (sols, murs, surfaces de travail), appareils, équipements, emballages, conditionnements : bois, métaux et alliages, verre, produits céramiques, matières plastiques, résines et peintures, matières textiles

Article Annexe I

Déchets non dangereux Les déchets non dangereux (bois, papier, verre, textile, plastique, caoutchouc, etc.) et non souillés par des produits toxiques ou polluants peuvent être récupérés, valorisés ou éliminés dans des installations autorisées. art.

Article Annexe I

Déchets banals Les déchets banals (bois, papier, verre, textile, plastique, caoutchouc, etc.) et non souillés par des produits toxiques ou polluants peuvent être récupérés, valorisés ou éliminés dans la mêmes conditions que les ordures ménagères.

Article Annexe I

Déchets non dangereux Les déchets non dangereux (bois, papier, verre, textile, plastique, caoutchouc, etc.) et non souillés par des produits toxiques ou polluants peuvent être récupérés, valorisés ou éliminés dans des installations autorisées.

Article Annexe

Déchets banals Les déchets banals (bois, papier, verre, textile, plastique, caoutchouc, etc.) et non souillés par des produits toxiques ou polluants peuvent être récupérés, valorisés ou éliminés dans les mêmes conditions que les ordures ménagères. 7.4

LEGIARTI000025084897

mécanique des minerais et des matériaux 29.5CE 2,80 Fabrication de machines pour les industries chimiques ou alimentaires 29.5EB 2,20 Fabrication de machines et matériels pour le textile

Article I

matériel pour les mines, le forage ou la préparation mécanique des minerais et des matériaux. 29. 5CE 2, 40 Fabrication de machines pour les industries chimiques ou alimentaires. 29. 5EB 2, 50 Fabrication de machines et matériels pour le textile

Article Annexe I

S 4 - PHYSIQUE - CHIMIE PHYSIQUE 1 Optique : 1 -1 Lois de l'optique géométrique - notions de propagation de la lumière 1 -2 La lumière: - l'interaction lumière-matière est étudiée en vue de l'altération des matériaux textiles

Article Annexe Ib

de surfaces (sols, murs, surfaces de travail ...), appareils, équipements, mobilier, éléments de décoration, conditionnements : bois, métaux et alliages, verre, et cristal, produits céramiques, matières plastiques, résines et peintures, matières textiles

Article Annexe Ib

C 464 - Trier et orienter des déchets : - ferreux et non ferreux - plastiques - papiers, cartons - bois - verre - piles et lampes - textiles - solvants...