CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes

Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

244 résultats pour « textiles »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

Article ANNEXE 2

—

de poissons, coquillages, crustacés 22 Commerce de gros alimentaire spécialisé divers 23 Commerce de gros de produits surgelés 24 Commerce de gros alimentaire 25 Commerce de gros non spécialisé 26 Commerce de gros de textiles

Article 30

—

Autres ateliers d'héliogravure, flexographie, impression sérigraphique en rotative, contrecollage ou vernissage, impression sérigraphique en rotative sur textiles/cartons : les dispositions du premier alinéa du a du 7° de l'article 27 sont remplacées

Article Annexe I

—

Déchets banals Les déchets banals (bois, papier, verre, textile, plastique, caoutchouc, etc.) et non souillés par des produits toxiques ou polluants peuvent être récupérés, valorisés ou éliminés dans les mêmes conditions que les ordures ménagères.

Article Annexe I

—

Déchets banals Les déchets banals (bois, papier verre, textile, plastique, caoutchouc, etc.) et non souillés par des produits toxiques ou polluants peuvent être valorisés ou éliminés dans les mêmes conditions que les ordures ménagères.

Article 1

—

Musée du textile et du peigne en corne. Le Mas-d'Azil. Musée de la Préhistoire. Montgailhard. Musée de la forge. Montségur. Musée d'archéologie. Saint-Lizier. Musée du palais des évêques. Aveyron (12). Espalion.

Article Annexe I-B

—

Déchets non dangereux Les déchets non dangereux (bois, papier, verre, textile, plastique, caoutchouc, etc.) et non souillés par des produits toxiques ou polluants peuvent être récupérés, valorisés ou éliminés dans des installations autorisées. 7.5.

Article 4

—

spécialisée du Conseil supérieur d'orientation et de coordination de l'économie agricole et alimentaire ; 78° Le décret n° 98-1256 du 29 décembre 1998 portant création d'un Office national interprofessionnel des oléagineux, protéagineux et cultures textiles

Article 12

—

l'activité principale, définie selon la nomenclature d'activités française de l'Institut national de la statistique et des études économiques, relève des secteurs de la construction automobile, de la construction navale, de la fabrication de fibres textiles

Article Annexe II

—

aux méthodes établies par les normes EN 71-10 : 2005 et EN 71-11 : 2005 Formaldéhyde (a) 50-00-0 1,5 mg/ l (limite de migration) dans les matériaux polymères des jouets Aniline 62-53-3 30 mg/ kg après coupure réductrice dans les matériaux textiles

LEGIARTI000020648453

—

. - AFFAIRES ECONOMIQUES 84-01 Versements aux producteurs de matières textiles 900.000 900.000 Travaux publics, transports et tourisme.

Article Annexe Ib

—

l'activité professionnelle pour les revêtements de surfaces (sols, murs, surfaces de travail), appareils, équipements, emballages, conditionnements : bois, métaux et alliages, verre, produits céramiques, matières plastiques, résines et peintures, matières textiles

Article Annexe I

—

Déchets non dangereux Les déchets non dangereux (bois, papier, verre, textile, plastique, caoutchouc, etc.) et non souillés par des produits toxiques ou polluants peuvent être récupérés, valorisés ou éliminés dans des installations autorisées. art.

Article Annexe I

—

Déchets banals Les déchets banals (bois, papier, verre, textile, plastique, caoutchouc, etc.) et non souillés par des produits toxiques ou polluants peuvent être récupérés, valorisés ou éliminés dans la mêmes conditions que les ordures ménagères.

Article Annexe I

—

Déchets non dangereux Les déchets non dangereux (bois, papier, verre, textile, plastique, caoutchouc, etc.) et non souillés par des produits toxiques ou polluants peuvent être récupérés, valorisés ou éliminés dans des installations autorisées.

Article Annexe

—

Déchets banals Les déchets banals (bois, papier, verre, textile, plastique, caoutchouc, etc.) et non souillés par des produits toxiques ou polluants peuvent être récupérés, valorisés ou éliminés dans les mêmes conditions que les ordures ménagères. 7.4

LEGIARTI000025084897

—

mécanique des minerais et des matériaux 29.5CE 2,80 Fabrication de machines pour les industries chimiques ou alimentaires 29.5EB 2,20 Fabrication de machines et matériels pour le textile

Article I

—

matériel pour les mines, le forage ou la préparation mécanique des minerais et des matériaux. 29. 5CE 2, 40 Fabrication de machines pour les industries chimiques ou alimentaires. 29. 5EB 2, 50 Fabrication de machines et matériels pour le textile

Article Annexe I

—

S 4 - PHYSIQUE - CHIMIE PHYSIQUE 1 Optique : 1 -1 Lois de l'optique géométrique - notions de propagation de la lumière 1 -2 La lumière: - l'interaction lumière-matière est étudiée en vue de l'altération des matériaux textiles

Article Annexe Ib

—

de surfaces (sols, murs, surfaces de travail ...), appareils, équipements, mobilier, éléments de décoration, conditionnements : bois, métaux et alliages, verre, et cristal, produits céramiques, matières plastiques, résines et peintures, matières textiles

Article Annexe Ib

—

C 464 - Trier et orienter des déchets : - ferreux et non ferreux - plastiques - papiers, cartons - bois - verre - piles et lampes - textiles - solvants...

Page 11 · 244 résultats

← PrécédentSuivant →