L'exposé est suivi d'un entretien en langue kanak durant lequel le candidat est amené à justifier sa présentation et à développer certains éléments de son argumentation ; Chaque partie compte pour moitié dans la notation.

Article Annexe I

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. - au plus tard le 31 décembre 2024 pour au moins la moitié des installations concernées du maillage ; L'éco-organisme, le cas échéant sous l'égide de l'organisme coordonnateur, réalise pour le 1er janvier 2024 un bilan de l'avancement du maillage et

LEGIARTI000050799915

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pour l’emploi, les signataires de la présente convention insistent sur la nécessité d’assurer aux organisations de salariés et d’employeurs représentatives au niveau national et interprofessionnel un nombre de voix représentant, au total, au moins la moitié

Article Annexe

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La moitié des heures de vol effectuées sur planeur est prise en compte jusqu'à concurrence de 50 % dans le nombre d'heures de vol exigé.

Article Annexe B

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financier du régime général de la sécurité sociale est plus fidèlement reflété par l'évolution du déficit hors branche Vieillesse : celui-ci passerait de 14,5 milliards d'euros en 2010 à 7,6 milliards d'euros en 2014, soit presque une réduction de moitié

LEGIARTI000030063687

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Tableau 4.1 Un chien logé avec un autre chien ou en groupe peut être confiné dans la moitié de l'espace total prévu (2 m2 pour un chien de moins de 20 kg, 4 m2 pour un chien de plus de 20 kg) pendant qu'il est soumis à des procédures au sens

Article Annexe à l'article R422-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 04 > 96

Code de la construction et de l'habitation

de l'expiration de la société, ou en cas de dissolution anticipée, l'assemblée générale ordinaire appelée à statuer sur la liquidation ne pourra, après paiement du passif et remboursement du capital, attribuer la portion d'actif qui excéderait la moitié

Article Annexe à l'article R422-6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 39 > 04 > 95

Code de la construction et de l'habitation

LEGIARTI000044283514

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Le conseil d'administration est renouvelé en entier lorsque le nombre de ses membres élus directement titulaires devient, en cours de mandat, inférieur à la moitié du nombre de membres composant le conseil d'administration en vertu des statuts.

LEGIARTI000047697233

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La présence effective de la moitié au moins des membres du conseil d'administration est nécessaire pour la validité des délibérations.

LEGIARTI000048725501

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Elles doivent comprendre au moins, un directeur nommé par le président d'Université Côte d'Azur et soit un comité de pilotage composé de membres désignés, soit un conseil dont la moitié au moins des membres sont élus selon les dispositions prévues dans

Article Annexe

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Article 52 : Travaux pendant la deuxième moitié de la période d'exécution du contrat de concession I.

Article Annexe

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Article 7.4 Réunions du conseil d'administration Le conseil d'administration se réunit au moins deux fois par an sur convocation de son président ou à la demande d'au moins la moitié des administrateurs, dans les conditions prévues au règlement intérieur

Article Annexe I

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Ces équipements sont vidangés (hydrocarbures et boues) et curés lorsque le volume des boues atteint la moitié du volume utile du débourbeur et dans tous les cas au moins une fois par an, sauf justification apportée par l'exploitant relative au report

Article Avenant n° 3

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Il est composé pour moitié de représentants de l'UNCAM et de représentants des organisations syndicales signataires.

Article ANNEXE I

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Au cours des deux premières années de l'agrément, la moitié des ressources financières prévues pour une année considérée peut être affectée l'année suivante en plus du montant annuel prévu.

Article Annexe I

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Pour les installations déclarées avant le 1er janvier 2018, ces distances peuvent être réduites de moitié dans le cas de réservoirs aériens séparés des emplacements concernés par un mur plein en matériau de classe A1 (incombustible) et R120 (stable au

Article Annexe

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La présence effective de la moitié au moins des membres du conseil d'administration est nécessaire pour la validité des délibérations.

Article Annexe, art. 23

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Le conseil d'administration siège valablement dès lors que plus de la moitié des membres sont présents. Lorsqu'ils ne sont pas suppléés, les administrateurs peuvent donner délégation de vote à un autre membre du conseil d'administration.

Article Annexe

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Le titulaire met en œuvre les dispositions nécessaires pour assurer la couverture d'au moins la moitié de ces territoires au plus tard en 2014.

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