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ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article 2
Le personnel secondaire des services médicaux des établissements visés au premier alinéa de l'article précédent comprend :
LEGIARTI000035436065
ANNEXES Le stage de recyclage qui comprend une à deux plongées, est composé des trois modules suivants :
Article R131-11-3
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 17 > 56
Lorsque la demande d'autorisation est motivée par la pratique d'activités sportives ou artistiques intensives, elle comprend :
Article 6
Le jury d'attribution du diplôme, validant la formation d'intégration du colonel de sapeurs-pompiers professionnels, comprend :
Article 17
Le canton n° 16 (Mauges-sur-Loire) comprend les communes suivantes : Mauges-sur-Loire, Orée d'Anjou.
Article 200
La comptabilité de l'organisme comprend une comptabilité budgétaire, une comptabilité générale et, le cas échéant, une comptabilité analytique.
Article D226-1-2
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 19 > 28 > 25
La formation prévue à l'article D. 226-1-1 comprend les quatre domaines de compétences suivants :
Article L723-21
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 28 > 73
I. – Le Conseil national des sapeurs-pompiers volontaires comprend parmi ses membres un député et un sénateur.
Article D221-37
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 38 > 67 > 98
Le conseil d'orientation stratégique du fonds de lutte contre les addictions liées aux substances psychoactives comprend :
Article L4312-3-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 25 > 19 > 64
Le personnel de Voies navigables de France comprend, dans les conditions prévues à l'article L. 4312-3-3 :
Article R611-39-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 09 > 27
Il comprend :
Article D421-46
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 57 > 65
Outre son président, le comité d'éducation à la santé, à la citoyenneté et à l'environnement comprend les membres suivants :
Article L142-41
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 37 > 28 > 68
I. – Le Conseil supérieur de l'énergie comprend parmi ses membres trois députés et trois sénateurs.
Article A331-7
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 29 > 23 > 23
Le comité d'experts prévu au IV de l'article 220 sexies du code général des impôts comprend :
Article D6124-206
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 10 > 16
-L'équipe pluridisciplinaire comprend, outre les professionnels prévus au I de l'article D. 6124-197 :
Article D6124-212
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 10 > 17
Article D1441-6
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 22 > 45 > 37
La conférence territoriale de la santé et de l'autonomie comprend sept collèges dont les membres ont voix délibérative :
Article L4211-1
-Le Conseil de l'immobilier de l'Etat comprend parmi ses membres deux députés et deux sénateurs.
Article D5442-9
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 29 > 81 > 56
Le rapport mentionné au deuxième alinéa de l'article L. 5442-12 comprend au moins les éléments suivants :
Article R4641-3
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 44 > 80 > 47
-Chacune des formations du conseil, à l'exception du comité national de prévention et de santé au travail, comprend :
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