du revêtement d'étanchéité au niveau du passage de la toiture vers le local commercial des canalisations des deux moteurs de climatisation, le remplacement des vis de fixation vétustes du toit en tôle

il plairait à la juridiction, avec pour mission préalable de : - procéder à la licitation du bien immobilier sis sur la commune d’[Localité 11], sur la base d’une mise à prix de 290.000 euros avec faculté

du système de sécurité incendie sur le site de la faculté de pharmacie à Paris 6ème et de suspendre l'exécution de ce contrat pour la durée de l'instance, ou, à titre subsidiaire, d'annuler les décisions

D... pour créer une société civile de moyens (SCM) ; que Mme Y... a repris son poste le 2 février 2009 et a été licenciée pour faute grave par lettre du 27 février 2009 ; que contestant son licenciement

d'un délai de deux mois à compter de la signification du présent jugement : - au domicile de Monsieur [P] [C] et Madame [E] [R], situé 16 rue Raymond Poincaré à Bouxières-aux-Dames, procéder au remplacement

- aménagement de quelques rangements de cuisine, - sécurisation de quelques écoulements d'eau à l'arrière de la maison à flanc de colline et installation d'une pompe d'évacuation en sécurité, - remplacement

l'organisme de garantie WTW, l'assureur protection juridique de l'acquéreur, une expertise extrajudiciaire contradictoire a été réalisée par Monsieur [C] [W] qui a conclu à la nécessité de procéder au remplacement

[H] de supprimer et remplacer la gaine carrée de 10 x 10 traversant le lot 36 de M. [H] par une conduite de ventilation de diamètre 125 comme c’était le cas avant les travaux réalisés par M.

[K] agissant en qualité d'administrateur provisoire du SDC du [Adresse 2], qui avait désigné Maître [W] pour le remplacer dans cette fonction.

mesure nécessaire à sa régularisation et dans le délai imparti par l'article L. 169 du livre des procédures fiscales, afin de parvenir à la fixation de l'imposition dans des conditions régulières, cette faculté

Ce chemin qui a été ouvert en remplacement d'un chemin rural, depuis lors désaffecté en tant que tel, de manière à désenclaver certaines parcelles et à améliorer la desserte d'autres parcelles concernées

moindre" ; que "l'annexe 1 à la convention collective prévoit par ailleurs que l'exercice de la fonction, dans cette position, nécessite, outre les connaissances propres aux niveaux précédents, des facultés

Sucy-en-Brie, au 31 décembre 2018 pour occuper à temps partiel les fonctions de médecin coordonnateur dans un établissement d'hébergement pour personne âgées dépendantes ; après avoir effectué quelques remplacements

d'annuler l'arrêté du 26 avril 2022 par lequel le maire de la commune de Cannes s'est opposé à la déclaration préalable N° DP 06029 21 0647 du 9 décembre 2021 en vue du traitement des façades et du remplacement

Dans tous les cas, il serait préférable de laisser le remblai (et le sol) se réorganiser avant de construire (quelques mois seraient nécessaires) voire de surcharger le remblai.

financière et juridique à l'égard du créancier et s'étant engagé à en suivre personnellement l'évolution, et, d'autre part, qu'aucun élément du dossier ne permettait de retenir que le maintien des facilités

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