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3 245 résultats pour « Elgart »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cc0dbd3db21cbdd8efc7

Appel

10 octobre 2011

10 octobre 2011

disponibilités professionnelles, que l'intérêt des enfants serait de mettre en place une résidence en alternance, alors que depuis quinze mois les enfants se trouvent une fin de semaine sur deux de manière élargie

Source officielle

Page 111 sur 163

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Annonces BODACC61 résultats

Journal officiel
Créations

ELGART, Marcel

SIREN 852412832Greffe du Tribunal de Commerce de Tarbes

11/06/2026

Voir →

Radiations

ELGART, Jean

SIREN 682713839Greffe du Tribunal de Commerce de Bayonne

16/04/2026

Voir →

Modifications diverses

SCI ELGARTE BIGA

SIREN 501632202Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

03/04/2026

Voir →

Créations

Les Jardins d'Elgartia

SIREN 101437572Greffe du Tribunal de Commerce de Mt-de-Marsan

25/02/2026

Voir →

Dépôts des comptes

ELGARTEKO

SIREN 523668085Greffe du Tribunal de Commerce de bayonne

30/09/2025

Voir →

CA

Cour d'Appel

6253cc48bd3db21cbdd8fad1

Appel

13 septembre 2012

13 septembre 2012

L'intérêt de l'enfant est de voir son père de manière élargie, ce qui lui permettra d'évoluer normalement.

Source officielle
CA

3ème chambre

69e1c421cdc6046d4788980a

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

La cour rappelle que l'appel fixe l'étendue de la dévolution à l'égard des parties intimées et que cette saisine initiale ne peut être élargie que par un appel incident ou un appel provoqué (Civ. 3ème,

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2011:0118DEC002825606

Admin. suprême

18 janvier 2011

18 janvier 2011

constitutionnelle considéra que, même en tenant compte des circonstances historiques de l’affaire, la notion de «   citoyen tchécoslovaque   » au sens de l’article 2 § 1 b) ne pouvait pas être élargie

Source officielle
CA

Chambre civile 1-7

69ddcb22cdc6046d472a2f9f

Appel

13 avril 2026

13 avril 2026

Elle a insisté sur le fait que la levée de la mesure serait prématurée car la patiente devait d'abord bénéficier de permissions élargies et d'un programme de soins, et que son état de santé imposait des

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

60376d736e73db49d7c5c165

Appel

25 mars 2015

25 mars 2015

La semelle dénommée «S.STENS» est extensible transversalement au moyen d'un insert élastique pour s'adapter aux déformations du pied.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO10103

Cassation

1 février 2017

1 février 2017

apos;études sur le non-respect du l'AMM pour les prescriptions de Baclofène car nous avions la notion de travaux scientifiques indiquant qu'il était largement prescrit dans des indications élargies

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 10

68df5a3521a269c127203a4e

Appel

2 octobre 2025

2 octobre 2025

Ceci a donné lieu à des rappels réguliers de votre supérieur hiérarchique tant en réunions hebdomadaires que lors de réunions plus élargies au siège en octobre 2018.

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU MARDI REFERE

69a33a69cdc6046d4711d8b4

Commerce

1 avril 2025

1 avril 2025

La SA ENEDIS développe les conclusions suivantes : La SA ENEDIS conteste les allégations de la SAS IMESSCLAT et demande une mission d'expertise élargie pour investiguer l'ensemble des causes possibles

Source officielle
CA

Chambre sociale

64b0e840c42a2105dbc59cf7

Appel

13 juillet 2023

13 juillet 2023

-concernant la technicité': compétences élargies impliquant une très bonne maîtrise d'un ou plusieurs domaines d'intervention.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 12

627f48e6551627057d32e098

Appel

13 mai 2022

13 mai 2022

démontrer, son appréciation impliquant une évaluation intrinsèque de la situation du contribuable, tandis qu'elle n'apporte aucun élément sur le point de savoir comment la prise en compte de l'assiette élargie

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

6285e1516a1876057df5d41e

Appel

18 mai 2022

18 mai 2022

lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques;» - En classe 24 : «Tissus ; couvertures de lit et de table ; tissus à usage textile ; tissus élastiques

Source officielle
TCOM

REFERES

69d8d2e7cdc6046d47c13580

Commerce

7 avril 2026

7 avril 2026

chambre d'agriculture en date du 20 mai 2025 : * il est fait état d'une hauteur de remplissage anormal, de remontées capillaires sur les bouchons qui ne présentent pas de défauts visuels, de reprises élastiques

Source officielle
TCOM

chambre 1-14

69ce6dd5cdc6046d47dc6201

Commerce

11 avril 2025

11 avril 2025

tierce, CloserStill Media, et ne saurait constituer un détournement de clientèle ou une appropriation indue d'un concept appartenant à INFOPROMOTIONS, d'autant plus qu'il repose sur des thématiques élargies

Source officielle
CA

Chambre de la famille

6746b5cb2c47abf68d7c44d7

Appel

12 juillet 2024

12 juillet 2024

Sur l'effet dévolutif et objet de l'appel  L'étendue de l'appel est déterminée par la déclaration d'appel et peut être élargie par l'appel incident ou provoqué (articles 562 et 901 4° du code de procédure

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

66a9d38305566a2f16fd870f

Appel

30 juillet 2024

30 juillet 2024

intervenant sur un produit jusqu'à ce jour détenu par celui d'[Localité 1]; Ce projet était bien avancé par : - le développement de la capacité du site de Kechnec, par l'infrastructure matérielle élargie

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 11

662c94f1b787c4000862f5af

Appel

26 avril 2024

26 avril 2024

Depuis l'entrée en vigueur de la loi n° 2010-476 du 12 mai 2010 relative à l'ouverture à la concurrence et à la régulation du secteur des jeux d'argent et de hasard en ligne, l'activité du GIE PMU s'est élargie

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 10

696a1248cdc6046d4781899f

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

L'appelante constate qu'alors qu'il lui est fait grief de divers manquements dans l'organisation des formations même si ses fonctions ont été élargies, elles n'incluaient pas les missions d'Assistante

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6620b8d1bd6a8f00086abb51

Appel

16 avril 2024

16 avril 2024

[I] sera opéré par le Dr [M] et l'interventíon est élargie, il s'agit d'une arthroplastie sous acromio-claviculaire associant arthrolyse et résection partielle de la clavicule.

Source officielle
CA

TROISIEME CHAMBRE

662209709ce142000838986d

Appel

18 avril 2024

18 avril 2024

l'appui de leurs prétentions, ils font valoir que : la cour « doit prendre acte que » : (i) d'une part, les premiers juges ont statué ultra petita en fixant une période de doublement des intérêts aussi élargie

Source officielle