Agostinho CCCCCCCCCC... , domicilié [...]                                       , 35°/ M. Benjamin DD..., domicilié [...]                                        , 36°/ M.

Par des mémoires enregistrés le 8 décembre 2022 et le 20 décembre 2023, la communauté de communes de Seulles Terre et Mer, représentée par Me Agostini, conclut au rejet de la requête et à ce que soit mise

CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le dix-sept septembre deux mille deux, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller référendaire AGOSTINI

Par un mémoire enregistré le 6 septembre 2022, la société Maba Beauséjour, représentée par Me Agostini, conclut au rejet de la requête, à titre subsidiaire à ce que la cour fasse application des dispositions

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistré le 11 octobre 2024, la société Sky et Sand, représentée par Me Agostini, demande au juge des référés, sur le fondement de l'article L. 551-1 du

D’Agostini, avocate à Monteprandone, a saisi la Cour le 14 juin 2022 en vertu de l’article   34 de la Convention de sauvegarde des droits de l’homme et des libertés fondamentales («   la Convention

    Les principes généraux relatifs à l’obligation d’épuiser les voies de recours internes avant de saisir la Cour sont exposées dans la décision Duarte Agostinho et autres c.

Roman, Grapinet, Mistral, Blondet, Ruyssen, Mme Mazars conseillers de la chambre, Mme Agostini conseiller référendaire ; Avocat général : M. de Gouttes ; Greffier de chambre : Mme Daudé ; Sur

against the State in order to seek damages for the harm caused to him by his absence at his mother’s funeral (regarding the remedy of a non-contractual liability action, see, mutatis mutandis, Duarte Agostinho

Giovannina MILANI 1950 Battaglia Terme Italian Elisa SCOIZZATO 1947 Santa Giustina in Colle Italian Luciana ZUCCOLO 1953 Monselice (PD) Italian Vera RUZZON 1963 Conselve Italian   Gledis Elena AGOSTINI

Sérgio Augusto Duarte Agostinho 17/11/1956 Pontével 24. Maria Carolina Pereira Cavaco 28/09/1954 Corroios 25. José Francisco Vieira Torres 03/09/1956 Évora 26.

CIVILE ARRÊT DU 17 JANVIER 2023 APPELANT : La COMMUNE D'[Localité 2], prise en la personne de son maire en exercice [Adresse 3] [Localité 2] représenté et assisté de Me Christophe AGOSTINI

Commune de [Localité 7] [Adresse 6] [Localité 7] Représentant : Me Yoann SIBILLE de la SELEURL SIBILLE AVOCAT, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 664 et Me Christophe AGOSTINI

MARIE-DOUTRESSOULLE, avocat au barreau de CAEN INTIMEE [Adresse 10] prise en la personne de son maire en exercice [Adresse 1] [Adresse 1] non comparante représentée par Me Christophe AGOSTINI

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 8 juin 2022, la société Horizon Hélium, représentée par Me Agostini, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 29 mars 2022 par lequel

en exercice, demeurant [Adresse 2] représentée par la SELARL BOULAN CHERFILS IMPERATORE, avocat au barreau D'AIX-EN-PROVENCE, assistée de Me Alain USANNAZ-JORIS de l'Association USANNAZ-JORIS / AGOSTINI

sur le fondement des articles 1792 et 1147 du code civil ; que la société AGF, aux droits de laquelle vient la société Allianz IARD, a assigné la société Mutuelles du Mans, assureur de la société Agostini

Bloch conseillers de la chambre, Mme Agostini, MM. Chaumont, Delbano, Mme Harel-Dutirou conseillers référendaires ; Avocat général : M.

Farge, Blondet, Palisse, Mme Radenne conseillers de la chambre, Mme Agostini, MM. Chaumont, Delbano conseillers référendaires ; Avocat général : M.

Farge, Blondet, Le Corroller, Mme Radenne conseillers de la chambre, Mme Agostini, MM. Chaumont, Delbano conseillers référendaires ; Avocat général : M.