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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Tribunal Administratif de Grenoble
DTA_2403761_20240620
20 juin 2024
20 juin 2024
Il expose qu'il essaye en vain, depuis le mois de janvier 2024 d'obtenir un rendez-vous pour qu'il puisse déposer une demande de titre de séjour à titre exceptionnel portant la mention " salarié ".
Source officielleVice-président Contentieux sociaux
DTA_2407168_20250203
3 février 2025
3 février 2025
C, qui a été mis à même de consulter le mémoire en défense produit par le préfet d'Ille-et-Vilaine et d'essayer de contacter téléphoniquement son avocat, et qui, malgré l'absence et de toute production
Source officielle9ème Chambre
DTA_2500922_20251218
18 décembre 2025
18 décembre 2025
Il ressort toutefois des pièces du dossier que, contrairement à ce qu’à retenu le préfet, Mme C... a validé son année de droit et sciences politiques effectuée au sein de l’école ESAM lors de l’année scolaire
Source officielle8e Section - MESD
DTA_2430120_20241125
25 novembre 2024
25 novembre 2024
Martin-Genier, - les observations de Me Emole Essame, avocate de permanence représentant M.
Source officielle1ère chambre
DTA_2500236_20250506
6 mai 2025
6 mai 2025
Il soutient également qu'un traitement disponible en Géorgie, qu'il a déjà essayé, lui occasionne des effets secondaires invalidants.
Source officielle8ème chambre, JU
DTA_2411165_20260129
29 janvier 2026
29 janvier 2026
- concernant les avis d’imposition des trois dernières années, il a attendu l’avis d’imposition de l’année 2023 afin d’être complétement à jour sauf qu’il n’a toujours pas reçu celui-ci ; - il a essayé
Source officielleTribunal Administratif de Paris
DTA_2413961_20240619
19 juin 2024
19 juin 2024
A ne prouve pas avoir essayé ni avoir été empêché de se rendre aux examens qui ont eu lieu au deuxième semestre. Enfin, l'ENSAM a produit à l'instance une convocation de M.
Source officielleJUGE UNIQUE 3
DTA_2300609_20250612
12 juin 2025
12 juin 2025
sérieusement la matérialité des faits retenus à son encontre, alors qu'il résulte de l'instruction et notamment du dossier produit en défense, que Mme C s'est opposée à la proposition d'immersion pour s'essayer
Source officielleJuge des référés
ORCA_23VE00226_20241003
3 octobre 2024
3 octobre 2024
est entaché d'une erreur de fait, dès lors qu'il a déposé une demande de changement de statut en qualité de conjoint de français reçue le 11 octobre 2022 à la sous-préfecture d'Argenteuil et qu'il a essayé
Source officielleJuge des référés
ORCA_24TL01494_20240809
9 août 2024
9 août 2024
S'il justifie de la création et de l'exploitation d'une autoentreprise de nettoyage courant des bâtiments, il est constant qu'il n'a pas essayé de régulariser sa situation quant à son droit au séjour avant
Source officielleTribunal Administratif de Mayotte
ORTA_2401274_20240712
12 juillet 2024
12 juillet 2024
Henry, juge des référés, qui a en outre précisé qu'à la suite des débats s'étant tenus lors de la première audience du 11 juillet 2024, il a lui-même essayé, en vain, de solliciter sur le site internet
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2322230_20230929
29 septembre 2023
29 septembre 2023
B, qui indiquent qu'ils sont arrivés le 16 août 2023 sur le territoire français pour essayer d'assurer un meilleur avenir à leur enfant, qu'ils sont restés trois jours chez une amie avant que celle-ci
Source officielleCH1 Contentieux Général
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9 octobre 2025
9 octobre 2025
Nous n'avons pas procédé à d'autres analyses pour essayer identifier l'origine de la pollution.”
Source officielleChambre Sociale
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17 avril 2026
17 avril 2026
confirmé votre mise à l'écart de Madame [L], notamment à l'occasion du versement le 2 février 2023 de la prime attribuée fin janvier 2023 en indiquant que: -le 6 février 2023 à 14 heures, vous avez ' essayé
Source officielleChambre sociale
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1 août 2024
1 août 2024
Il écoute et intègre les feedbacks mais de temps en temps il y a des rechutes' Il doit essayer de stabiliser ses relations. Il doit parfois imposer moins et générer l'adhésion par la co-construction.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2017:SO11125
9 novembre 2017
9 novembre 2017
grief à son employeur non seulement de ne lui avoir proposé que des postes administratifs dont certains relevaient de compétences supérieures à celles qu'il détenait mais également de ne pas avoir essayé
Source officielleChambre 4-6
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3 juin 2026
3 juin 2026
Il y a quinze jours maintenant que vous avez essayé de me faire rater ma convocation à la médecine du travail.
Source officielleLoyers commerciaux
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12 avril 2024
12 avril 2024
La bailleresse conteste la pondération du rez-de-chaussée, demandant une pondération de 0,90 au lieu de 0,80 en 2ème zone et la réintégration de "l'arrière-boutique " constituée des cabines d'essayage,
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
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11 décembre 2019
11 décembre 2019
[E], lequel a fait un essayage dans la semaine du 20 juillet 2015 et qu'elle a passé une nouvelle commande le 30 août 2015. Il en résulte que la résistance de M.
Source officielleCASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2007:0621JUD002785003
21 juin 2007
21 juin 2007
Quand j'ai essayé de lui prendre l'arme, le coup de feu est parti. » 20. Le tribunal entendit également des témoins.
Source officiellePage 112 sur 421