Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
2 712 résultats pour « circulation »
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110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
2 712 résultats pour « circulation »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article L1115-1
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 56 > 11
accessibles et réutilisables, le cas échéant dans les conditions prévues au paragraphe 6 de l'article 3 du même règlement délégué, les données statiques et historiques observées ainsi que les données dynamiques concernant les déplacements et la circulation
Article Annexe 5
Les largeurs des passages d'accès aux portes et des couloirs de circulation doivent permettre la circulation d'un accompagnateur et la manoeuvre des fauteuils roulants en vue de leur évacuation par un tiers.
Article 4
livre II du code rural et de la pêche maritime ; - défense de la forêt contre les incendies décidée par le préfet au titre des dispositions visées au titre III du code forestier ; - réhabilitation d'un fossé dans un objectif de rétablissement d'une circulation
LEGIARTI000051022168
Préfecture de police : Directeur adjoint de l'ordre public et de la circulation.
Article Annexe IV
En cas d'utilisation d'un document de format libre distinct du document de circulation, l'ensemble des règles figurant ci-dessus s'applique. 3.
Article 39
En cas d'interruption totale ou partielle de la circulation en méconnaissance des dispositions des articles 14 ou 16 du présent cahier des charges, le concédant pourra exiger du concessionnaire le versement d'une pénalité par jour d'interruption (divisible
Article R752-6
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 42 > 34
dossier comprend une présentation des effets du projet sur l'aménagement du territoire, incluant les éléments suivants : a) Prise en compte de l'objectif de compacité des bâtiments et aires de stationnement ; b) Evaluation des flux journaliers de circulation
Article Annexe
aérienne pour la métropole 228 900 000 7064 Redevances pour services terminaux de la circulation aérienne pour l'outre-mer 33 000 000 7065 Redevances de route.
Article ÉTATS LÉGISLATIFS ANNEXÉS
aérienne pour la métropole 237 822 842 7064 Redevances pour services terminaux de la circulation aérienne pour l'outre-mer 30 350 630 7065 Redevances de route.
LEGIARTI000025048275
aérienne pour la métropole 231 700 000 7064 Redevances pour services terminaux de la circulation aérienne pour l'outre-mer 36 000 000 7065 Redevances de route.
LEGIARTI000026872813
aérienne pour la métropole 233 283 302 7064 Redevances pour services terminaux de la circulation aérienne pour l'outre-mer 32 024 000 7065 Redevances de route.
LEGIARTI000051600015
Fonction Cette carte donne aux équipages de conduite des renseignements visant à faciliter la navigation le long des routes ATS, conformément aux procédures des services de la circulation aérienne. 7.2. Disponibilité 7.2.1.
Article 8
La longueur des traits est égale à celle de leurs intervalles ; -les lignes transversales, dites Lignes d'effet des feux de circulation, qui sont tracées aux intersections qui ne comportent pas de passage pour piétons ainsi qu'aux endroits où les véhicules
LEGIARTI000049858220
Appareil circulatoire et circulation. Système nerveux et message nerveux. Glandes endocrines et message hormonal.
LEGIARTI000051282806
VARENNES-SUR-ALLIER D ARMEE DE L'AIR SERVICE SUPPORT (SS) 3S. 943 6 NICE (ROQUEBRUNE) T ARMEE DE L'AIR ECOLE DES OFFICIERS DE L'AA-AFFAIRES GENERALES (EOAA-AG) 20.601 13 SALON-DE-PROVENCE T ARMEE DE L'AIR ESCADRON DES SERVICES DE LA CIRCULATION
Article 98
intéressées à la procédure de mise en fourrière puis par la gestion du véhicule concerné ; 2° De prévoir les conditions dans lesquelles certains véhicules peuvent, en raison de leur état, faire l'objet, dès leur mise en fourrière, d'une interdiction de circulation
Article Annexe A : NORMES D'INSTALLATION
Conception du couvoir Le couvoir doit être divisé en zones fonctionnelles entre lesquelles la circulation doit respecter le principe de la marche en avant pour les personnes, les œufs, le matériel et les déchets. 3.
Article Annexe III
. - Informations annuelles de circulation et de recettes tarifaires sur le réseau ferroviaire VARIABLE DESCRIPTION CODIFICATION COMPLÉMENTS Année Année des résultats 4 Période Période de référence 2 Constante codée
Article Annexe I
MAÎTRISE DE LA MOTOCYCLETTE HORS CIRCULATION Chaque inspecteur du permis de conduire et de la sécurité routière (IPCSR) stagiaire réalise cinq exercices. 1.
Article CH 41
Dans les installations de ventilation mécanique inversée, l'air circule du haut vers le bas dans les collecteurs d'extraction.
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