Attendu que le Docteur X...ne conteste pas avoir facturé en vue du remboursement par la Caisse des consultations spécialistes à des jeunes patients en fin de traitement d'orthopédie dento-faciale, car

Stirn, Commissaire du gouvernement ; Sur la responsabilité : Considérant qu'à la suite de sept interventions pratiquées entre 1972 et 1976 dans le service de chirurgie maxilo-faciale du CENTRE HOSPITALIER

qu'il avait antérieurement fixées dans le guide professionnel publié en juin 1997, lesquelles autorisaient, sous réserve dans chaque cas de son accord et sauf pour les disciplines d'orthopédie dento-faciale

Moreover, the prohibition at issue did not seem to affect other types of facial hair, such as moustaches or sideburns, thereby raising concerns of arbitrariness.

plus puis a décidé de transporter la mobylette puis le corps de la victime dans sa voiture ; " qu'on ne saurait soutenir que Pascal X... n'a pas joué un rôle déterminant ; " que le traumatisme facial

les instituts d'amaigrissement et d'amincissement, les instituts de massage, etc, les conseils en beauté et les soins du visage et de la peau tels que le maquillage, traitement antirides, massages faciaux

FOND DU 08 OCTOBRE 2024 DEMANDERESSE : Syndicat des Copropriétaires de la RESIDENCE [Adresse 3], représentée par son syndic SERGIC INVEST [Adresse 3] [Localité 4] représentée par Me Jeanne FAYEULLE

A B (spécialité -Chirurgie maxillo-faciale, stomatologie) exerçant 12, avenue Carnot à Paris (75017), procédera sur la personne de Mme D à un constat en vue de : 1°) prendre connaissance des compte-rendu

jeunesses communistes n'excédait pas, par son contenu ou les termes employés, les limites de la polémique électorale et que les candidats de ladite liste y ont répondu par un nouveau tract ; que si une faucille

Considérant qu'il ressort des pièces du dossier soumis aux juges du fond que M.B..., qui était atteint d'une plaie crâno-faciale à la suite d'une agression par arme à feu et avait été admis le 5 mai 2001

FAYEAU La République mande et ordonne au préfet de la Gironde en ce qui le concerne et à tous commissaires de justice à ce requis, en ce qui concerne les voies de droit commun, contre les parties privées

Sa valeur faciale est déterminée en fonction des revenus et de la composition du ménage, tels que définis à l'article R. 124-1.

autorisation d'exploitation commerciale pour la création d'un ensemble de 39 000 m² de surfaces de vente et d'un parc de stationnement de 2056 places, sur un terrain de 13,68 hectares situé rue de la Faucille

Selon rapport en recherches de fuites en date du 12 octobre 2023, il est relevé des infiltrations en pied de façade ouest et sud du salon et en pied de la façade de de la cuisine (pièce n°2 dem).

[O] a obtenu l'autorisation de transformer un garage en habitation avec modification de la façade et de la toiture.

    Principaux faits   Le requérant, Faysal Akman, est un ressortissant turc.

The origins of the facial wound had also not been investigated or explained.

Khachatryan addressed the medical service of his military unit, complaining of acute facial pain.

29 mars 2007 fixe à 20 interventions le seuil d'activité minimale annuelle applicable à l'activité de soins de chirurgie des cancers, s'agissant des pathologies oto-rhino-laryngologiques et maxillo-faciales

des drones ne peut avoir accès aux enregistrements, sauf sur réquisitions judiciaires ; ces dispositifs ne peuvent procéder à la captation du son, ne disposent pas de dispositifs de reconnaissance faciale