CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

17 237 résultats pour « Alexine »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253ccd1bd3db21cbdd9156b

Appel

14 mai 2014

14 mai 2014

Alexis en licenciement sans cause réelle et sérieuse -condamne la SARL CARROSSERIE H...en la personne de son représentant légal à verser à Monsieur X...

Source officielle
CC

cr

édure suivie contre le premier ainsi quec/Pierre Y

61372649cd58014677424635

Cassation

14 décembre 2004

14 décembre 2004

Alain, - LE CONSEIL NATIONAL DE L'ORDRE DES PHARMACIENS, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de TOULOUSE, chambre correctionnelle, en date du 15 janvier 2004, qui, dans la procédure

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2011:C100248

Cassation

9 mars 2011

9 mars 2011

déclaré inopposable en France le jugement d'adoption américain et de les avoir déboutés de leur demande aux fins de transcription de ce jugement prononçant l'adoption plénière par eux de l'enfant Killyan Alexi

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

68df58a15835300816d81656

Appel

2 octobre 2025

2 octobre 2025

ASSISTANCE AUTO 24, représentée par Me Marie VERRANDO de la SELARL LX RENNES-ANGERS, avocat au barreau de RENNES Nous, Alexis Contamine, Président de la 3ème Chambre Commerciale de la Cour d'appel

Source officielle
CA

Chambre Sociale

69b283b4cdc6046d4764b815

Appel

2 octobre 2023

2 octobre 2023

[2] Association [3] L'UNEDIC Délégation AGS CGEA de [Localité 1], association déclarée, représentée par sa directrice nationale, Mme [X] [D], domiciliée au CGEA de [Localité 1] Représentée par Me Alexis

Source officielle
CA

Chambre 1-9

665aba5e97d59200081075af

Appel

9 janvier 2024

9 janvier 2024

Affaire : Mme [P] [T] Représentant : Me [O], avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Appelante C/ Mme [J] [L] Notification de la DA et avis de fixation le 22/11/2023 Représentant : Me Alexis

Source officielle
TJ

2ème chambre 2ème section

67096c9206866c0645d28491

T. Judiciaire

2 octobre 2024

2 octobre 2024

FINANCIERE ELYSEES MONCEAU AVOCAT DEMANDERESSE représentée par Maître Alexis LE LIEPVRE de la SCP SCP LACOURTE RAQUIN TATAR - #R0176 DEFENDERESSE S.C.I.

Source officielle
TJ

PCP JCP référé

668c2e72894f7f4d2e0a91e4

T. Judiciaire

5 juillet 2024

5 juillet 2024

barreau de PARIS DÉFENDEUR Monsieur [F] [Y] AUDOMA Chambre A205 [Adresse 4] [Localité 3] COMPOSITION DU TRIBUNAL Morgane JUMEL, Vice-présidente, juge des contentieux de la protection assistée de Alexis

Source officielle
TJ

PS élections pro

6682f3d9d7288dcb2a0259e7

T. Judiciaire

1 juillet 2024

1 juillet 2024

Ainsi jugé sans frais, ni dépens et prononcé en audience publique le 01 juillet 2024 par Anne TOULEMONT, Vice-présidente assistée de Alexis QUENEHEN, Greffier Le greffierLe président

Source officielle
CA

Chambre 4-1

679875dd5d0c5ebad4c058ee

Appel

27 janvier 2025

27 janvier 2025

TALENTIA SOFTWARE FRANCE, demeurant [Adresse 2]/FRANCE Représentée par Me Pierre-alexis DUMONT, avocat au barreau de PARIS INTIME Nous, Véronique SOULIER, Magistrat de la mise en état

Source officielle
TJ

PCP JTJ proxi fond

65a6d7f947251e2b2424b957

T. Judiciaire

15 janvier 2024

15 janvier 2024

Ainsi jugé et prononcé en audience publique le 15 janvier 2024 par Françoise THUBERT, Vice-présidente assistée de Alexis QUENEHEN, Greffier. Le greffierLe président

Source officielle
TJ

1/1/1 resp profess du drt

6a0e0132cdc6046d4759c830

T. Judiciaire

18 mai 2026

18 mai 2026

ALEXIS & SAINT-ADAM Représentée par Me Alain LEBEAU, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #C0521 DÉFENDERESSE CAISSE NATIONALE DES BARREAUX FRANCAIS (CNBF), prise en la personne de son Directeur

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand

ORTA_2301100_20230620

Administratif

20 juin 2023

20 juin 2023

A C et Mme B C, représentés par la SARL HBSK Conseil, Maître Alexis Habasque, demandent au tribunal 1°) d'annuler la décision du directeur des services fiscaux du 31 mars 2023 ; 2°) de mettre à la

Source officielle
CC

cr

6079a86d9ba5988459c4d3c4

Cassation

18 mars 2003

18 mars 2003

pour les utilisateurs de la piste de luge utilisée par de jeunes enfants ; que si Guy X... a réglementé la circulation des dameuses, il les a seulement autorisées à circuler sur les pistes de ski alpin

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2021:CO00142

Cassation

10 février 2021

10 février 2021

Com, au titre de la perte des clients ASTP, Feu Vert, Transport Alloin et Secmi, la cour d'appel n'a pas tiré les conséquences légales de ses constatations dont il résultait que M.

Source officielle
CC

cr

61372626cd58014677423570

Cassation

27 février 2002

27 février 2002

client de l'entreprise personnelle, concernant des transports réalisés en septembre et octobre 1993, et qu'il a fait encaisser ce chèque par la nouvelle société SAT constituée avec le frère de son amie, Alain

Source officielle
CC

cr

6137260ecd580146774229ba

Cassation

16 février 2000

16 février 2000

Alain, f contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, 9ème chambre, en date du 10 décembre 1998, qui, pour importation sans déclaration de marchandises fortement taxées, les a condamnés à une amende

Source officielle
CC

cr

évrier 2003, qui, dans la procédure suiviec/Marie-Claire Y

61372619cd58014677422f1e

Cassation

28 janvier 2004

28 janvier 2004

Alain, - X...

Source officielle
CC

cr

61372572cd5801467741dca1

Cassation

13 juin 1995

13 juin 1995

Alain, - Y...

Source officielle
CC

cr

613725b2cd5801467741fdb0

Cassation

4 février 1998

4 février 1998

le prévenu dans ses explications, dans la mesure où les affirmations de Julien X... sont totalement démenties par les constatations du certificat médical, établi le 19 décembre 1994, par le docteur Alain

Source officielle

Page 114 sur 862

← PrécédentSuivant →

BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.