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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ccd1bd3db21cbdd9156b
14 mai 2014
Alexis en licenciement sans cause réelle et sérieuse -condamne la SARL CARROSSERIE H...en la personne de son représentant légal à verser à Monsieur X...
cr
édure suivie contre le premier ainsi quec/Pierre Y
61372649cd58014677424635
14 décembre 2004
Alain, - LE CONSEIL NATIONAL DE L'ORDRE DES PHARMACIENS, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de TOULOUSE, chambre correctionnelle, en date du 15 janvier 2004, qui, dans la procédure
civ1
ECLI:FR:CCASS:2011:C100248
9 mars 2011
déclaré inopposable en France le jugement d'adoption américain et de les avoir déboutés de leur demande aux fins de transcription de ce jugement prononçant l'adoption plénière par eux de l'enfant Killyan Alexi
3ème Chambre Commerciale
68df58a15835300816d81656
2 octobre 2025
ASSISTANCE AUTO 24, représentée par Me Marie VERRANDO de la SELARL LX RENNES-ANGERS, avocat au barreau de RENNES Nous, Alexis Contamine, Président de la 3ème Chambre Commerciale de la Cour d'appel
Chambre Sociale
69b283b4cdc6046d4764b815
2 octobre 2023
[2] Association [3] L'UNEDIC Délégation AGS CGEA de [Localité 1], association déclarée, représentée par sa directrice nationale, Mme [X] [D], domiciliée au CGEA de [Localité 1] Représentée par Me Alexis
Chambre 1-9
665aba5e97d59200081075af
9 janvier 2024
Affaire : Mme [P] [T] Représentant : Me [O], avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Appelante C/ Mme [J] [L] Notification de la DA et avis de fixation le 22/11/2023 Représentant : Me Alexis
2ème chambre 2ème section
67096c9206866c0645d28491
2 octobre 2024
FINANCIERE ELYSEES MONCEAU AVOCAT DEMANDERESSE représentée par Maître Alexis LE LIEPVRE de la SCP SCP LACOURTE RAQUIN TATAR - #R0176 DEFENDERESSE S.C.I.
PCP JCP référé
668c2e72894f7f4d2e0a91e4
5 juillet 2024
barreau de PARIS DÉFENDEUR Monsieur [F] [Y] AUDOMA Chambre A205 [Adresse 4] [Localité 3] COMPOSITION DU TRIBUNAL Morgane JUMEL, Vice-présidente, juge des contentieux de la protection assistée de Alexis
PS élections pro
6682f3d9d7288dcb2a0259e7
1 juillet 2024
Ainsi jugé sans frais, ni dépens et prononcé en audience publique le 01 juillet 2024 par Anne TOULEMONT, Vice-présidente assistée de Alexis QUENEHEN, Greffier Le greffierLe président
Chambre 4-1
679875dd5d0c5ebad4c058ee
27 janvier 2025
TALENTIA SOFTWARE FRANCE, demeurant [Adresse 2]/FRANCE Représentée par Me Pierre-alexis DUMONT, avocat au barreau de PARIS INTIME Nous, Véronique SOULIER, Magistrat de la mise en état
PCP JTJ proxi fond
65a6d7f947251e2b2424b957
15 janvier 2024
Ainsi jugé et prononcé en audience publique le 15 janvier 2024 par Françoise THUBERT, Vice-présidente assistée de Alexis QUENEHEN, Greffier. Le greffierLe président
1/1/1 resp profess du drt
6a0e0132cdc6046d4759c830
18 mai 2026
ALEXIS & SAINT-ADAM Représentée par Me Alain LEBEAU, avocat au barreau de PARIS, vestiaire #C0521 DÉFENDERESSE CAISSE NATIONALE DES BARREAUX FRANCAIS (CNBF), prise en la personne de son Directeur
Tribunal Administratif de Clermont-Ferrand
ORTA_2301100_20230620
20 juin 2023
A C et Mme B C, représentés par la SARL HBSK Conseil, Maître Alexis Habasque, demandent au tribunal 1°) d'annuler la décision du directeur des services fiscaux du 31 mars 2023 ; 2°) de mettre à la
6079a86d9ba5988459c4d3c4
18 mars 2003
pour les utilisateurs de la piste de luge utilisée par de jeunes enfants ; que si Guy X... a réglementé la circulation des dameuses, il les a seulement autorisées à circuler sur les pistes de ski alpin
comm
ECLI:FR:CCASS:2021:CO00142
10 février 2021
Com, au titre de la perte des clients ASTP, Feu Vert, Transport Alloin et Secmi, la cour d'appel n'a pas tiré les conséquences légales de ses constatations dont il résultait que M.
61372626cd58014677423570
27 février 2002
client de l'entreprise personnelle, concernant des transports réalisés en septembre et octobre 1993, et qu'il a fait encaisser ce chèque par la nouvelle société SAT constituée avec le frère de son amie, Alain
6137260ecd580146774229ba
16 février 2000
Alain, f contre l'arrêt de la cour d'appel de VERSAILLES, 9ème chambre, en date du 10 décembre 1998, qui, pour importation sans déclaration de marchandises fortement taxées, les a condamnés à une amende
évrier 2003, qui, dans la procédure suiviec/Marie-Claire Y
61372619cd58014677422f1e
28 janvier 2004
Alain, - X...
61372572cd5801467741dca1
13 juin 1995
Alain, - Y...
613725b2cd5801467741fdb0
4 février 1998
le prévenu dans ses explications, dans la mesure où les affirmations de Julien X... sont totalement démenties par les constatations du certificat médical, établi le 19 décembre 1994, par le docteur Alain
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