Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème chambre
DTA_2501261_20260312
12 mars 2026
12 mars 2026
Fourcade, conseiller. Rendu public par mise à disposition au greffe, le 12 mars 2026. La rapporteure, J. MARCHESSAUXLa présidente, A. BLIN La greffière, S.
Source officielleTribunal Administratif de VERSAILLES
ORTA_2305622_20230713
13 juillet 2023
13 juillet 2023
séjour le 21 septembre 2022 et son dossier n'a toujours pas fait l'objet d'un avis favorable ; - l'instruction prolongée et répétée de son dossier l'a souvent placé en situation d'irrégularité, le forçant
Source officielleChambre 4-3
661a202a4cfa010008a2d6ad
12 avril 2024
12 avril 2024
[O] sous le numéro générique 31, comportent le cachet de Me Fourcade, avocat du GIE et la numérotation originale ci-dessus rappelée.
Source officielle14e chambre
6033926078453745a2271a28
18 mai 2017
18 mai 2017
cartonné sur lequel la charte graphique est imprimée ; - le recto du fourreau comporte une photographie illustrant la prestation proposée, occupant la plus grande partie de la couverture ; - un
Source officielleCour d'Appel
6253cde3bd3db21cbdd94d80
10 juin 2021
10 juin 2021
Elles en ont rendu compte à la cour dans son délibéré composée : Madame Claudine FOURCADE, présidente de chambre, Mme Valérie MARIE GABRIELLE, conseillère, Madame Christine DEFOY, conseillère, qui en
Source officielleCour d'Appel
6253cde6bd3db21cbdd94e4e
25 février 2021
25 février 2021
Elles en ont rendu compte à la cour dans son délibéré composé : Madame Claudine FOURCADE, présidente de chambre, Mme Valérie MARIE GABRIELLE, conseillère, Madame Christine DEFOY, conseillère qui en ont
Source officielleCour d'Appel
6253cde8bd3db21cbdd94ee0
24 juin 2021
24 juin 2021
Elles en ont rendu compte à la cour dans son délibéré composée : Madame Claudine FOURCADE, présidente de chambre, Mme Valérie MARIE GABRIELLE, conseillère, Madame Christine DEFOY, conseillère, qui en
Source officielleChambre Sociale
626cd2a6bd20aa057d9f372e
29 avril 2022
29 avril 2022
. - Grosse Me LE ROY DES 29.4.22 BARRES Me FOURCADE 29.4.22 COUR D'APPEL DE BOURGES CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 29 AVRIL 2022 N° 93 - 8 Pages APPELANTE : S.A.S.
Source officielle1ère Chambre
62721917228a02057de6757a
3 mai 2022
3 mai 2022
Pour remédier à l'absence de mise en 'uvre des gaines pour l'électricité, un fourreau a été creusé dans la fosse du pont, travaux ayant faits l'objet de la facture complémentaire du 30 septembre 2015 pour
Source officielleChambre 1-10
66ff8588a4ff9ec259c094a3
3 octobre 2024
3 octobre 2024
accès existants depuis la parcelle n° [Cadastre 4] ainsi que sa desserte par les réseaux, la Métropole ne s'étant engagée qu'à réaliser de simples attentes pluviales, eaux usées, chambre télécom et fourreau
Source officielleChambre civile TGI
687b2a2ce24ceec1d00d9070
18 juillet 2025
18 juillet 2025
au barreau de SAINT-PIERRE-DE-LA-REUNION INTIMÉE : Madame [T], [M] [C] épouse [J] [Adresse 1] [Localité 12] Représentant : Me Isabelle ANDRE ROBERT de la SELARL MILLANCOURT -ANDRE ROBERT - FOURCADE
Source officielle2ème chambre
DTA_2500335_20251222
22 décembre 2025
22 décembre 2025
Fourcade, rapporteur, - les conclusions de M. Monlaü, rapporteur public, - et les observations de Me Roc, représentant la commune de Bras-Panon. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle2ème chambre
DTA_2303893_20251209
9 décembre 2025
9 décembre 2025
Fourcade, - et les conclusions de M. Monlaü, rapporteur public, - les parties n’étant ni présentes, ni représentées. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2307247_20231231
31 décembre 2023
31 décembre 2023
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Fourcade, - et les observations de Me Terrasson, représentant Mme B. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle2ème chambre
DTA_2401747_20251209
9 décembre 2025
9 décembre 2025
Fourcade, - les conclusions de M. Monlaü, rapporteur public, - et les observations de Me Said Ibrahim, substituant Me Toinette, pour la société SODIFRAM. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle6ème Chambre
DTA_2203668_20250318
18 mars 2025
18 mars 2025
Vial-Pailler, président, Mme Fourcade, première conseillère, Mme Pollet, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 18 mars 2025. La rapporteure, F.
Source officielle2ème chambre
DTA_2300633_20250918
18 septembre 2025
18 septembre 2025
Fourcade, - les conclusions de M. Monlaü, rapporteur public, - les observations de Me Garnier, substituant Me Ferdinand pour M. A. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleCour d'Appel
6253cd95bd3db21cbdd93c01
31 janvier 2017
31 janvier 2017
COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions de l'article 945-1 du Code de procédure civile, l'affaire a été débattue en audience publique le 08 Décembre 2016, devant Madame Claudine FOURCADE
Source officielleCour d'Appel
6253cdcbbd3db21cbdd947c9
4 novembre 2019
4 novembre 2019
LA COUR : L'affaire a été débattue le 02 septembre 2019, en audience publique, devant la cour composée en application des dispositions de l'article 786 du code de procédure civile de Mme Claudine FOURCADE
Source officielleCour d'Appel
6253cdcebd3db21cbdd9488b
20 janvier 2020
20 janvier 2020
Elles en ont rendu compte à la cour dans son délibéré composé : Madame Claudine FOURCADE, présidente de chambre, Mme Valérie MARIE GABRIELLE, conseillère, Madame Christine DEFOY, conseillère, qui en
Source officiellePage 114 sur 421