Codes de loi français

Article Annexe I

Il contribue directement ou indirectement à la formation et au perfectionnement des maîtres d'ouvrage, des professionnels et des agents des administrations et des collectivités qui interviennent dans le domaine de la construction.

LEGIARTI000049822861

Art. 9 de l'arrêté du 23 janvier 1979 Décret n° 92-1379 du 30 décembre 1992 modifié relatif aux formations de pisteur-secouriste et de maître pisteur-secouriste et modifiant le décret n° 91-834 du 30 août 1991 relatif à la formation aux premiers secours

Article 315 ter A

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 50 > 73 > 77

. - Pour l'agrément prévu au 4° du I de l'article 1384 C bis du code général des impôts, le maître d'ouvrage transmet au représentant de l'Etat dans le département les documents suivants : 1° Préalablement à la réalisation des travaux : a) Tout document

LEGIARTI000035280380

du 1er août 1994 A compter du 1er août 1995 A compter du 1er août 1995 D - PERSONNELS D'ENSEIGNEMENT Corps des professeurs des écoles d'architecture classe exceptionnelle 1re classe 2e classe HEC 1015-HEB 801-HEA Corps des maîtres-assistants

Article Annexe

Maître d'apprentissage au sens de la loi du 17 juillet 1992 susvisée. 20 23. Technicien qualifié de laboratoire, manipulateur d'électroradiologie, psychorééducateur. 13 24.

Article 1

de maîtrise de La Poste 7e échelon 12e échelon 6e échelon 10e échelon 5e échelon 7e échelon 4e échelon 6e échelon 3e échelon 4e échelon 2e échelon 3e échelon 1er échelon 1er échelon A compter du 1er juillet 1992 Maître

Article 1

agroalimentaires du Languedoc-Roussillon (ARIA LR) en partenariat avec le centre international d'études supérieures en sciences agronomiques (Montpellier SupAgro), l'unité mixte de recherche Marchés, organisations, institutions, stratégies d'acteurs (UMR MOÏSA, maître

Article 1

chef-lieu de région et, en région Ile-de-France, par la préfecture de région Ile-de-France ; -les concours de recrutement des agents administratifs de préfecture et des agents des services techniques de préfecture et des ouvriers professionnels et maîtres

Article 8

-Pour la zone couverte par ses services, le prestataire d'aide met sur sa plate-forme internet à la disposition des déclarants et des maîtres d'ouvrage qui se sont spécifiquement identifiés auprès de lui, et sous sa seule responsabilité, en se substituant

Article ANNEXE I

fonctionnaires Directeur Ecole nationale des greffes Directeur Directeur Sous-directeur Directeur Secrétaire général Directeur Secrétaire général adjoint Directeur Chargé de mission auprès du directeur Directeur Maîtres

Article 4

Lorsqu'un enseignant-chercheur assimilé au corps des maîtres de conférences ou au corps des professeurs des universités ne relève pas d'une section, il choisit une section de rattachement.

Article R431-16

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 60 > 09

d'un bâtiment comportant un lieu sécurisé défini à l'article R. 613-28 du code de la sécurité intérieure ; m) Le bilan de la concertation réalisée en application de l'article L. 300-2 et le document établi en application de l'article R. 300-1 par le maître

Article L214-24-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 89 > 34

commercialisation auprès de clients professionnels concerne des parts ou actions d'un FIA nourricier au sens du IV de l'article L. 214-24, établi dans un Etat membre de l'Union européenne, cette commercialisation est soumise à la condition que le FIA maître

Article Annexe

Saint-Martin-des-Monts. 72306 Saint-Ouen-en-Belin. 72311 Saint-Pierre-de-Chevillé. 72322 Saint-Ulphace. 72328 Sargé-lès-Le-Mans. 72329 Savigné-l'Evêque. 72331 Sceaux-sur-Huisne. 72333 Semur-en-Vallon. 72335 Sillé-le-Philippe

Article Annexe Ia

technique menée conjointement avec les entreprises ou de la validation des acquis de l'expérience, et en fonction des capacités personnelles et après une période d'adaptation, le bachelier peut occuper par exemple les postes suivants : - chef de rang, - maître

Article Annexe II

Afin d'assurer une cohérence dans la formation, l'équipe pédagogique du centre de formation d'apprentis doit veiller à informer les maîtres d'apprentissage des objectifs des différentes périodes de formation et plus particulièrement de leur importance

Article 1

titulaires de droit public relevant du décret du 25 août 1995 assimilés aux aides techniques de laboratoire des écoles nationales supérieures des mines, aux aides techniques de laboratoire du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie, et aux maîtres

Article 13

. - pylônes de suspension : coefficient de sécurité = 1 ; - pylônes anticascade : coefficient de sécurité = 1,1 ; - pylônes d'arrêt : coefficient de sécurité = 1.2 ; Le maître d'ouvrage veillera, en liaison avec le service du contrôle, à une fréquence

Article Annexe II - II. Maquette 11

Modalités de l'évaluation des compétences : -validation des stages par les maîtres de stage ; 2.6.

Article 1

rural 231u 5 ans Etablissement public local d'enseignement et de formation professionnelle agricole (EPLEFPA) La Barotte - Haute Côte-d'Or - Centre de formation professionnelle et de promotion agricoles (CFPPA) La Barotte - Haute Côte-d'Or V Maître-chien