Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
2 342 résultats pour « notes d'audience »
CodexAI
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EXTRAIT
Article Français (suite)
L'écoute L'écoute et les formes d'attention que l'on demande aux élèves varient selon deux situations et objectifs : écouter pour apprendre, donc pour écrire, prendre des notes, et écouter pour participer à un dialogue.
Article ANNEXE
Note : ces moyens peuvent inclure le personnel, les finances, les installations, les équipements, les techniques et les méthodes.
Article Annexe
. ; - le pouvoir réglementaire dénommé également pouvoir normatif : règlement intérieur et notes de service ; - le pouvoir disciplinaire : choix de la sanction, interdiction des sanctions pécuniaires. 3.2.
Article Annexe 1
Le cumul des notes affectées à chaque item permet de déterminer le niveau de risques correspondant aux domaines suivants : - exploitation ; Les tableaux précisent, pour chacun de ces domaines, le seuil permettant d'être exonéré de l'obligation d'un audit
LEGIARTI000047771813
Elimination RDC + 5 ans Elimination 8.4.2 Autorisations spéciales d'absence liées à la COVID RDC + 5 ans Elimination 9 Chancellerie 9.1 Notation personnels officiers, sous-officiers et officiers mariniers 9.1.1 Livret de notes
LEGIARTI000024288567
Organisation et personnel de l'installation d'essai Note. - Le terme responsabilité est utilisé dans le présent texte dans le sens d'une répartition des tâches à accomplir entre les différents acteurs intervenant dans une étude.
Article Annexe II
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 19 > 32 > 51
à 30 %. 9 Affections provoquées par les rayonnements ionisants 9.1 Préambule Le médecin évaluateur s'efforcera d'obtenir communication, soit directement du médecin du travail, soit par l'intermédiaire de la victime, du dossier médical ordinaire [ (note
Article Annexe VII
Un exemplaire des statuts, ainsi qu’une note de présentation explicative faisant apparaître l’expérience technique, la surface financière, la composition du partenariat, permettant d’apprécier la capacité d’investissement et de développement du réseau
Article Annexe de l'article R214-85
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 29 > 00 > 71
La notification devra comporter une note précisant les capacités techniques et financières du repreneur et justifiant qu'il remplit les conditions de nationalité prescrites par l'article 26 de la loi du 16 octobre 1919 relative à l'utilisation de l'énergie
Article Annexe V
. - une indication sans ambiguïté de l'identité de l'aide à la navigation ; Les cadrages et recommandations de l'AISM précisent les règles applicables à l'utilisation de l'AIS par les services des phares et balises, et sont complétées par la note de cadrage
LEGIARTI000048654978
de recourir à la méthode de la formule prudentielle pour le calcul des expositions pondérées des opérations de titrisation selon l'approche NI Articles 259-1 (b) et 262 - Autorisation de calculer la pondération de risque d'une position non notée
Article Annexe
Note : Le présent paragraphe n'oblige pas à prévoir des zones de pénétration. 2.4. Dispositions concernant les sièges 2.4.1. Les sièges des aéronefs doivent être munis d'une ceinture de sécurité. 2.4.2.
Article Mesures de sûreté
11B : Durées minimale de formation Appendice 11C : Grilles de suivi de formation sur le tas et d'évaluation des compétences Appendice 11D : Modèle d'attestation de réussite ou d'échec à l'épreuve normalisée d'interprétation d'images Appendice 11E : Notes
Article Annexe I
d'outils méthodologiques adaptés à la nature de chaque document (durée de la préparation : cinq heures ; durée de l'épreuve : quarante-cinq minutes maximum [exposé : vingt minutes maximum ; entretien : vingt-cinq minutes maximum] ; coefficient 2). 5° Une note
Article Annexe V
sécurité - les documents de fonctionnement : - les tableaux et plannings - la main courante - le recueil des procédures, des consignes Matériels et documentations recommandés Matériels informatiques Logiciels adaptés Application Établir une note
Article Annexe VII
Un exemplaire des statuts, ainsi qu'une note de présentation explicative faisant apparaître l'expérience technique, la surface financière, la composition du partenariat, permettant d'apprécier la capacité d'investissement et de développement du réseau
Article Français (suite)
. : Fausse note Jonquet, T. : Lapoigne et l'Ogre du métro Kellett, R.: Le Téléphérique de la peur (traduit de l'anglais) Korb, L. et Lefevre, L.: L'étrange affaire Plumet Larroc, A.: Un couteau dans la nuit Martin, A. et Ribera, J.: Tous les détectives
Article Annexe 11-2
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 06 > 90 > 80
temporelle étroite avec des événements traumatiques ; - que la perte fonctionnelle aide la victime à éviter un conflit désagréable ou à exprimer indirectement une dépendance ou un ressentiment ; - qu'ils sont associés à des éléments caractéristiques : - on note
Article Annexe à l'article R313-4
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 32 > 88 > 70
(Le cas échéant) Veuillez prendre note des conséquences éventuelles d'une suppression ultérieure de l'un des services auxiliaires liés au prêt.
Article Annexe
l'organisation de producteurs Coopérative des artisans pêcheurs du Sud (CAP Sud) 43 961 47 323 Navires non adhérents à une organisation de producteurs 0 195 12 72 Total 2 377 16 924 839 8 467 (1) En référence à la note
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