Ros ou les élégants cahors de Mathieu F... qui développe une certaine idée de cette appellation sinistrée à mille lieux des piquettes chimiques dont le domaine de Lagrézette est la caricature."

C F, demeurant 13, place Paul Eluard à Villejuif (94800), représenté par Me Nunes, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté en date du 19 janvier 2022 par lequel la préfète du Val-de-Marne : -

Si la requérante se prévaut de la scolarisation en France de ses deux filles A et C, au collège Sévigné et à l'école primaire Paul Eluard à Mayenne (Mayenne), et de leurs bons résultats scolaires, aucun

Si le requérant se prévaut de la scolarisation en France de ses deux filles A et D, au collège Sévigné et à l'école primaire Paul Eluard à Mayenne (Mayenne), et de leurs bons résultats scolaires, aucun

Il a été relevé que trois espèces nicheuses sont concernées par de potentielles incidences brutes du projet au cours de la saison de reproduction (Alouette des champs, Chardonneret élégant, Linotte mélodieuse

Il estime également qu’on ne saurait lui reprocher de n’avoir pas usé d’une voie de recours dont l’interprétation élargie n’a été rendue que postérieurement à l’introduction de la requête devant la Commission

Le Gouvernement souligne, d'autre part, qu'au bout de cette période élargie de consultation, à laquelle la requérante avait par ailleurs participé en soumettant des observations comprenant 129 pages et

Le 21 novembre 2009, elle fut élargie par ordre de la Cour d’assises. Les développements ultérieurs 14.

En ce qui concerne le droit de visite, la cour d’appel estima, compte tenu des conclusions de l’experte et du déroulement des visites récentes, que les visites du requérant à sa fille devaient être élargies

en date du 11 février 2014 des chefs d'infractions à la législation sur les stupéfiants, infractions commises du 27 novembre 2013 au 10 février 2014 (D 22), le magistrat instructeur a vu sa saisine élargie

Il apparaît donc que Jacques X... n'a pas exercé les mêmes responsabilités depuis 1991 mais que celles-ci se sont élargies à partir de 2001.

[N] avait connaissance depuis le 18 mai 2006 que la composition de sa famille était élargie à un troisième enfant et, au regard des règles de droit commun de la prescription, il pouvait solliciter la révision

En 2019, lors d'une réunion de service élargie (avec toutes les branches: KM, cybsersécurité, risques industriels et performance) qui se tenait pour l'occasion au CIRSEE (centre de recherches Suez), [D

L'appelante relève toutefois exactement que cette demande a initialement été cantonnée à la commune de [Localité 2] puis qu'elle a été modifiée, le 26 mars 2025, mais pour être élargie uniquement à l'agglomération

procédure a traîné en longueur, mais le justifie par la complexité et l’importance de l’affaire qui ont rendu nécessaire le dessaisissement de la chambre saisie du Conseil d’Etat au profit d’une chambre élargie

Le préjudice subi de ce chef, caractérisé par une ptose secondaire et des cicatrices sensiblement élargies par cytostéatonécrose sur une zone non-exposée, évalué à 1/7, sera indemnisé par la somme de somme

X... sollicite pour ce préjudice entendu dans une conception élargie la somme de 50 000 € et, à titre subsidiaire, dans une conception restrictive la somme de 20 000 € ; que l'expert relève que M.

mené d'études sur le non-respect du l'AMM pour les prescriptions de [J] car nous avions la notion de travaux scientifiques indiquant qu'il était largement prescrit dans des indications élargies