lots n° 415 et 419 ; qu'est annexé à cette promesse un diagnostic de recherche d'amiante, qui mentionne expressément que son objet était les garages 12 et 16, et contient des photos desdits garages, légendées

arbres dont l'abattage est prévu par le permis d'aménager contesté ne se trouve à l'intérieur de l'espace pointillé figuré sur le manoir de la Vicomté et à ses abords immédiats correspondant, selon la légende

Cette intention est également traduite dans les documents graphiques relatifs à chacune des communes du territoire, dont l'un indique les secteurs de développement qui font l'objet d'une OAP avec une légende

clause filet " prévue à l'article R. 122-2-1 du code de l'environnement ; - le dossier de déclaration déposé est également incomplet : * il ne comporte pas de plan d'échelle de 1/200 accompagné de légendes

La légende désigne outre les espaces plantés, les réseaux divers et les espaces publics, mais également des "zones de parking" elle précise places de parking PMR U=3, places de parking U=35, places de

Le constat d'huissier fait état de plusieurs terres dont sont propriétaires les consorts [V] à [Adresse 1] et les photos d'occupation ne sont pas légendées.

Les deux auteurs indiquent que le plan est de catégorie C et la légende correspondante indique que le dommage se situe sur le domaine public.

En particulier, après un arrêt rendu en 2018 dans une autre affaire où il était requérant, l’intéressé a publié des photographies de juges accompagnées en particulier des légendes suivantes   : «

les contrats à durée déterminée, de travail intérimaire ou de mise à disposition visant à remplacer un salarié absent ont été évincés ; que la société demanderesse produit, certes, la ligne de code légendée

la Cour et au jury par le président, en vertu de son pouvoir discrétionnaire, des pièces de la procédure écrite et notamment d'albums photographiques d'état des lieux comportant nécessairement des légendes

En outre le plan produit ne comporte pas de légende suffisamment précise qui démontrerait une anormalité de la rampe (pièce 2 de l'appelant)et le compte rendu de la visite technique du 27 novembre 2023

[K]' ce qui ne ressort que de la seule légende donnée par l'appelant lui-même.

L'expert n'a pas non plus été en mesure de constater un dysfonctionnement des thermostats d'ambiance qui avaient été changés, et mentionne en légende d'une photographie : « nouveau thermostat mis en

soutient que : - l’urgence n’est pas caractérisée, dès lors que la société TDF se prévaut de décisions de l’ARCEP qui ne font nullement référence à la 4G, que les cartes produites sont insuffisamment légendées

D'autre part, s'il ressort de l'attestation de la mère de son enfant, ainsi que de quelques factures et photographies non légendées et non datées produites, que M.

serait situé dans un secteur d'urbanisation préférentielle identifié sur la carte de destination générale des différentes parties du territoires, annexée au SDRIF, par un disque orange conformément à la légende

En légende du schéma l’illustrant, l’OAP prévoit une densité de l’ordre de 40 logements par hectare tout en mentionnant un objectif d’entre 15 et 20 logements individuels et 10 à 25 logements jumelés sur

l'article ; que l'article en cause annoncé en une sous le titre : "Enquête : dans l'enfer de Qatar Airways" figure aux pages 42 à 49 ; qu'illustrée à la page 46 d'une photographie de la partie civile légendée