APPELANT Monsieur [B] [S] né le [Date naissance 1] 1955 à [Localité 2], demeurant [Adresse 2] représenté par Me Prunelle CEYRAC AUGIER, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substitué par Me Jérôme

A..., a présenté pour sa fille, l’enfant Prunelle Affoueta A..., née le 2 mai 2025 à Orsay, une demande d’asile, motivée par les risques d’excision auxquels elle serait exposée en Côte-d’Ivoire, le 12

en métropole ; que ce retour en métropole sera analysé comme un choix commun du couple ; que si à son retour, elle justifie s'être trouvée au chômage, elle a fait état aussi à cette époque, sur son profil

[I] [W]) ; PROFILS ETUDES ; [A] ; SOLS SAVOIE ; PARQUETSOL ; bien que régulièrement citées, n’ont pas comparu ni constitué avocat.

M. et Madame [R] ont versé la somme de 500 000 francs et ont fait le choix du profil «'dynamique'».

ont été confirmées par la comparaison entre les heures déclarées par certains salariés de la société DAVIDSON MIDI-PYRENEES dans les dossiers financiers avec la description de leur activité sur leurs profils

(passage d'un profil 'opérateur' à un profil 'manager').

Les profilés correspondent au devis de l'entreprise [I] en date du 17 juillet 2017. La fin des travaux de confortements résulte de la facture dressée le 30 juillet 2017 par l'entreprise [I].

Les fouilles intégrales faisant suite à la fouille de la cellule du requérant ont été effectuées dans un cadre préventif lié à la sécurité et étaient justifiées par les antécédents judiciaires et le profil

tous les employeurs successifs de Mme C... ont rejeté ses candidatures pour l'attribution de postes permanents au coefficient 288, au motif que les entretiens n'avaient pas été concluants et que son profil

Dans ces conditions, au regard des faits reprochés au requérant, à son profil pénal et à son comportement en détention, la directrice de détention au centre pénitentiaire de Paris La Santé n'a pas, en

analogues s'entend, pour l'application de ces dispositions, du taux que de tels établissements ou organismes auraient été susceptibles, compte tenu de ses caractéristiques propres, notamment de son profil

R. 431-9 et 431-10 du code de l'urbanisme qui prévoit la fourniture d'un plan de masse coté dans les trois dimensions et un plan en coupe précisant l'implantation de la construction par rapport au profil

; lorsque les travaux ont pour effet de modifier le profil du terrain, ce plan fait apparaître l'état initial et l'état futur ; / c) Un document graphique permettant d'apprécier l'insertion du projet

En août 2019, la prestation de " désamiantage (000DES) - Ossature de façade - traitement des profilés ", d'un montant de 60 706,25 euros hors taxes, a été annulée par Paris Habitat - OPH.

C fait valoir qu'il serait exposé à un risque de violence aveugle en cas de retour à Kaboul et sur le chemin du retour dans sa ville située dans la province de Laghman en raison de son profil supposé "

Philippe PRUNIER, conseiller.

Philippe PRUNIER, conseiller, Mme Marie-Josée BOLNET, conseillère, rapporteur. qui en ont délibéré.